Fonds VM110 - Fonds Service de l'approvisionnement et des immeubles (1987-1994) . - 1989-1992

Titre propre

Fonds Service de l'approvisionnement et des immeubles (1987-1994) . - 1989-1992

Dénomination générale des documents

Titre parallèle

Compléments du titre

Mentions de responsabilité du titre

Notes du titre

  • Source du titre propre: Le titre est basé sur le contenu du fonds

Niveau de description

Fonds

Cote

CA M001 VM110

Mention d'édition

Mentions de responsabilité relatives à l'édition

Mention d'échelle (cartographique)

Mention de projection (cartographique)

Mention des coordonnées (cartographiques)

Mention d'échelle (architecturale)

Juridiction responsable et dénomination (philatélique)

Date(s)

  • 1989-1992 (Production)

Description matérielle

2 archives imprimées. - 89 vidéocassettes.

Titre propre de la collection

Titres parallèles de la collection

Compléments du titre de la collection

Mention de responsabilité relative à la collection

Numérotation à l'intérieur de la collection

Note sur la collection

Nom du producteur

(1987-1994)

Histoire administrative

Le Service de l'approvisionnement et des immeubles est créé en 1987 en vertu du règlement 7301 sur la réorganisation administrative adopté le 31 mars 1987 par le Conseil de ville. L'histoire de ce service débute avec la création du Service des achats et magasins en 1941 et du Service des immeubles en 1969. En 1974, le Service des achats et magasins devient le Service de l'approvisionnement. Le Conseil de ville abolit le Service des immeubles en 1981 (règlement 5661) et crée le Service de la gestion immobilière le 15 juin 1981 en vertu du règlement 5698 (il prend donc la relève du Service des immeubles créé le 17 juin 1969 - règlement 3852). Le Service de l'approvisionnement et des immeubles est issu de la fusion en 1987 du Service de l'approvisionnement et du Service de la gestion immobilière. Le Service de l'approvisionnement et des immeubles est aboli le 12 décembre 1994 en vertu du règlement 94-156 créant le Service des immeubles et le Service de l'approvisionnement et du soutien technique.

Le mandat du Service de l'approvisionnement et des immeubles est de satisfaire les besoins des services municipaux en leur procurant les biens, les immeubles, les espaces, le matériel roulant et les services d'entretien et de sécurité pertinents à la réalisation de leurs objectifs. Il s'occupe également de faire respecter les règlements relatifs au stationnement (Énoncés de mission et structures organisationnelles des services municipaux, 1994). En 1994, le Service est constitué de la Direction du service, du Module de l'expertise et du courtage immobiliers, du Module de l'administration et des services, du Module des achats et des magasins, du Module du matériel roulant et des ateliers, du Module du bâtiment ainsi que du Module de la maintenance.

Historique de la conservation

Portée et contenu

Le fonds témoigne partiellement des activités du Service de l'approvisionnement et des immeubles en ce qui concerne l'acquisition de ruelles et l'attribution de contrats de services professionnels. Le fonds contient des dépliants.

État de conservation

Source immédiate d'acquisition

Classement

Langue des documents

Écriture des documents

Localisation des originaux

Disponibilité d'autres formats

Restrictions d'accès

Délais d'utilisation, de reproduction et de publication

Instruments de recherche

Description sommaire.

Éléments associés

D'autres documents concernant le Service de l'approvisionnement et des immeubles se retrouvent au centre de documentation et archives imprimées de la Division de la gestion de documents et des archives. Voir aussi les fonds VM116 Fonds du Service des immeubles (1967-1987) et VM159 Service des immeubles (1994-2001).

Éléments associés

Accroissements

Identifiant(s) alternatif(s)

Numéro normalisé

N/A

N/A

Mots-clés - Nom (niveau supérieur seulement)

N/A

Identifiant de la description du document

Dates de production, de révision et de suppression

Zone des entrées

Sujets associés

Personnes et organismes associés

Lieux associés

Genres associés