Fonds Greffe (2002- ). - 2001- Liste inventaire

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Identifiant Trier par ordre croissant Titre Niveau de description Date Document numérique
4 Communauté métropolitaine de Montréal. - 2012 Sous-série 2012
D1 Plan métropolitain d'aménagement et de développement. - 2012 Dossier 2012
5 Décisions du directeur général. - 2013- Sous-série 2013-
D01 Décision 2133573001. - 2013. Dossier 2013
6 Émissions d'obligations, documents de clôture. - 2003-2004 Sous-série 2003-2004
D1 Emission d'obligations, documents de clôture. - 2003 Dossier 2003
D007 Avis de classement d'un bien patrimonial : Grand séminaire de Montréal. - 2015-2016 Dossier 2015-2016
D011 Avis d'intention de classement d'un bien patrimonial : Maison D'Ailleboust De Manthet. - 2012 Dossier 2012
1 Élections générales du 4 novembre 2001. - 2001 Ss-série 2001
D06 Bulletins de vote. - 2001 Dossier 2001
D07 Rapport et résultats officiels. - 2001. Dossier 2001
P01 Rapport d'évaluation - Nouveau mécanisme de votation. - 2001 Pièce 2001
P03 Résultats de l'élection du 4 novembre 2001 Pièce
P02 Proclamation d'élection des conseillers Ville. - 2001 Pièce 2001
D04 Déclarations de candidature 2005. - 2005 Dossier 2005
3 Élections générales du 1er novembre 2009. - 2009 Ss-série 2009
D05 Promotion et publicité - 1er novembre 2009. - 2009 Dossier 2009
D10 Bilan - Élection générale du 1er novembre 2009. - Février 2011 Dossier Février 2011
D11 Serments des élus (Loi sur l'éthique et la déontologie). - Novembre 2011 Dossier Novembre 2011
D2 Bilan de l'élection générale du 3 novembre 2013. - 2013 Dossier 2013
D3 Liste électorale révisée (NON COMMUNICABLE). - septembre - octobre 2013 Dossier septembre - octobre 2013
D9 Assermentations 2013. - 14 novembre 2013 Dossier 14 novembre 2013
D02 Documentation. - 2017 Dossier 2017
D05 Déclarations de candidatures 2017. - 2017 Dossier 2017
D002 Liste électorale. - 2021 Dossier 2021
Résultats 101 à 125 sur 368