Fonds Greffe (2002- ). - 2001- Liste inventaire

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Identifiant Titre Niveau de description Date Trier par ordre croissant Document numérique
D03 Membres du conseil municipal. - 1833-1978. Dossier 1833-1978 Affichage
00 Résultats électoraux : documentation. - 1833-2005. Sous-série 1833-2005
D01 Résultats électoraux. - 1833-2005. Dossier 1833-2005 Affichage
D04 Membres des comités et des commissions. - 1840-1970. Dossier 1840-1970 Affichage
D02 Taux de participation aux élections. - 1934-2005. Dossier 1934-2005 Affichage
5 Numérisation et microfilmage. - 1983-2006. Ss-série 1983-2006
D1 Affidavits. - 1983-2006. Dossier 1983-2006
D1 Golf Meadowbrook. - 1989-2003 Dossier 1989-2003
2 Dossiers particuliers. - 1989-2003 Sous-série 1989-2003
2 Processus décisionnel en arrondissement. - 1989-2003 Série 1989-2003
D6 Pétition en faveur des fusions municipales (2002). - 2000 Dossier 2000
5 Avis publics. - 2001-2018 Sous-série 2001-2018
1 Élections générales. - 2001-2021 Sous-série 2001-2021
D01 Annonces dans les journaux : avis publics (déc. 2001). - 2001 Dossier 2001
P01 Proclamation d'élection du maire. - 2001 Pièce 2001
1 Élections générales du 4 novembre 2001. - 2001 Ss-série 2001
D06 Bulletins de vote. - 2001 Dossier 2001
D07 Rapport et résultats officiels. - 2001. Dossier 2001
P01 Rapport d'évaluation - Nouveau mécanisme de votation. - 2001 Pièce 2001
P02 Proclamation d'élection des conseillers Ville. - 2001 Pièce 2001
P02 Rapport synthèse des élections 2001. - 2001 Pièce 2001
D08 Proclamation d'élection. - 2001. Dossier 2001
P03 Proclamation d'élection des conseillers d'arrondissement. - 2001 Pièce 2001
D09 Assermentations 2001. - 2001 Dossier 2001
D11 Répertoire des noms de rues. Général. Élections 2001. - 2001 Dossier 2001
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