Fonds MTL202 - Fonds Office de consultation publique de Montréal. - 2003

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Titre propre

Fonds Office de consultation publique de Montréal. - 2003

Dénomination générale des documents

Titre parallèle

Compléments du titre

Mentions de responsabilité

Notes du titre

Niveau de description

Fonds

Cote

CA M001 MTL202

Mention d'édition

Mentions de responsabilité relatives à l'édition

Mention d'échelle (cartographique)

Mention de projection (cartographique)

Mention des coordonnées (cartographiques)

Mention d'échelle (architecturale)

Juridiction responsable et dénomination (philatélique)

Date(s)

  • 2003 (Production)

Description matérielle

22 cm de documents textuels.

Titre propre de la collection

Titres parallèles de la collection

Compléments du titre de la collection

Mention de responsabilité relative à la collection

Numérotation à l'intérieur de la collection

Note sur la collection

Nom du producteur

(2002-)

Histoire administrative

L'Office de consultation publique de Montréal est créé en vertu de l'article 75 de la charte de la Ville de Montréal. Il commence ses activités en septembre 2002.
Le mandat de l'OCPM est de tenir des consultations publiques relatives aux différentes compétences de la Ville de Montréal, notamment sur les projets d'urbanisme et d'aménagement du territoire et sur tout projet désigné par le conseil ou le comité exécutif.

Historique de la conservation

Portée et contenu

Fonds témoignant des consultations effectuées auprès des citoyens relativement aux divers projets que la Ville souhaite entreprendre.
Fonds contenant des rapports de consultations publiques.

État de conservation

Source immédiate d'acquisition

Classement

Langue des documents

Écriture des documents

Localisation des originaux

Disponibilité d'autres formats

Restrictions d'accès

Délais d'utilisation, de reproduction et de publication

Instruments de recherche

Éléments associés

Éléments associés

Accroissements

Identifiant(s) alternatif(s)

Numéro normalisé

Mots-clés - Sujets (non utilisés)

Mots-clés - Lieux (non utilisés)

Mots-clés - Nom (niveau supérieur seulement)

Mots-clés - Genre (non utilisés)

Identifiant de la description du document

Dates de production, de révision et de suppression

27 janvier, 2016

Zone des entrées

Sujets associés

Personnes et organismes associés

Lieux associés

Genres associés