Fonds MTL101 - Fonds Présidence du conseil (2001-)

Titre propre

Fonds Présidence du conseil (2001-)

Dénomination générale des documents

Titre parallèle

Compléments du titre

Mentions de responsabilité

Notes du titre

Niveau de description

Fonds

Cote

CA M001 MTL101

Mention d'édition

Mentions de responsabilité relatives à l'édition

Mention d'échelle (cartographique)

Mention de projection (cartographique)

Mention des coordonnées (cartographiques)

Mention d'échelle (architecturale)

Juridiction responsable et dénomination (philatélique)

Date(s)

  • 2001- (Production)

Description matérielle

Titre propre de la collection

Titres parallèles de la collection

Compléments du titre de la collection

Mention de responsabilité relative à la collection

Numérotation à l'intérieur de la collection

Note sur la collection

Nom du producteur

(2001-)

Histoire administrative

En 2004, La Présidence du conseil et Bureau de l'accueil et du protocole est une constituante du Service des affaires corporatives (aboli en avril 2010) et se situe au niveau d'une direction. Cette unité se compose de deux divisions : la Présidence du conseil et le Bureau de l'accueil et du protocole.

Historique de la conservation

Portée et contenu

État de conservation

Source immédiate d'acquisition

Classement

Langue des documents

Écriture des documents

Localisation des originaux

Disponibilité d'autres formats

Restrictions d'accès

Délais d'utilisation, de reproduction et de publication

Instruments de recherche

Générer l'instrument de recherche

Éléments associés

Éléments associés

Accroissements

Identifiant(s) alternatif(s)

Numéro normalisé

Mots-clés - Sujets (non utilisés)

Mots-clés - Lieux (non utilisés)

Mots-clés - Nom (niveau supérieur seulement)

Mots-clés - Genre (non utilisés)

Identifiant de la description du document

Dates de production, de révision et de suppression

19 janvier, 2016

Zone des entrées

Sujets associés

Personnes et organismes associés

Lieux associés

Genres associés