Fonds P091 - Fonds Smoke Abatement Committee . - 1948 à 1951

Titre propre

Fonds Smoke Abatement Committee . - 1948 à 1951

Dénomination générale des documents

Titre parallèle

Compléments du titre

Mentions de responsabilité du titre

Notes du titre

  • Source du titre propre: Titre basé sur le contenu du fonds.

Niveau de description

Fonds

Cote

CA M001 P091

Mention d'édition

Mentions de responsabilité relatives à l'édition

Mention d'échelle (cartographique)

Mention de projection (cartographique)

Mention des coordonnées (cartographiques)

Mention d'échelle (architecturale)

Juridiction responsable et dénomination (philatélique)

Date(s)

  • 1948 à 1951 (Production)

Description matérielle

7,2 cm de documents textuels.

Titre propre de la collection

Titres parallèles de la collection

Compléments du titre de la collection

Mention de responsabilité relative à la collection

Numérotation à l'intérieur de la collection

Note sur la collection

Nom du producteur

(1948-[195-?])

Histoire administrative

Le Smoke Abatement Committee est créé en mars 1948 par la Commission de transport du Canada.
Le mandat de Committee est d'étudier les méthodes et le moyens à prendre pour remédier à l'émission considérable de fumée provenant de l'exploitation des chemins de fer dans la cité de Montréal. Le Committee est composé de 11 membres représentant la Ville de Montréal, le Canadian Pacific Railway, le Canadian National Railway et le West End Professionnal and Business of Montreal. Un membre de la Commission de transport du Canada agit comme président.

Historique de la conservation

Les conditions de transfert de ce fonds à la Division de la gestion de documents et des archives sont inconnues.

Portée et contenu

Le fonds témoigne des activités du Smoke Abatement Committee. Le fonds contient des procès-verbaux, des avis de convocation et des documents de travail. Les documents sont en anglais et en français.

État de conservation

Source immédiate d'acquisition

Classement

Langue des documents

Écriture des documents

Localisation des originaux

Disponibilité d'autres formats

Restrictions d'accès

Délais d'utilisation, de reproduction et de publication

Instruments de recherche

Description sommaire et provisoire.

Éléments associés

Éléments associés

Accroissements

Identifiant(s) alternatif(s)

Numéro normalisé

S-O

S-O

Mots-clés - Noms (niveau supérieur seulement)

S-O

Identifiant de la description du document

Dates de production, de révision et de suppression

Zone des entrées

Sujets associés

Personnes et organismes associés

Lieux associés

Genres associés