Fonds Village de Lorimier. - 1894-1910 Liste inventaire

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Identifiant Trier par ordre croissant Titre Niveau de description Date Document numérique
3 Règlement d'emprunt Sous-série
D001 Règlements d'emprunt. - 22 mars 1897 - 27 août 1900 Dossier 22 mars 1897 - 27 août 1900. Affichage
1 Opinions légales Sous-série
D005 Opinions légales. - 4 janvier 1899 - [7 décembre 1899?] Dossier 4 janvier 1899 - [7 décembre 1899?]. Affichage
D008 Opinions légales. - 3 janvier 1902 - 5 août 1902 Dossier 3 janvier 1902 - 5 août 1902. Affichage
D009 Opinions légales. - 2 février 1903 - 16 décembre 1903 Dossier 2 février 1903 - 16 décembre 1903. Affichage
D012 Opinions légales. - 7 mai 1906 - 12 décembre 1906 Dossier 7 mai 1906 - 12 décembre 1906. Affichage
D014 Opinions légales. - 27 janvier 1908 - 22 décembre 1908 Dossier 27 janvier 1908 - 22 décembre 1908. Affichage
D015 Opinions légales. - 5 janvier 1909 - 26 mai 1909 Dossier 5 janvier 1909 - 26 mai 1909. Affichage
2 Documents provenant des cours Sous-série
D001 Rôle d'évaluation de la municipalité du village de Lorimier. - 1894-1900 Dossier 1894-1900. Affichage
D005 Rôle d'évaluation de la municipalité du village de Lorimier. - 1905-1906 Dossier 1905-1906. Affichage
D008 Amendements et mutation au rôle d'évaluation. - 1906-1907 Dossier [1906-1907]. Affichage
D002 Rôle général de perception. - Municipalité de Lorimier [1904-1909]. - 1904-1909 Dossier 1904-1909. Affichage
3 Rôle d'amélioration locale Sous-série
D001 Caisse. - 13 mars 1895 - 10 janvier 1898 Dossier 13 mars 1895 - 10 janvier 1898. Affichage
D002 Caisse. - 27 décembre 1890 - 26 janvier 1901 Dossier 27 décembre 1890 - 26 janvier 1901. Affichage
D006 Caisse. - 15 décembre 1905 - 14 mars 1907 Dossier 15 décembre 1905 - 14 mars 1907. Affichage
D008 Caisse. - 20 décembre 1907 - 16 janvier 1909 Dossier 20 décembre 1907 - 16 janvier 1909. Affichage
D002 Recette générale. - Dépense générale. - 1er janvier 1902 - 3 décembre 1906 Dossier 1er janvier 1902 - 3 décembre 1906.
P004-C-5-D002-P001 Pièce Affichage
D003 Recette générale. - Dépense générale. - 2 janvier 1907 - 30 novembre 1908 Dossier 2 janvier 1907 - 30 novembre 1908. Affichage
D001 Registre des comptes. - 1892-1898 Dossier 1892-1898. Affichage
7 Livres de gages Sous-série
D002 Livre de gages. - 16 mai 1903 - 25 août 1905 Dossier 16 mai 1903 - 25 août 1905. Affichage
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