Fonds P014 - Fonds Village de Saraguay. - 1914-1964

Titre propre

Fonds Village de Saraguay. - 1914-1964

Dénomination générale des documents

Titre parallèle

Compléments du titre

Mentions de responsabilité du titre

Notes du titre

  • Source du titre propre: Titre basé sur le contenu du fonds.

Niveau de description

Fonds

Cote

CA M001 P014

Mention d'édition

Mentions de responsabilité relatives à l'édition

Mention d'échelle (cartographique)

Mention de projection (cartographique)

Mention des coordonnées (cartographiques)

Mention d'échelle (architecturale)

Juridiction responsable et dénomination (philatélique)

Date(s)

  • 1914-1964 (Production)

Description matérielle

84,2 cm de documents textuels.

Titre propre de la collection

Titres parallèles de la collection

Compléments du titre de la collection

Mention de responsabilité relative à la collection

Numérotation à l'intérieur de la collection

Note sur la collection

Nom du producteur

(1914-1964)

Histoire administrative

Le village de Saraguay est créée le 19 février 1914 par la Loi constituant en corporation le village de Saraguay (Statuts de la province de Québec, 4 George V, chap. 96). La nouvelle municipalité est formée de la portion rurale et agricole détachée du territoire de la ville de Cartierville. Le 19 mars 1964, la cité de Montréal adopte le règlement 2926 annexant le village de Saraguay. Le règlement est approuvé le 22 avril 1964 par le lieutenant-gouverneur en conseil de la province de Québec.
Le village de Saraguay est limité au nord-est par la ville de Cartierville; au sud-est par le chemin du Bois-Franc; au sud-ouest par la paroisse de Saint-Laurent; et au nord-ouest par la rivière des Prairies. Le mandat de la municipalité est de gérer son territoire.

Historique de la conservation

Les documents ont été acquis lors de l'annexion du village de Saraguay en 1964.

Portée et contenu

Le fonds fournit des informations partielles sur les activités du village de Saraguay. Le fonds est composé des séries suivantes: Conseil municipal, comprenant les procès-verbaux et les règlements; Documents comptables et financiers, comprenant des rôles d'évaluation et de perception foncières, des bilans financiers, des grands livres comptables et un livre de caisse; Correspondance et autres documents.

État de conservation

Source immédiate d'acquisition

Classement

Langue des documents

  • anglais
  • français

Écriture des documents

Localisation des originaux

Disponibilité d'autres formats

Le fonds est également disponible sur microfilm.

Restrictions d'accès

Délais d'utilisation, de reproduction et de publication

Instruments de recherche

Répertoire numérique.

Éléments associés

Éléments associés

Accroissements

Note générale

Saisie dans Archilog : Nathalie Dorothée.

Identifiant(s) alternatif(s)

Numéro normalisé

Mots-clés - Sujets (non utilisés)

Mots-clés - Lieux (non utilisés)

Mots-clés - Nom (niveau supérieur seulement)

Mots-clés - Genre (non utilisés)

Identifiant de la description du document

Dates de production, de révision et de suppression

Zone des entrées

Sujets associés

Personnes et organismes associés

Lieux associés

Genres associés