Titre propre
Fonds Smoke Abatement Committee . - 1948 à 1951
Dénomination générale des documents
Titre parallèle
Compléments du titre
Mentions de responsabilité du titre
Notes du titre
- Source du titre propre: Titre basé sur le contenu du fonds.
Niveau de description
Fonds
Cote
CA M001 P091
Mention d'édition
Mentions de responsabilité relatives à l'édition
Mention d'échelle (cartographique)
Mention de projection (cartographique)
Mention des coordonnées (cartographiques)
Mention d'échelle (architecturale)
Juridiction responsable et dénomination (philatélique)
Date(s)
-
1948 à 1951 (Production)
Description matérielle
7,2 cm de documents textuels.
Titre propre de la collection
Titres parallèles de la collection
Compléments du titre de la collection
Mention de responsabilité relative à la collection
Numérotation à l'intérieur de la collection
Note sur la collection
Nom du producteur
Histoire administrative
Le Smoke Abatement Committee est créé en mars 1948 par la Commission de transport du Canada.
Le mandat de Committee est d'étudier les méthodes et le moyens à prendre pour remédier à l'émission considérable de fumée provenant de l'exploitation des chemins de fer dans la cité de Montréal. Le Committee est composé de 11 membres représentant la Ville de Montréal, le Canadian Pacific Railway, le Canadian National Railway et le West End Professionnal and Business of Montreal. Un membre de la Commission de transport du Canada agit comme président.
Historique de la conservation
Les conditions de transfert de ce fonds à la Division de la gestion de documents et des archives sont inconnues.
Portée et contenu
Le fonds témoigne des activités du Smoke Abatement Committee. Le fonds contient des procès-verbaux, des avis de convocation et des documents de travail. Les documents sont en anglais et en français.
État de conservation
Source immédiate d'acquisition
Classement
Langue des documents
Écriture des documents
Localisation des originaux
Disponibilité d'autres formats
Restrictions d'accès
Délais d'utilisation, de reproduction et de publication
Instruments de recherche
Description sommaire et provisoire.