Fonds VM097 - Fonds Urbanisme et habitation. - [192-]-2002

Autostrade est-ouest. - 8 janvier 1958 - décembre 1958 Vues aériennes de Montréal et de ses environs. - 1966 Vues aériennes de Montréal et de ses environs. - 1969 Plans de Jacques Greber. - 1946, 1952-1953 Conférence : Relation entre urbanisme et Plan directeur. - 1953 Plan directeur: Correspondance, causerie. - 1953-1955 Réhabilitation du Vieux-Montréal. - 1961-1974; surtout 1961-1967 VM97-3_13P007 VM97-3_13P010 VM97-3_13P014 VM97-3_13P001 VM97-3_13P011 VM97-3_13P019 VM97-3_13P000_Index_p001a070 VM97-3_13P003 VM97-3_13P018 VM97-3_13P004 VM97-3_13P005 VM97-3_13P006 VM97-3_13P012 VM97-3_13P008 VM97-3_13P016 VM97-3_13P013 VM97-3_13P017 VM97-3_13P002
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Titre propre

Fonds Urbanisme et habitation. - [192-]-2002

Dénomination générale des documents

Titre parallèle

Compléments du titre

Mentions de responsabilité du titre

Notes du titre

Niveau de description

Fonds

Cote

CA M001 VM097

Mention d'édition

Mentions de responsabilité relatives à l'édition

Mention d'échelle (cartographique)

Mention de projection (cartographique)

Mention des coordonnées (cartographiques)

Mention d'échelle (architecturale)

Juridiction responsable et dénomination (philatélique)

Date(s)

  • 1920-2002 (Production)

Description matérielle

Env. 201 000 photographies. - Env. 600 cm de documents textuels. - 203,3 cm de documents iconographiques. - 50 cm de documents cartographiques.

Titre propre de la collection

Titres parallèles de la collection

Compléments du titre de la collection

Mention de responsabilité relative à la collection

Numérotation à l'intérieur de la collection

Note sur la collection

Nom du producteur

(1941-2001)

Histoire administrative

Historique des services responsables de l'urbanisme et de l'habitation à la Ville de Montréal (1941-2001)

1941-1972 : Le Service d'urbanisme

Le Service d'urbanisme est créé en 1941 en vertu du règlement 1682 adopté le 19 mai 1941 par une ordonnance de la Commission municipale de Québec. L'histoire de ce service débute avec la création successive de trois commissions d'urbanisme en 1930, 1934 et 1935. Le mandat originel du Service d' urbanisme est de faire «dresser un projet d'aménagement municipal qui comprendra un plan directeur et un rapport exposant les principes de ce plan» (règlement 1682). Il a également le mandat de soumettre au Comité exécutif des recommandations ou des projets de règlements touchant l'urbanisme. Le Service est composé, à ses débuts, du directeur et d'un comité consultatif. Cote originelle de fonds : VM097.

1967-1972 : Le Service de l'habitation

Le Service de l'habitation est créé en 1967 en vertu du règlement 3545 adopté le 27 novembre 1967 par le Conseil de ville. Son mandat est de coordonner et de mettre en oeuvre les politiques gouvernementales dans le domaine de l'habitation.

1972-1978 : Le Service de l'habitation et de l'urbanisme

Le Service de l'habitation et de l'urbanisme est créé en 1972 en vertu du règlement 4369 adopté le 25 janvier 1972 par le Conseil de ville. Il est le résultat de la fusion du Service d'urbanisme et du Service de l'habitation. En mars 1978, le Conseil de ville scindera ce service pour créer le Service de l'habitation et le Service de l'urbanisme en vertu des règlements 5196 et 5197. Le mandat du Service de l'habitation et de l'urbanisme est d'élaborer, de planifier, de coordonner et d'exécuter les politiques de la Ville en matière d'aménagement du territoire, d'urbanisme et d'habitation (règlement 4369). En 1978, il est constitué de la Direction du service, de la Division des programmes, de la Division de l'aménagement, de la Division des études courantes, de la Division des projets et chantiers, de la Division des communications sociales ainsi que de la Division administrative. Cote originelle de fonds : VM091

1979-1987 : Service de l'urbanisme

1979-1987 : Service de la restauration des logements

Le Service de la restauration et de la conservation du patrimoine résidentiel est établi en 1979 suite à l'abolition du Service de l'habitation. Il devient le Service de la restauration des logements en 1981.

1987-1995 : Service de l'habitation et du développement urbain

Le Service de l'habitation et du développement urbain est créé en 1987 en vertu du règlement 7301 adopté le 31 mars 1987 par le Conseil de ville. Il est issu de la fusion du Service de l'urbanisme et du Service de la restauration des logements. Le Service de l'habitation et du développement urbain sera aboli le 1er janvier 1995 par le règlement 94-156. Le mandat du Service de l'habitation et du développement urbain est de «planifier et contrôler, en concertation avec les intervenants publics et privés, l'aménagement du territoire montréalais et promouvoir le développement harmonieux des fonctions urbaines afin de répondre aux besoins économiques, sociaux et culturels de la population montréalaise» (Énoncés de mission et structures organisationnelles des services municipaux, 1994). Le Service est constitué de la Direction du service, du Module de l'administration, du Module de la planification urbaine, du Module de la gestion du développement, du Module de l'habitation et du Module des permis et inspections. Cote originelle de fonds : VM005

