Titre propre
Fonds Service du développement économique et urbain. - 1949, 1999-2000
Dénomination générale des documents
Titre parallèle
Compléments du titre
Mentions de responsabilité du titre
Notes du titre
Niveau de description
Fonds
Cote
Mention d'édition
Mentions de responsabilité relatives à l'édition
Mention d'échelle (cartographique)
Mention de projection (cartographique)
Mention des coordonnées (cartographiques)
Mention d'échelle (architecturale)
Juridiction responsable et dénomination (philatélique)
Date(s)
-
1999-01-01 - 2000-12-31 (Production)
-
1949, 1999-2000 (Production)
Description matérielle
997 plans. - 547 diapositives. - 66 cartes. - 5 archives imprimées.
Titre propre de la collection
Titres parallèles de la collection
Compléments du titre de la collection
Mention de responsabilité relative à la collection
Numérotation à l'intérieur de la collection
Note sur la collection
Nom du producteur
Histoire administrative
Le Service du développement économique et urbain est créé en 1999 en vertu du règlement 99-042 adopté le 8 mars 1999 par le Conseil de ville. Il est issu de la fusion du Service du développement économique, du Service des permis et inspections et du Service d'urbanisme, créés en 1994 en vertu du règlement 94-156.
Le mandat du Service du développement économique et urbain est d'assurer la mise en valeur du territoire de la ville, de planifier et de régir l'occupation du sol, de favoriser le développement des entreprises commerciales, industrielles ou de services, de favoriser le développement du tourisme, de fournir une expertise en matière d'évaluation et de courtage immobiliers, d'étudier les demandes de permis et de délivrer les permis ainsi que d'effectuer des inspections aux fins de l'application des règlements municipaux. En 2001, le Service est constitué de la Direction du service, de la Division du soutien à la gestion, de la Planification et réglementation, de la Division du développement des systèmes, de la Promotion et mise en valeur, de la Division du service à la clientèle et de l'accueil, de la Division du développement territorial 5, 6 et 8, de la Division du développement territorial 1, 2, 3, 4, 7 et 9 ainsi que du Développement de l'Est
Historique de la conservation
Portée et contenu
Le fonds témoigne des activités du Service du développement économique et urbain en ce qui concerne le concours Commerce Design Montréal et le plan d'utilisation du sol de la ville. Le fonds comprend des dépliants, des brochures et des cartes. Titre basé sur le contenu du fonds. Les documents sont principalement en français.
État de conservation
Source immédiate d'acquisition
Les cartes ont été versées à la Division de la gestion de documents et des archives en août 2001.
Classement
Langue des documents
Écriture des documents
Localisation des originaux
Disponibilité d'autres formats
Restrictions d'accès
Délais d'utilisation, de reproduction et de publication
Instruments de recherche
Description sommaire et provisoire.
Instrument de recherche
Éléments associés
Les cartes ont été produites par le Service d'urbanisme (VM97). D'autres documents concernant le Service du développement économique et urbain se retrouvent au centre de documentation et archives imprimées de la Division de la gestion de documents et des archives.