Titre propre
Fonds Service des relations avec les citoyens. - 1996-2001.
Dénomination générale des documents
Titre parallèle
Compléments du titre
Mentions de responsabilité du titre
Notes du titre
- Source du titre propre: Titre basé sur le contenu du fonds.
Niveau de description
Fonds
Cote
Mention d'édition
Mentions de responsabilité relatives à l'édition
Mention d'échelle (cartographique)
Mention de projection (cartographique)
Mention des coordonnées (cartographiques)
Mention d'échelle (architecturale)
Juridiction responsable et dénomination (philatélique)
Date(s)
-
1996-2001 (Production)
Description matérielle
25 archives imprimées, 54 cm de documents textuels.
Titre propre de la collection
Titres parallèles de la collection
Compléments du titre de la collection
Mention de responsabilité relative à la collection
Numérotation à l'intérieur de la collection
Note sur la collection
Nom du producteur
Histoire administrative
Le Service des relations avec les citoyens est créé en 1995 en vertu du règlement 95-152 adopté le 7 août 1995 par le Conseil de ville. Le Service reprend une partie des mandats du Service des affaires institutionnelles aboli au même moment.
Le mandat du Service des relations avec les citoyens est de fournir aux citoyens de l'information et une assistance technique dans leurs relations avec l'administration municipale ainsi que de fournir aux conseils de quartier et à la Commission du développement urbain de Montréal un soutien dans la préparation et la tenue de leurs assemblées (règlement S-0.1). En 2001, le Service est constitué de la Direction du service, de la Division des services en ligne, de la Division de l'expertise et du soutien, de la Division de la participation et consultation publiques, de la Division des bureaux Accès Montréal et de la Division Accès Montréal première ligne.
Historique de la conservation
Portée et contenu
Le fonds témoigne partiellement des activités du Service des relations avec les citoyens en ce qui concerne les conseils de quartier, les bureaux Accès Montréal, la Commission du développement urbain et le service de consultation informatisée. Le fonds renferme des dépliants, enquête et des documents textuels concernant les Conseils de quartier. Les documents sont en français et en anglais.
État de conservation
Source immédiate d'acquisition
Classement
Langue des documents
Écriture des documents
Localisation des originaux
Disponibilité d'autres formats
Restrictions d'accès
Délais d'utilisation, de reproduction et de publication
Instruments de recherche
Description sommaire et provisoire.
Instrument de recherche
Éléments associés
D'autres documents concernant le Service des relations avec les citoyens se retrouvent au centre de documentation et archives imprimées de la Division de la gestion de documents et des archives.