1995-2001 : Le Service de l'habitation

Le Service de l'habitation est créé en 1995 en vertu du règlement 95-009 adopté le 30 janvier 1995 par le Conseil de ville. Le Service de l'habitation et du développement urbain est aboli en 1994 et ses mandats sont partagés entre le Service de l'urbanisme, créé au même moment, et le Service de l'habitation créé en janvier 1995. Le mandat du Service de l'habitation est de contribuer à satisfaire les besoins en matière d'habitation (règlement 95-009). En 2001, le Service est constitué de la Direction du service, de la Division du soutien à la gestion, de la Division de l'expertise et des programmes, de la Division de la rénovation résidentielle ainsi que de la Division du développement résidentiel. Cote originelle de fonds : VM145

1994-1999 : Le Service de l'urbanisme

Le Service de l'urbanisme est créé en 1994 en vertu du règlement 94-156 adopté le 12 décembre 1994 par le Conseil de ville. Le Service de l'habitation et du développement urbain est aboli en 1994 et ses mandats sont partagés entre le Service de l'urbanisme, créé au même moment, et le Service de l'habitation créé en janvier 1995. Le 8 mars 1999, le Conseil de ville adoptera le règlement 99-042 qui regroupe le Service de l'urbanisme, le Service des permis et inspections et le Service du développement économique sous le nom de Service du développement économique et urbain. Le mandat du Service de l'urbanisme est d'assurer la mise en valeur du territoire de la ville, de planifier et de gérer l'occupation du sol, et de contribuer à satisfaire les besoins en matière d'habitation (règlement 94-156). Son mandat est modifié le 30 janvier 1995 en vertu du règlement 95-009 qui transfert les questions relatives à l'habitation au Service de l'habitation qui vient d'être créé. En 1999, le Service de l'urbanisme est constitué de la Direction du service, du Directeur associé, de la Division du soutien à la gestion, de la Division du développement des systèmes, de la Division des projets privés et institutionnels ainsi que de la Division de la planification urbaine et de la réglementation. Cote originelle de fonds : VM115

1999-2001 : Service du développement économique et urbain.

Le Service du développement économique et urbain est créé en 1999 en vertu du règlement 99-042 adopté le 8 mars 1999 par le Conseil de ville. Il est issu de la fusion du Service du développement économique, du Service des permis et inspections et du Service d'urbanisme, créés en 1994 en vertu du règlement 94-156. Le mandat du Service du développement économique et urbain est d'assurer la mise en valeur du territoire de la ville, de planifier et de régir l'occupation du sol, de favoriser le développement des entreprises commerciales, industrielles ou de services, de favoriser le développement du tourisme, de fournir une expertise en matière d'évaluation et de courtage immobiliers, d'étudier les demandes de permis et de délivrer les permis ainsi que d'effectuer des inspections aux fins de l'application des règlements municipaux. En 2001, le Service est constitué de la Direction du service, de la Division du soutien à la gestion, de la Planification et réglementation, de la Division du développement des systèmes, de la Promotion et mise en valeur, de la Division du service à la clientèle et de l'accueil, de la Division du développement territorial 5, 6 et 8, de la Division du développement territorial 1, 2, 3, 4, 7 et 9 ainsi que du Développement de l'Est. Cote originelle de fonds : VM165

Historique de la conservation

Portée et contenu

Le fonds témoigne des activités du service d'urbanisme, sous ses différentes formes, dans les années 1940 à 2000. Il renseigne sur les permis de construction entre 1941 et 1960, les plans de l'urbaniste Jacques Greber, les sites de l'Exposition universelle de 1967, le concours Commerce Design Montréal, les plans d'utilisation du sol de la ville, ainsi que le travail du Comité de toponymie et des monuments historiques pour les années 1959 et 1960. Il illustre Montréal vu des airs pour les années 1947-1949, 1973 et 1975. De plus, le fonds témoigne des activités du Comité coordonnateur en vue de l'établissement par la Société Radio-Canada d'un centre de radio et de télévision. Enfin, il informe partiellement sur la route transcanadienne et sur l'autoroute Décarie. Des documents concernent aussi le trafic automobile et la revitalisation du Vieux-Montréal. Le fonds contient des plans, des procès-verbaux, des photographies aériennes, des photographies, des rapports, des communiqués de presse, des coupures de presse, de la correspondance, des études, des dépliants, des brochures et des cartes. Titre basé sur le contenu du fonds. Les documents sont en français et en anglais.

État de conservation

Source immédiate d'acquisition

Classement

Langue des documents

Écriture des documents

Localisation des originaux

Disponibilité d'autres formats

Restrictions d'accès

Délais d'utilisation, de reproduction et de publication

Instruments de recherche

Description sommaire et provisoire.

Éléments associés

Éléments associés

Accroissements

Note générale

Le fonds VM097 fait l'objet d'une refonte depuis 2022 afin de fusionner les documents produits par divers services responsables de l'urbanisme au fil du temps, et ainsi en faciliter la mise à disposition. Il inclut désormais des archives anciennement classées sous les fonds VM005, VM067, VM081, VM091, VM115, VM137, VM142, VM145, VM165, XCD00. Tous les détails de ce traitement se trouvent dans le dossier du fonds.

Identifiant(s) alternatif(s)

Numéro normalisé

Mots-clés - Sujets

Mots-clés - Lieux

Mots-clés - Noms

Mots-clés - Genre

Identifiant de la description du document

Dates de production, de révision et de suppression

Zone des entrées

Sujets associés

Personnes et organismes associés

Lieux associés

Genres associés