Fonds VM091 - Fonds Service de l'habitation et de l'urbanisme. - 1975-1978

Titre propre

Fonds Service de l'habitation et de l'urbanisme. - 1975-1978

Dénomination générale des documents

Titre parallèle

Compléments du titre

Mentions de responsabilité du titre

Notes du titre

Niveau de description

Fonds

Cote

CA M001 VM091

Mention d'édition

Mentions de responsabilité relatives à l'édition

Mention d'échelle (cartographique)

Mention de projection (cartographique)

Mention des coordonnées (cartographiques)

Mention d'échelle (architecturale)

Juridiction responsable et dénomination (philatélique)

Date(s)

  • 1975-1978 (Production)

Description matérielle

0,03 m de documents textuels.

Titre propre de la collection

Titres parallèles de la collection

Compléments du titre de la collection

Mention de responsabilité relative à la collection

Numérotation à l'intérieur de la collection

Note sur la collection

Nom du producteur

(1972-1978)

Histoire administrative

Le Service de l'habitation et de l'urbanisme est créé en 1972 en vertu du règlement 4369 adopté le 25 janvier 1972 par le Conseil de ville. L'histoire de ce service débute avec la création successive de trois commissions d'urbanisme en 1930, 1934 et 1935. Le Service d'urbanisme est créé en 1941 et le Service de l'habitation en 1967. En 1972, ces deux services sont fusionnés sous le nom de Service de l'habitation et de l'urbanisme. En mars 1978, le Conseil de ville scinde le service et crée le Service de l'habitation et le Service de l'urbanisme en vertu des règlements 5196 et 5197.

Le mandat du Service de l'habitation et de l'urbanisme est d'élaborer, de planifier, de coordonner et d'exécuter les politiques de la Ville en matière d'aménagement du territoire, d'urbanisme et d'habitation (règlement 4369). En 1978, il est constitué de la Direction du service, de la Division des programmes, de la Division de l'aménagement, de la Division des études courantes, de la Division des projets et chantiers, de la Division des communications sociales ainsi que de la Division administrative.

Historique de la conservation

Portée et contenu

Le fonds témoigne très partiellement des activités du Service de l'habitation et de l'urbanisme. Il renseigne sur des réclamations de dépenses effectuées pour des travaux et de la main-d'oeuvre. Le fonds comprend un registre de réclamations. Titre basé sur le contenu du fonds. Le document est en français.

État de conservation

Source immédiate d'acquisition

Les documents ont été versés à la Division de la gestion de documents et des archives en septembre 1997.

Classement

Langue des documents

Écriture des documents

Localisation des originaux

Disponibilité d'autres formats

Restrictions d'accès

Délais d'utilisation, de reproduction et de publication

Instruments de recherche

Description sommaire et provisoire.

Éléments associés

Plusieurs documents produits par le Service de l'habitation et de l'urbanisme se trouvent dans le fonds du Service de l'habitation et du développement urbain (VM5) et le fonds du Service d'urbanisme (VM97). D'autres documents concernant le Service de l'habitation et de l'urbanisme se retrouvent au centre de documentation et archives imprimées de la Division de la gestion de documents et des archives.

Éléments associés

Accroissements

Identifiant(s) alternatif(s)

Numéro normalisé

Mots-clés - Sujets (non utilisés)

Mots-clés - Lieux (non utilisés)

Mots-clés - Nom (niveau supérieur seulement)

Mots-clés - Genre (non utilisés)

Identifiant de la description du document

Dates de production, de révision et de suppression

Zone des entrées

Sujets associés

Personnes et organismes associés

Lieux associés

Genres associés