Fonds Sir Louis-Hippolyte La Fontaine. - 1830-1864, surtout 1837-1851. Liste inventaire

Identifiant Titre Niveau de description Date Trier par ordre croissant Document numérique
P0373 Notes diverses à l'appui des requêtes qui ont été faites en faveur des Sauvages qui habitent le nord de l'Ottawa pour obtenir deux terrains l'un à la Rivière Gatineau, l'autre au nord du Lac Temiskaming. - [avant 1851] Pièce [avant 1851] Affichage
P0372 Notes diverses à l'appui des requêtes des Montagnais relatives à l'obtention de deux terrains situés au lac Saint-Jean et à la rivière Betsiamits . - [18-] Pièce [18-] Affichage
P0015 Serment de Henry Lee aux élections de Stanstead . - Copié en [18-] (original créé le 26 décembre 1833) Pièce Copié en [18-] (original créé le 26 décembre 1833) Affichage
P0025 Pétition de John Donnellan, William Walker et divers électeurs du quartier ouest de Montréal . - Copiée en [18-] (original créé le 18 février 1835) Pièce Copiée en [18-] (original créé le 18 février 1835) Affichage
P0028 Lettre de William Rowan, secrétaire civil . - Copiée en [18-] (original créé le 26 mai 1835) Pièce Copiée en [18-] (original créé le 26 mai 1835) Affichage
P0029 Lettre de William Rowan, secrétaire civil . - Copiée en [18-] (original créé le 26 mai 1835) Pièce Copiée en [18-] (original créé le 26 mai 1835) Affichage
P0030 Lettre de C. A. Hagerman, solliciteur général à William Rowan : Toronto . - Copiée en [18-] (original créé le 4 juin 1835) Pièce Copiée en [18-] (original créé le 4 juin 1835) Affichage
P0032 Lettre du Lieutenant-gouverneur au Conseil exécutif au sujet de l'érection des cures dans le Haut-Canada . - Copiée en [18-] (original créé le 29 juin 1835) Pièce Copiée en [18-] (original créé le 29 juin 1835) Affichage
P0035 Rapport du Conseil exécutif : Toronto . - Copié en [18-] (original créé le 15 janvier 1836) Pièce Copié en [18-] (original créé le 15 janvier 1836) Affichage
P0040 Lettre de Monseigneur Lartigue à Lord Gosford concernant le revenu de son diocèse en comparaison à celui de Québec : Montréal . - Copiée en [18-] (original créé le 5 mai 1837) Pièce Copiée en [18-] (original créé le 5 mai 1837) Affichage
P0062 Pétition des électeurs du comté de Terrebonne relative aux élections du 22 mars 1841 . - Copiée en [18-] (original créé en 1841) Pièce Copiée en [18-] (original créé en 1841) Affichage
P0079 Rapport du Conseil exécutif au sujet des remontrances de A. M. Delisle envers le Juge de paix du district de Montréal . - Copié en [18-] (original créé le 28 septembre 1841) Pièce Copié en [18-] (original créé le 28 septembre 1841) Affichage
P0089 Lettre de Lord Stanley à Sir Charles Bagot . - Copiée en [18-] (original créé le 2 novembre 1842) Pièce Copiée en [18-] (original créé le 2 novembre 1842) Affichage
P0090 Lettre de Lord Stanley à Sir Charles Bagot demandant des informations supplémentaires au sujet de l'amnistie générale . - Copiée en [18-] (original créé le 3 novembre 1842) Pièce Copiée en [18-] (original créé le 3 novembre 1842) Affichage
P0096 Lettre de Sir Charles Bagot à Lord Stanley au sujet de l'amnistie générale . - Copiée en [18-] (original créé le 24 décembre 1842) Pièce Copiée en [18-] (original créé le 24 décembre 1842) Affichage
P0116 Rapport du Conseil exécutif sur l'acte sur la régulation de la monnaie : Kingston . - Copié en [18-] (original créé le 9 janvier 1843) Pièce Copié en [18-] (original créé le 9 janvier 1843) Affichage
P0127 Lettre de Sir Charles Metcalfe à Lord Stanley au sujet des rencontres du Conseil législatif : Kingston . - Copiée en [18-] (original créé le 10 octobre 1843) Pièce Copiée en [18-] (original créé le 10 octobre 1843) Affichage
P0135 Quatre lettres : pétition d'évêque de Québec (1844), lettre de Lord Stanley à Sir Charles Metcalfe (1844), lettres patentes (1845), lettre de D. Daly à R. E. Caron (1845) . - Copiées en [18-] Pièce Copiées en [18-] Affichage
P0136 Lettre de Joseph Signay, évêque de Québec à Sir Charles Metcalfe : Québec . - Copiée en [18-] (original créé en 1844) Pièce Copiée en [18-] (original créé en 1844) Affichage
P0143 Certificat sur les qualifications de quelques électeurs à St-Hyacinthe . - Copié en [18-] (original créé le 7 novembre 1844) Pièce Copié en [18-] (original créé le 7 novembre 1844) Affichage
P0145 Rapport des juges Vallières et Gale sur la judicature . - Copié en [18-] (original créé le 24 décembre 1844) Pièce Copié en [18-] (original créé le 24 décembre 1844) Affichage
P0152 Requête de l'évêque de Montréal à Lord Metcalfe pour le prier de ne pas sanctionner le bill des corporations, s'il passait en Chambre . - Copiée en [18-] (original créé en février 1845) Pièce Copiée en [18-] (original créé en février 1845) Affichage
P0158 Rapport du Conseil exécutif au sujet de certaines revendications territoriales par les Montagnais . - Copié en [18-] (original créé le 1er octobre 1845) Pièce Copié en [18-] (original créé le 1er octobre 1845) Affichage
P0159 Extraits du rapport du Conseil exécutif sur les demandes des tribus micmacs de Ristigouche relatives à certaines terres . - Copiés en [18-] (original créé le 1er octobre 1845) Pièce Copiés en [18-] (original créé le 1er octobre 1845) Affichage
P0231 Lettre de J. R. Rolland à R. B. Sullivan au sujet d'une pétition sur la préséance des juges à la Cour du banc de la reine dans le district de Montréal . - Copiée en [18-] (original créé le 14 septembre 1848) Pièce Copiée en [18-] (original créé le 14 septembre 1848) Affichage
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