Fonds VM004 - Fonds Service des travaux publics et de l'environnement . - 1872 - 22 mars 2000

Registre des propriétés de la Ville : Carte Index générale. - 1995. Registre des propriétés de la Ville : volume 1. - 1920-2000. Registre des propriétés de la Ville : volume 2. - 1920-2000. Registre des propriétés de la Ville : volume 2A. - 1920-2000. Registre des propriétés de la Ville : volume 3. - 1920-2000. Registre des propriétés de la Ville : volume 3A. - 1920-2000. Registre des propriétés de la Ville : volume 4. - 1920-2000. Registre des propriétés de la Ville : volume 4A. - 1920-2000. Registre des propriétés de la Ville : volume 5. - 1920-2000. Registre des propriétés de la Ville : volume 6. - 1920-2000. Registre des propriétés de la Ville : volume 7. - 1900-2000 Registre des propriétés de la Ville : volume 8. - 1920-2000. Registre des propriétés de la Ville : volume 8A. - 1920-2000. Registre des propriétés de la Ville : volume 9 - Saint-Michel Nord . - 1968-2000. Registre des propriétés de la Ville : volume 10 - Saraguay. - 1970-2000. Registre des propriétés de la Ville : volume 11. - 1984-2000. Registre des propriétés de la Ville : volume 12. - 1984-2000. Registre des propriétés de la Ville : volume 13. - 1984-2000. Registre des propriétés de la Ville : volume 14. - 1984-2000. Registre des propriétés de la Ville : volume 15 . - 1984-2000. Registre des propriétés de la Ville : volume 16. - 1984-2000. Registre des propriétés de la Ville : volume P-A3. - 1920-2000. Registre des propriétés de la Ville : volume P-A7. - 1920-2000. VM4-Y-1_1-003 VM4-Y-1_1-004
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Titre propre

Fonds Service des travaux publics et de l'environnement . - 1872 - 22 mars 2000

Dénomination générale des documents

Titre parallèle

Compléments du titre

Mentions de responsabilité du titre

Notes du titre

Niveau de description

Fonds

Cote

CA M001 VM004

Mention d'édition

Mentions de responsabilité relatives à l'édition

Mention d'échelle (cartographique)

Mention de projection (cartographique)

Mention des coordonnées (cartographiques)

Mention d'échelle (architecturale)

Juridiction responsable et dénomination (philatélique)

Date(s)

  • 1872 - 22 mars 2000 (Production)

Description matérielle

3 archives imprimées. - 2 documents textuels. - 76 cm de documents textuels (registres). - 3123,9 cm de documents textuels. - 15245 photographies. - 1381,3 cm de documents iconographiques. - 139 cartes. - 233,6 cm de documents cartographiques.

Titre propre de la collection

Titres parallèles de la collection

Compléments du titre de la collection

Mention de responsabilité relative à la collection

Numérotation à l'intérieur de la collection

Note sur la collection

Nom du producteur

(1918-2001)

Histoire administrative

Le Service des travaux publics est créé en 1918, en vertu du règlement 657 adopté le 4 juin par la Commission administrative de la Cité de Montréal. Ce service est issu de la fusion des services de la voirie, de l'aqueduc, des égouts, des immeubles municipaux, des parcs et des traverses, de l'incinération, de l'inspection des bâtiments et des automobiles de la Cité. Le 23 mars 1998, le service change de nom pour le Service des travaux publics et de l'environnement. Dès 1840, la Ville voit à l'entretien du domaine public, des égouts communs et de tous les autres travaux ou endroits publics, que le Conseil a le droit de contrôler et surveiller (règlement 14).
Le mandat du Service des travaux publics en 1996 est« d'exécuter et de coordonner des travaux d'utilité publique, y compris l'entretien des infrastructures et le déneigement, et d'effectuer les travaux d'entretien, de réparation et de réaménagement des immeubles municipaux, d'assurer la gestion des eaux, de concevoir et de réaliser les projets d'infrastructure municipale, de fournir des services d'analyses de produits, d'essais de contrôle, d'études techniques et d'expertises diverses, d'assurer la gestion des occupations du domaine public et d'effectuer l'installation et l'entretien de la signalisation routière, y compris le marquage de la chaussée» (Règlement sur les services, no 96-240, 1996). Ce service regroupe la Direction, le Soutien à la gestion, la Division technique et la Coordination des travaux d'infrastructures routières.

Historique de la conservation

Portée et contenu

Le fonds illustre les activités du Service en ce qui concerne l'enlèvement de la neige, le nettoyage d'été et d'automne, les déchets, l'entretien général de la voie publique, les équipements, le mobilier urbain, les alignements et niveaux, l'arpentage, le transport, la circulation, le métro, les bâtiments, les propriétés de la ville, la délivrance de permis, Terre des hommes, le centre sportif du parc Maisonneuve, la plaza Saint-Hubert, le quartier chinois, la Canadian Pacific Railway, le personnel de la Ville, les pompiers et l'Opération orange.

Il est à noter que toutes les archives relatives à l'Aqueduc de Montréal et aux égouts ont été traitées au sein d'un fonds distinct, le fonds VM117 - Fonds Aqueduc de Montréal. - 1840-2000. (https://archivesdemontreal.ica-atom.org/fonds-aqueduc-de-montreal-1840-2000). Ce choix a été fait en 2017 en raison de la volumétrie importante de ces archives, suite à de multiples versements.

Le fonds VM004 comprend des permis de construction, des permis d'alignement, des registres de permis, des rapports, des statistiques, des registres de propriétés publiques de la Ville, des photographies, des diapositives et des négatifs.

État de conservation

Source immédiate d'acquisition

Les registres de propriétés publiques de la Ville ont été transférés à la Section des archives le 9 mars 1994, à la suite de l'application de la règle de conservation 13-0033.

Classement

Langue des documents

Écriture des documents

Localisation des originaux

Disponibilité d'autres formats

Restrictions d'accès

Délais d'utilisation, de reproduction et de publication

Instruments de recherche

Description sommaire et provisoire.

Éléments associés


  • Toutes les archives relatives à l'Aqueduc de Montréal et aux égouts se trouvent sous le fonds VM117 - Fonds Aqueduc de Montréal. - 1840-2000. (https://archivesdemontreal.ica-atom.org/fonds-aqueduc-de-montreal-1840-2000)
  • Les registres de permis produits entre 1941 et 1960 se retrouvent dans le fonds du Service d'urbanisme (VM97), les registres produits entre 1961 et 1986 se retrouvent dans le fonds du Service des permis et inspections (VM108) et les registres produits entre 1987 et 1994 se retrouvent dans le fonds du Service de l'habitation et du développement urbain (VM5).

Éléments associés

Accroissements

Identifiant(s) alternatif(s)

Numéro normalisé

Mots-clés - Sujets (non utilisés)

Mots-clés - Lieux (non utilisés)

Mots-clés - Nom (niveau supérieur seulement)

Mots-clés - Genre (non utilisés)

Identifiant de la description du document

Dates de production, de révision et de suppression

Zone des entrées

Sujets associés

Personnes et organismes associés

Lieux associés

Genres associés