Fonds Village de Lorimier. - 1894-1910 Liste inventaire

Identifiant Trier par ordre croissant Titre Niveau de description Date Document numérique
P004-A-1-D002-P001 Pièce Affichage
P004-A-1-D002-P003 Pièce Affichage
P004-A-1-D003-P002 Pièce Affichage
D002 Règlements. - 13 mars 1895 - 18 janvier 1902 Dossier 13 mars 1895 - 18 janvier 1902. Affichage
D004 Règlements. - 28 avril 1903 - [avant le 29 mai 1909] Dossier 28 avril 1903 - [avant le 29 mai 1909]. Affichage
D002 Opinions légales. - 14 septembre 1895 - 10 novembre 1896 Dossier 14 septembre 1895 - 10 novembre 1896. Affichage
D003 Opinions légales. - 8 janvier 1897 - 30 décembre 1897 Dossier 8 janvier 1897 - 30 décembre 1897. Affichage
D004 Opinions légales. - 4 janvier 1898 - 30 décembre 1898 Dossier 4 janvier 1898 - 30 décembre 1898. Affichage
D002 Documents provenant des cours. - 6 février 1899 - 9 décembre 1899 Dossier 6 février 1899 - 9 décembre 1899. Affichage
3 Registres des causes des juges de paix Sous-série
D001 Rôle de perception. - Municipalité de Lorimier [1894-1903]. - [1894-1904] Dossier [1894-1904]. Affichage
D001 Rôle de perception pour canaux d'égouts. - Corporation du village de Lorimier 1898-1909. - 1898-1909 Dossier 1898-1909. Affichage
P004-C-5-D002-P002 Pièce Affichage
D003 Registre des comptes. - 1900-1908 Dossier 1900-1908. Affichage
D004 Livre de gages. - 30 juillet 1908 - 3 juin 1909 Dossier 30 juillet 1908 - 3 juin 1909. Affichage
D002 Registre de correspondance. - 26 février 1895 - 27 décembre 1902 Dossier 26 février 1895 - 27 décembre 1902.
P004-D-D002-P001 Pièce Affichage
D003 Correspondance et autres documents. - 8 janvier 1894 - 20 décembre 1895 Dossier 8 janvier 1894 - 20 décembre 1895. Affichage
D006 Correspondance et autres documents. - [?] janvier 1898 - 22 décembre 1898 Dossier [?] janvier 1898 - 22 décembre 1898. Affichage
D013 Dénombrement officiel de la Municipalité De Lorimier 1904. - [1904] Dossier [1904]. Affichage
D015 Correspondance et autres documents. - 3 janvier 1906 - 4 décembre 1906 Dossier 3 janvier 1906 - 4 décembre 1906. Affichage
A Conseil municipal Série
P004-A-1-D002-P002 Pièce Affichage
D003 Procès-verbaux. - 24 janvier 1905 - 14 juillet 1908 Dossier 24 janvier 1905 - 14 juillet 1908.
D001 Règlements. - 13 mars 1895 - 3 décembre 1907 Dossier 13 mars 1895 - 3 décembre 1907. Affichage
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