Fonds Sir Louis-Hippolyte La Fontaine. - 1830-1864, surtout 1837-1851. Liste inventaire

Revenir à la description »
Identifiant Trier par ordre croissant Titre Niveau de description Date Document numérique
P0289 Mémorandum de William Hamilton Merritt sur les finances publiques . - 17 décembre 1850 Pièce 17 décembre 1850 Affichage
P0299 Lettre d'Edward Barnan à L. T. Drummond au sujet du nolle prosequi (i.e. abandon des poursuites) dans le procès de Michel Fourquin et de 24 autres inculpés . - 22 juillet 1851 Pièce 22 juillet 1851 Affichage
P0315 Annonce officielle à Louis-Hippolyte La Fontaine de la sentence imposée au soldat Henry Hill pour désertion : Montréal . - 31 août 1855 Pièce 31 août 1855 Affichage
P0316 Invitation à un dîner ministériel à Brampton : Comté de Peel . - 4 octobre 1855 Pièce 4 octobre 1855 Affichage
P0317 Lettre de I. M. Chaffe à Louis-Hippolyte La Fontaine annonçant un dîner ministériel : Brampton . - 10 septembre 1855 Pièce 10 septembre 1855 Affichage
P0321 Motion de B. C. Gugy déposée auprès de la Cour du banc de la reine . - 5 juillet 1858 Pièce 5 juillet 1858 Affichage
P0325 Lettre de Monsieur George Futvoye à William Kent demandant à ce dernier de trouver un copiste pour le service de Louis-Hippolyte La Fontaine : Québec . - Copiée en [18-] (original créé le 23 décembre 1863) Pièce Copiée en [18-] (original créé le 23 décembre 1863) Affichage
P0326 Lettre des protonotaires Burroughs et Fiset adressée à George Futvoye affirmant leur refus de fournir à Louis-Hippolyte un copiste parmi leurs employés : Québec . - Copiée en [18-] (original créé le 26 janvier 1864) Pièce Copiée en [18-] (original créé le 26 janvier 1864) Affichage
P0333 Acte pour assigner les salaires fixes et annuels à certains officiers de justice dans la Bas-Canada et pour créer un fonds spécial des salaires, honoraires, émoluments et bénéfices pécuniaires attachés à leurs charges . - 1850 Pièce 1850 Affichage
P0340 Notes sur les discours portant sur les réserves du Clergé . - [18-] Pièce [18-] Affichage
P0345 Notes et ajouts à un rapport du Dr. Meilleur sur les écoles au Bas-Canada . - 1851 Pièce 1851 Affichage
P0347 Mémorandum de Monsieur Watts sur l'acte des écoles . - 1851 Pièce 1851 Affichage
P0351 Note sur l'acte des écoles de 1846 . - [18-] Pièce [18-] Affichage
P0358 Notes sur les registres d'élections contestées apportées de Québec et cités par Monsieur Gowan entre 1818 et 1835 . - [18-] Pièce [18-] Affichage
P0359 Notes de Monsieur Leslie sur les lois électorales bas-canadiennes . - [18-] Pièce [18-] Affichage
P0361 Notes sur la représentation basée sur la population . - [18-] Pièce [18-] Affichage
P0363 Procès-verbal de la Commission seigneuriale . - [18-] Pièce [18-] Affichage
P0367 Question sur l'élection d'un candidat . - [18-] Pièce [18-] Affichage
P0372 Notes diverses à l'appui des requêtes des Montagnais relatives à l'obtention de deux terrains situés au lac Saint-Jean et à la rivière Betsiamits . - [18-] Pièce [18-] Affichage
P0389 Notes sur le rapport de George Croke de 1657 sur la justice telle qu'appliquée à la Cour du banc du roi . - [18-] Pièce [18-] Affichage
P0390 Acte de décès de Jean-Baptiste Kiget, chef algonquin : Trois-Rivières . - Copié le 5 février 1859 (original créé le 20 octobre 1797) Pièce Copié le 5 février 1859 (original créé le 20 octobre 1797) Affichage
P0001 Accusé de réception de J. A. Bélanger à Louis-Hippolyte La Fontaine . - [186-?] Pièce [186-?] Affichage
P0002 Note de Thomas Falconer à Louis-Hippolyte La Fontaine . - [18-] Pièce [18-] Affichage
P0025 Note de L. A. Bélanger à Louis-Hippolyte La Fontaine . - [18-] Pièce [18-] Affichage
P0028 Lettre de J. T. Drolet à Louis-Hippolyte La Fontaine : Saint-Marc . - 24 septembre 1837 Pièce 24 septembre 1837 Affichage
Résultats 101 à 125 sur 1818