Fonds VM128 - Fonds Service du secrétariat administratif. - 1990-1997

Titre propre

Fonds Service du secrétariat administratif. - 1990-1997

Dénomination générale des documents

Titre parallèle

Compléments du titre

Mentions de responsabilité

Notes du titre

  • Source du titre propre: Titre basé sur le contenu du fonds.

Niveau de description

Fonds

Cote

CA M001 VM128

Mention d'édition

Mentions de responsabilité relatives à l'édition

Mention d'échelle (cartographique)

Mention de projection (cartographique)

Mention des coordonnées (cartographiques)

Mention d'échelle (architecturale)

Juridiction responsable et dénomination (philatélique)

Date(s)

  • 1990-1997 (Production)

Description matérielle

0,25 m de documents textuels.

Titre propre de la collection

Titres parallèles de la collection

Compléments du titre de la collection

Mention de responsabilité relative à la collection

Numérotation à l'intérieur de la collection

Note sur la collection

Nom du producteur

(1994-1998)

Histoire administrative

Le Service du secrétariat administratif est créé en 1994 en vertu du règlement 94-156 adopté le 12 décembre 1994 par le Conseil de ville. L'histoire de ce service débute avec la création du Secrétariat administratif de la Ville de Montréal en 1965. Il devient le Secrétariat administratif en 1981. En 1986, le Secrétariat administratif change de nom pour devenir le Secrétariat général. Ce dernier est aboli en avril 1994. En décembre 1994, le Service du secrétariat administratif est créé par le Conseil de ville à la suite de la réorganisation administrative entreprise par l'administration de Vision Montréal. Il reprend alors certaines responsabilités du Service des affaires institutionnelles qui vient d'être aboli. Le 23 mars 1998, en vertu du règlement 98-053, le Service du secrétariat administratif est aboli et ses mandats sont transférés à la Direction générale.

Le mandat du Service du secrétariat administratif est d'assister le secrétaire administratif, qui en est le directeur, dans l'exercice des attributions que la loi lui confère et l'accomplissement des tâches que le Comité exécutif lui assigne (règlement 94-156). Le 12 décembre 1996, en vertu du règlement 96-240, le Conseil de ville ajoute au mandat du Service d'assurer que la gestion des services de la Ville et de ses sociétés paramunicipales s'exerce avec un souci d'efficacité, d'efficience et d'économie des fonds publics, et de recommander les mesures et correctifs appropriés et d'en assurer le suivi. Le Service du secrétariat administratif est constitué de la Direction du service, du Cabinet du Comité exécutif, du Développement de l'Est de Montréal, de la Division du soutien à la gestion, des Relations gouvernementales, de la Division des affaires interculturelles, de la Division du soutien à la prise de décision, de la Division des communications, du Bureau des relations internationales ainsi que du Contrôle et de l'analyse opérationnelle.

Historique de la conservation

Portée et contenu

Le fonds témoigne très partiellement des activités du Service du secrétariat administratif. Il renseigne sur les visites à l'Hôtel de ville. Le fonds contient des livres d'or. Les documents sont principalement en français.

État de conservation

Source immédiate d'acquisition

Les documents ont été versés à la Division de la gestion de documents et des archives en août 1997.

Classement

Langue des documents

Écriture des documents

Localisation des originaux

Disponibilité d'autres formats

Restrictions d'accès

Délais d'utilisation, de reproduction et de publication

Instruments de recherche

Description sommaire et provisoire.

Éléments associés

Plusieurs documents ont été produits par le Secrétariat général (VM3). Quelques documents produits par le Service du secrétariat se trouvent dans le fonds de la Direction générale (VM162). D'autres documents concernant le Service du secrétariat administratif se retrouvent au centre de documentation et archives imprimées de la Division de la gestion de documents et des archives.

Éléments associés

Accroissements

Identifiant(s) alternatif(s)

Numéro normalisé

Mots-clés - Sujets (non utilisés)

Mots-clés - Lieux (non utilisés)

Mots-clés - Nom (niveau supérieur seulement)

Mots-clés - Genre (non utilisés)

Identifiant de la description du document

Dates de production, de révision et de suppression

Zone des entrées

Sujets associés

Personnes et organismes associés

Lieux associés

Genres associés