Titre propre
Fonds Service des travaux publics et de l'environnement . - 1872 - 22 mars 2000
Dénomination générale des documents
Titre parallèle
Compléments du titre
Mentions de responsabilité du titre
Notes du titre
Niveau de description
Fonds
Cote
Mention d'édition
Mentions de responsabilité relatives à l'édition
Mention d'échelle (cartographique)
Mention de projection (cartographique)
Mention des coordonnées (cartographiques)
Mention d'échelle (architecturale)
Juridiction responsable et dénomination (philatélique)
Date(s)
-
1872 - 22 mars 2000 (Production)
Description matérielle
3 archives imprimées. - 2 documents textuels. - 76 cm de documents textuels (registres). - 3123,9 cm de documents textuels. - 15245 photographies. - 1381,3 cm de documents iconographiques. - 139 cartes. - 233,6 cm de documents cartographiques.
Titre propre de la collection
Titres parallèles de la collection
Compléments du titre de la collection
Mention de responsabilité relative à la collection
Numérotation à l'intérieur de la collection
Note sur la collection
Nom du producteur
Histoire administrative
Le Service des travaux publics est créé en 1918, en vertu du règlement 657 adopté le 4 juin par la Commission administrative de la Cité de Montréal. Ce service est issu de la fusion des services de la voirie, de l'aqueduc, des égouts, des immeubles municipaux, des parcs et des traverses, de l'incinération, de l'inspection des bâtiments et des automobiles de la Cité. Le 23 mars 1998, le service change de nom pour le Service des travaux publics et de l'environnement. Dès 1840, la Ville voit à l'entretien du domaine public, des égouts communs et de tous les autres travaux ou endroits publics, que le Conseil a le droit de contrôler et surveiller (règlement 14).
Le mandat du Service des travaux publics en 1996 est« d'exécuter et de coordonner des travaux d'utilité publique, y compris l'entretien des infrastructures et le déneigement, et d'effectuer les travaux d'entretien, de réparation et de réaménagement des immeubles municipaux, d'assurer la gestion des eaux, de concevoir et de réaliser les projets d'infrastructure municipale, de fournir des services d'analyses de produits, d'essais de contrôle, d'études techniques et d'expertises diverses, d'assurer la gestion des occupations du domaine public et d'effectuer l'installation et l'entretien de la signalisation routière, y compris le marquage de la chaussée» (Règlement sur les services, no 96-240, 1996). Ce service regroupe la Direction, le Soutien à la gestion, la Division technique et la Coordination des travaux d'infrastructures routières.
Historique de la conservation
Portée et contenu
Le fonds illustre les activités du Service en ce qui concerne l'enlèvement de la neige, le nettoyage d'été et d'automne, les déchets, l'entretien général de la voie publique, les équipements, le mobilier urbain, les alignements et niveaux, l'arpentage, le transport, la circulation, le métro, les bâtiments, les propriétés de la ville, la délivrance de permis, Terre des hommes, le centre sportif du parc Maisonneuve, la plaza Saint-Hubert, le quartier chinois, la Canadian Pacific Railway, le personnel de la Ville, les pompiers et l'Opération orange.
Il est à noter que toutes les archives relatives à l'Aqueduc de Montréal et aux égouts ont été traitées au sein d'un fonds distinct, le fonds VM117 - Fonds Aqueduc de Montréal. - 1840-2000. (https://archivesdemontreal.ica-atom.org/fonds-aqueduc-de-montreal-1840-2000). Ce choix a été fait en 2017 en raison de la volumétrie importante de ces archives, suite à de multiples versements.
Le fonds VM004 comprend des permis de construction, des permis d'alignement, des registres de permis, des rapports, des statistiques, des registres de propriétés publiques de la Ville, des photographies, des diapositives et des négatifs.
État de conservation
Source immédiate d'acquisition
Les registres de propriétés publiques de la Ville ont été transférés à la Section des archives le 9 mars 1994, à la suite de l'application de la règle de conservation 13-0033.
Classement
Langue des documents
Écriture des documents
Localisation des originaux
Disponibilité d'autres formats
Restrictions d'accès
Délais d'utilisation, de reproduction et de publication
Instruments de recherche
Description sommaire et provisoire.
Éléments associés
- Toutes les archives relatives à l'Aqueduc de Montréal et aux égouts se trouvent sous le fonds VM117 - Fonds Aqueduc de Montréal. - 1840-2000. (https://archivesdemontreal.ica-atom.org/fonds-aqueduc-de-montreal-1840-2000)
- Les registres de permis produits entre 1941 et 1960 se retrouvent dans le fonds du Service d'urbanisme (VM97), les registres produits entre 1961 et 1986 se retrouvent dans le fonds du Service des permis et inspections (VM108) et les registres produits entre 1987 et 1994 se retrouvent dans le fonds du Service de l'habitation et du développement urbain (VM5).