Fonds VM115 - Fonds Service de l'urbanisme (1994-1999). - 1996-1998

Titre propre

Fonds Service de l'urbanisme (1994-1999). - 1996-1998

Dénomination générale des documents

Titre parallèle

Compléments du titre

Mentions de responsabilité du titre

Notes du titre

  • Source du titre propre: Le titre est basé sur le contenu du fonds

Niveau de description

Fonds

Cote

CA M001 VM115

Mention d'édition

Mentions de responsabilité relatives à l'édition

Mention d'échelle (cartographique)

Mention de projection (cartographique)

Mention des coordonnées (cartographiques)

Mention d'échelle (architecturale)

Juridiction responsable et dénomination (philatélique)

Date(s)

  • 1996-1998 (Production)

Description matérielle

26 archives imprimées. - 0,005 m de documents textuels.

Titre propre de la collection

Titres parallèles de la collection

Compléments du titre de la collection

Mention de responsabilité relative à la collection

Numérotation à l'intérieur de la collection

Note sur la collection

Nom du producteur

(1994-1999)

Histoire administrative

Le Service de l'urbanisme est créé en 1994 en vertu du règlement 94-156 adopté le 12 décembre 1994 par le Conseil de ville. L'histoire de ce service débute avec la création successive de trois commissions d'urbanisme en 1930, 1934 et 1935. Le Service d'urbanisme est créé en 1941. En 1972, il est fusionné avec le Service de l'habitation sous le nom de Service de l'habitation et de l'urbanisme. Le Conseil de ville scinde le service en 1978 et crée de nouveau un Service de l'urbanisme et un Service de l'habitation. En 1987, le Service de l'urbanisme et le Service de la restauration des logements sont fusionnés sous le nom de Service de l'habitation et du développement urbain. Ce service est aboli en 1994 et ses mandats sont partagés entre le Service de l'urbanisme, créé au même moment, et le Service de l'habitation, créé en janvier 1995. Le 8 mars 1999, le Conseil de ville adopte le règlement 99-042 qui regroupe le Service de l'urbanisme, le Service des permis et inspections et le Service du développement économique sous le nom de Service du développement économique et urbain.

Le mandat du Service de l'urbanisme est d'assurer la mise en valeur du territoire de la ville, de planifier et de gérer l'occupation du sol, et de contribuer à satisfaire les besoins en matière d'habitation (règlement 94-156). Son mandat est modifié le 30 janvier 1995 en vertu du règlement 95-009 qui transfert les questions relatives à l'habitation au Service de l'habitation qui vient d'être créé. En 1999, le Service de l'urbanisme est constitué de la Direction du service, du Directeur associé, de la Division du soutien à la gestion, de la Division du développement des systèmes, de la Division des projets privés et institutionnels ainsi que de la Division de la planification urbaine et de la réglementation.

Historique de la conservation

Portée et contenu

Le fonds témoigne partiellement des activités du Service de l'urbanisme. Il renseigne sur la construction d'un centre commercial sur le boulevard Décarie et la rue Jean-Talon, la banque de données et d'information urbaine, la toponymie, les quartiers de Montréal ainsi que sur les documents disponibles au centre de documentation Marie-Morin concernant l'archéologie, le Canal de Lachine et le réseau piétonnier. Le fonds se compose de dépliants, de listes de documents, de bulletins, de documents de réunion et d'un rapport. Il comprend également quelques documents produits par la Commission du développement urbain de Montréal.

État de conservation

Source immédiate d'acquisition

Classement

Langue des documents

  • français

Écriture des documents

Localisation des originaux

Disponibilité d'autres formats

Restrictions d'accès

Délais d'utilisation, de reproduction et de publication

Instruments de recherche

Description sommaire et provisoire.

Éléments associés

Quelques documents produits par le Service de l'urbanisme se trouvent dans le fonds du Service de l'habitation et du développement urbain (VM5).
D'autres documents concernant le Service de l'urbanisme se retrouvent au centre de documentation et archives imprimées de la Division de la gestion de documents et des archives.

Éléments associés

Accroissements

Identifiant(s) alternatif(s)

Numéro normalisé

Mots-clés - Sujets

Mots-clés - Lieux

Mots-clés - Noms

Mots-clés - Genre

Identifiant de la description du document

Dates de production, de révision et de suppression

Zone des entrées

Sujets associés

Personnes et organismes associés

Lieux associés

Genres associés