Fonds Urbanisme et habitation. - [192-]-2002 Liste inventaire

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Identifiant Trier par ordre croissant Titre Niveau de description Date Document numérique
D025 Réglementation - LaSalle. - 1988-2002 Dossier 1988-2002
D028 Adoption et révision du plan d'urbanisme - Montréal-Est. - 1989-2001 Dossier 1989-2001
D033 Réglementation - Mont-Royal. - 1991-2001 Dossier 1991-2001
D034 Adoption et révision du plan d'urbanisme - Mont-Royal. - 1989-2001 Dossier 1989-2001
D036 Adoption et révision du plan d'urbanisme - Outremont. - 1989-1999 Dossier 1989-1999
D038 Adoption et révision du plan d'urbanisme - Pierrefonds. - 1989-2000 Dossier 1989-2000
D051 Réglementation - Sainte-Anne-de-Bellevue. - 1994-2000 Dossier 1994-2000
D053 Adoption et révision du programme particulier d'urbanisme - Sainte-Anne-de-Bellevue. - 1980-1986 Dossier 1980-1986
D054 Adoption et révision du plan d'urbanisme - Sainte-Geneviève. - 1989-2000 Dossier 1989-2000
D055 Réglementation - Senneville. - 1993-2001 Dossier 1993-2001
D062 Révision du plan directeur - Rivière-des-Prairies-Pointe-aux-Trembles. - 1997-2004 Dossier 1997-2004
D066 Adoption et révision du programme particulier d'urbanisme - Mercier-Hochelaga-Maisonneuve. - 1994-2001 Dossier 1994-2001
D072 Révision du plan directeur - Le Plateau-Mont-Royal / Centre-Sud. - 1992-2004 Dossier 1992-2004
D003 Processus de consultation et de concertation sur les plans d'urbanisme de la ville et de l'arrondissement Centre. - 1987-1992 Dossier 1987-1992
D021 Élaboration du plan d'urbanisme de la ville de Montréal : activités de concertation «Faites votre ville», objectifs et stratégies d'aménagement, plan directeur - Sud-Ouest. - 1989-1992 Dossier 1989-1992
D001 Analyses sectorielles et politiques urbaines. - 1989-1993 Dossier 1989-1993
D013 Industrie. - 1989-1994 Dossier 1989-1994
D015 Patrimoine . - 1988-1996 Dossier 1988-1996
D016 Stationnement. - 1988-1992 Dossier 1988-1992
D019 Transport. - 1987-1998 Dossier 1987-1998
D008 Plans particuliers - Rivière-des-Prairies / Pointe-aux-Trembles. - 1990-1996 Dossier 1990-1996
04 Dossiers administratifs numérotés. - 1969-2001 Sous-série 1969-2001
D002 Schéma d'aménagement de la Communauté urbaine de Montréal. - 1984 Dossier 1984
D003 Suivi réglementaire par arrondissement pour le plan d'urbanisme. - 1993-1994 Dossier 1993-1994
D005 Schéma d'aménagement et document complémentaire de la Communauté urbaine de Montréal. - 1986-1994 Dossier 1986-1994
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