Titre propre
Fonds Service des affaires institutionnelles. - [18-]-2022
Dénomination générale des documents
Titre parallèle
Compléments du titre
Mentions de responsabilité du titre
Notes du titre
Niveau de description
Fonds
Cote
Mention d'édition
Mentions de responsabilité relatives à l'édition
Mention d'échelle (cartographique)
Mention de projection (cartographique)
Mention des coordonnées (cartographiques)
Mention d'échelle (architecturale)
Juridiction responsable et dénomination (philatélique)
Date(s)
-
[18-]-2022 (Production)
Description matérielle
Env. 800 000 photographies. - 13,56 m de documents textuels. - 1 film. - 2 vidéocassettes. - 2 enregistrements sonores.
Titre propre de la collection
Titres parallèles de la collection
Compléments du titre de la collection
Mention de responsabilité relative à la collection
Numérotation à l'intérieur de la collection
Note sur la collection
Nom du producteur
Histoire administrative
Le Service des affaires institutionnelles est créé en 1992, en vertu du règlement 9306 adopté le 15 décembre 1992 par le Conseil de ville de Montréal. Il est issu de la fusion du Service des affaires corporatives et du Service de la planification et de la concertation. Le Service est aboli en 1994, en vertu du règlement 95-156 adopté le 12 décembre 1994 par le Conseil de ville à la suite de la réorganisation entreprise par l'administration de Vision Montréal.
Le mandat du Service des affaires institutionnelles est de «fournir à l'administration municipale et autres services des conseils, des orientations, des encadrements et du support en matière de ressources humaines, de gestion de l'information, de communications, d'amélioration du service à la clientèle, de recherche et de relations gouvernementales, d'affaires internationales et de gestion des changements organisationnels, de fournir à la population des services d'accueil, d'information et de traitement des requêtes, et d'assurer les services d'une Cour municipale» (règlement 9306). Le Service est constitué du Cabinet du directeur, du Module de l'administration, de la Division du protocole et de l'accueil, de la Division des affaires interculturellles, de la Division du développement de l'organisation, de la Division des relations de travail, du Module des ressources humaines, du Module de la recherche et des relations gouvernementales, du Module de la gestion de l'information, du Secrétariat aux affaires internationales, du Module des communications, du Module des relations avec les citoyens et citoyennes, du Module des affaires pénales et criminelles et de la Commission de la fonction publique.
Historique de la conservation
Portée et contenu
Le fonds nous renseigne sur la production des photographes de la Ville de Montréal entre 1920 et 1991 ainsi que sur les productions sonores de la Ville dans les années 1960 à 1980. Il nous fournit des informations sur le travail de la Division des négociations et de l'arbitrage du Module des ressources humaines. Le fonds contient des photographies, des enregistrements sonores, des affiches, des livres d'or, des dossiers de négociations, des conventions collectives, des lettres d'entente, des dossiers de griefs et d'arbitrage, des dossiers de classification et des recueils d'opinions légales. Titre basé sur le contenu du fonds. Les documents sont en français.
État de conservation
Source immédiate d'acquisition
Classement
Langue des documents
Écriture des documents
Localisation des originaux
Disponibilité d'autres formats
Restrictions d'accès
Délais d'utilisation, de reproduction et de publication
Instruments de recherche
Description partielle. Une portion mineure de l'Index des photographies se trouve encore sur microfiches numérisées, disponibles à la salle de référence.
L'instrument de recherche PDF imprimable se limite aux niveaux supérieurs.