Fonds VM116 - Fonds Service des immeubles (1967-1987) . - 1922-[2000]

Titre propre

Fonds Service des immeubles (1967-1987) . - 1922-[2000]

Dénomination générale des documents

Titre parallèle

Compléments du titre

Mentions de responsabilité du titre

Notes du titre

Niveau de description

Fonds

Cote

CA M001 VM116

Mention d'édition

Mentions de responsabilité relatives à l'édition

Mention d'échelle (cartographique)

Mention de projection (cartographique)

Mention des coordonnées (cartographiques)

Mention d'échelle (architecturale)

Juridiction responsable et dénomination (philatélique)

Date(s)

  • 1922-[2000] (Production)

Description matérielle

Env. 28000 plans. - 3,28 m de documents textuels et iconographiques.

Titre propre de la collection

Titres parallèles de la collection

Compléments du titre de la collection

Mention de responsabilité relative à la collection

Numérotation à l'intérieur de la collection

Note sur la collection

Nom du producteur

(1967-1987)

Histoire administrative

Le Service des immeubles est créé le 27 novembre 1967, en vertu du règlement 3541 (une modification est apportée le 17 juin 1969 en vertu du règlement 3852). Son mandat est d'administrer toutes les propriétés immobilières de la Ville et de diriger l'exploitation et l'administration commerciale des propriétés de la Ville. Les restaurants administrés par la Ville relèvent de ce service. Celui-ci garde à jour l'inventaire des biens immobiliers de la Ville et assure que les occupations répondent toujours à la notion du meilleur usage. Le Conseil de ville abolit le Service des immeubles en mai 1981 (règlement 5661) et crée le Service de la gestion immobilière le 15 juin 1981 (règlement 5698). Le Service de l'approvisionnement et des immeubles, créé en vertu du règlement 7301 sur la réorganisation administrative adopté le 31 mars 1987 par le Conseil de ville, est issu de la fusion du Service de l'approvisionnement et du Service de la gestion immobilière. Le Service de l'approvisionnement et des immeubles sera par après aboli le 12 décembre 1994 en vertu du règlement 94-156 créant le Service des immeubles et le Service de l'approvisionnement et du soutien technique.

Sources d'information : Règlement 3541; Règlement 3852; Règlement 5661; Règlement 5698 ; et "Ville de Montréal - Administration municipale", préparé par la Division des archives de la Ville de Montréal, décembre 1974, révision novembre 1978.

Historique de la conservation

Portée et contenu

Le fonds témoigne partiellement des activités du Service des immeubles en ce qui concerne la construction et la réfection d'immeubles dont la Ville de Montréal est propriétaire. ll est notamment question d'installations sportives et de loisirs, d'abris de parcs, de centres communautaires, d'ateliers municipaux et de casernes de pompiers. Une portion des documents concernent le site de Terre des Hommes, le Jardin botanique, le Parc La Fontaine et les installations olympiques.

Le fonds contient principalement des plans, des photographies, des négatifs ainsi que de la correspondance, des notes explicatives, des procès-verbaux, des cahiers de charges et des communiqués.

Titre basé sur le contenu du fonds.
Les documents iconographiques et textuels (Séries 2 et Y) ont fait l'objet d'une description sommaire à l'automne 2009. France Cloutier, stagiaire en archivistique, a réalisé une importante partie du travail, supervisé puis complété par Mireille Lebeau.

État de conservation

Source immédiate d'acquisition

Classement

Langue des documents

Écriture des documents

Localisation des originaux

Disponibilité d'autres formats

Restrictions d'accès

Seuls les plans des immeubles vendus, démolis ou des projets non réalisés sont consultables.

Délais d'utilisation, de reproduction et de publication

Instruments de recherche

Éléments associés

Fonds VM110 Service de l'approvisionnement et des immeubles (1987-1994) et VM159 Service des immeubles (1994-2001).

Éléments associés

Accroissements

Identifiant(s) alternatif(s)

Numéro normalisé

Mots-clés - Sujets (non utilisés)

Mots-clés - Lieux (non utilisés)

Mots-clés - Nom (niveau supérieur seulement)

Mots-clés - Genre (non utilisés)

Identifiant de la description du document

Dates de production, de révision et de suppression

Zone des entrées

Sujets associés

Personnes et organismes associés

Lieux associés

Genres associés