Fonds VM165 - Fonds Service du développement économique et urbain. - 1949, 1999-2000

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Titre propre

Fonds Service du développement économique et urbain. - 1949, 1999-2000

Dénomination générale des documents

Titre parallèle

Compléments du titre

Mentions de responsabilité du titre

Notes du titre

Niveau de description

Fonds

Cote

CA M001 VM165

Mention d'édition

Mentions de responsabilité relatives à l'édition

Mention d'échelle (cartographique)

Mention de projection (cartographique)

Mention des coordonnées (cartographiques)

Mention d'échelle (architecturale)

Juridiction responsable et dénomination (philatélique)

Date(s)

  • 1999-01-01 - 2000-12-31 (Production)
  • 1949, 1999-2000 (Production)

Description matérielle

997 plans. - 547 diapositives. - 66 cartes. - 5 archives imprimées.

Titre propre de la collection

Titres parallèles de la collection

Compléments du titre de la collection

Mention de responsabilité relative à la collection

Numérotation à l'intérieur de la collection

Note sur la collection

Nom du producteur

(1999-)

Histoire administrative

Le Service du développement économique et urbain est créé en 1999 en vertu du règlement 99-042 adopté le 8 mars 1999 par le Conseil de ville. Il est issu de la fusion du Service du développement économique, du Service des permis et inspections et du Service d'urbanisme, créés en 1994 en vertu du règlement 94-156.

Le mandat du Service du développement économique et urbain est d'assurer la mise en valeur du territoire de la ville, de planifier et de régir l'occupation du sol, de favoriser le développement des entreprises commerciales, industrielles ou de services, de favoriser le développement du tourisme, de fournir une expertise en matière d'évaluation et de courtage immobiliers, d'étudier les demandes de permis et de délivrer les permis ainsi que d'effectuer des inspections aux fins de l'application des règlements municipaux. En 2001, le Service est constitué de la Direction du service, de la Division du soutien à la gestion, de la Planification et réglementation, de la Division du développement des systèmes, de la Promotion et mise en valeur, de la Division du service à la clientèle et de l'accueil, de la Division du développement territorial 5, 6 et 8, de la Division du développement territorial 1, 2, 3, 4, 7 et 9 ainsi que du Développement de l'Est

Historique de la conservation

Portée et contenu

Le fonds témoigne des activités du Service du développement économique et urbain en ce qui concerne le concours Commerce Design Montréal et le plan d'utilisation du sol de la ville. Le fonds comprend des dépliants, des brochures et des cartes. Titre basé sur le contenu du fonds. Les documents sont principalement en français.

État de conservation

Source immédiate d'acquisition

Les cartes ont été versées à la Division de la gestion de documents et des archives en août 2001.

Classement

Langue des documents

Écriture des documents

Localisation des originaux

Disponibilité d'autres formats

Restrictions d'accès

Délais d'utilisation, de reproduction et de publication

Instruments de recherche

Description sommaire et provisoire.

Éléments associés

Les cartes ont été produites par le Service d'urbanisme (VM97). D'autres documents concernant le Service du développement économique et urbain se retrouvent au centre de documentation et archives imprimées de la Division de la gestion de documents et des archives.

Éléments associés

Accroissements

Identifiant(s) alternatif(s)

Numéro normalisé

Mots-clés - Sujets (non utilisés)

Mots-clés - Lieux (non utilisés)

Mots-clés - Nom (niveau supérieur seulement)

Mots-clés - Genre (non utilisés)

Identifiant de la description du document

Dates de production, de révision et de suppression

Zone des entrées

Sujets associés

Personnes et organismes associés

Lieux associés

Genres associés