Fonds Village de Lorimier. - 1894-1910 Liste inventaire

Identifiant Trier par ordre croissant Titre Niveau de description Date Document numérique
P004-A-1-D003-P001 Pièce Affichage
D004 Procès-verbaux. - 14 juillet 1908 - 29 mai 1909 Dossier 14 juillet 1908 - 29 mai 1909. Affichage
2 Règlements Sous-série
D003 Règlements. - 25 juin 1902 - 17 février 1903 Dossier 25 juin 1902 - 17 février 1903. Affichage
D002 Règlements d'emprunt. - 16 janvier 1903 - [avant le 29 mai 1909] Dossier 16 janvier 1903 - [avant le 29 mai 1909]. Affichage
D006 Opinions légales. - 25 janvier 1900 - 25 décembre 1900 Dossier 25 janvier 1900 - 25 décembre 1900. Affichage
D010 Opinions légales. - 8 mars 1904 - 14 novembre 1904 Dossier 8 mars 1904 - 14 novembre 1904. Affichage
D013 Opinions légales. - 26 mars 1907 - 12 décembre 1907 Dossier 26 mars 1907 - 12 décembre 1907. Affichage
D001 Documents provenant des cours. - 31 juillet 1896 - 18 octobre 1989 Dossier 31 juillet 1896 - 18 octobre 1989. Affichage
D001 Registres des causes des juges de paix. - 20 août 1900 - 5 novembre 1906 Dossier 20 août 1900 - 5 novembre 1906. Affichage
C Documents comptables et financiers Série
1 Rôles d'évaluation foncière Sous-série
D002 Rôle d'évaluation de la municipalité du village de Lorimier. - 1900-1901 Dossier 1900-1901. Affichage
D003 Rôle d'évaluation de la municipalité du village de Lorimier. - 1902-1904 Dossier 1902-1904. Affichage
2 Rôles de perception foncière Sous-série
4 Livres de caisse Sous-série
D005 Caisse. - 1er août 1904 - 15 décembre 1905 Dossier 1er août 1904 - 15 décembre 1905. Affichage
D007 Caisse. - 15 mars 1907 - 20 décembre 1907 Dossier 15 mars 1907 - 20 décembre 1907. Affichage
5 Grands livres Sous-série
D001 Recette générale. - Dépense générale. - 13 mars 1895 - 1er mars 1902 Dossier 13 mars 1895 - 1er mars 1902. Affichage
D004 Recette générale. - Dépense générale. - 1er décembre 1908 - 3 juin 1909 Dossier 1er décembre 1908 - 3 juin 1909. Affichage
D002 Registre des comptes. - 1898-1904 Dossier 1898-1904. Affichage
D001 Livre de paie. - 21 juillet 1899 - 9 mai 1903 Dossier 21 juillet 1899 - 9 mai 1903. Affichage
D003 Livre de gages. - 1er février 1907 - 23 juillet 1908 Dossier 1er février 1907 - 23 juillet 1908. Affichage
P004-D-D002-P002 Pièce Affichage
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