Titre propre
Fonds Finances et évaluation foncière. - 2001-
Dénomination générale des documents
Titre parallèle
Compléments du titre
Mentions de responsabilité du titre
Notes du titre
Niveau de description
Fonds
Cote
Mention d'édition
Mentions de responsabilité relatives à l'édition
Mention d'échelle (cartographique)
Mention de projection (cartographique)
Mention des coordonnées (cartographiques)
Mention d'échelle (architecturale)
Juridiction responsable et dénomination (philatélique)
Date(s)
-
1993-2019 (Production)
Description matérielle
Titre propre de la collection
Titres parallèles de la collection
Compléments du titre de la collection
Mention de responsabilité relative à la collection
Numérotation à l'intérieur de la collection
Note sur la collection
Nom du producteur
Histoire administrative
Regroupement par activité - Nouvelle Ville de Montréal (2001-)
Le service des finances est responsable de la production du budget, du Programme triennal d'immobilisation (PTI) et des états financiers, du service de la dette, de la planification fiscale et du suivi des régimes de ratraite, de l'imposition, de la perception, de l'encaissement des revenus et de la production de la paie.
La Direction de l'évaluation foncière relève du bureau du directeur général. Cette compétence relevait antérieurement de la Communauté urbaine de Montréal. En janvier 2010, la Section de l'expertise et du support technique, qui relève de la Division de l'expertise et du support technique de la Direction des revenus et de la fiscalité, est en charge de l'évaluation foncière.
Historique de la conservation
Portée et contenu
État de conservation
Source immédiate d'acquisition
Classement
Langue des documents
Écriture des documents
Localisation des originaux
Disponibilité d'autres formats
Restrictions d'accès
Délais d'utilisation, de reproduction et de publication
Instruments de recherche
Générer l'instrument de recherche
Éléments associés
Accroissements
Identifiant(s) alternatif(s)
Numéro normalisé
N/A
N/A
Mots-clés - Nom (niveau supérieur seulement)
N/A
Identifiant de la description du document
Dates de production, de révision et de suppression
27 janvier, 2016