Dossier D3 - Formulaires pour subventions municipales . - 1972-1991

Titre propre

Formulaires pour subventions municipales . - 1972-1991

Dénomination générale des documents

Titre parallèle

Compléments du titre

Mentions de responsabilité du titre

Notes du titre

  • Source du titre propre: Titre basé sur le contenu du dossier

Niveau de description

Dossier

Cote

CA M001 P061-3-D3

Mention d'édition

Mentions de responsabilité relatives à l'édition

Mention d'échelle (cartographique)

Mention de projection (cartographique)

Mention des coordonnées (cartographiques)

Mention d'échelle (architecturale)

Juridiction responsable et dénomination (philatélique)

Date(s)

  • 1972-1991 (Production)

Description matérielle

2,5 cm de documents textuels.

Titre propre de la collection

Titres parallèles de la collection

Compléments du titre de la collection

Mention de responsabilité relative à la collection

Numérotation à l'intérieur de la collection

Note sur la collection

Nom du producteur

Historique de la conservation

Portée et contenu

Le dossier porte sur les démarches de la bibliothèque pour enfants de Notre-Dame-de-Grâce afin d'obtenir une subvention à la Ville de Montréal. Les documents portent aussi sur une correspondance officielle de Marie-Jeanne St-Pierre à Jacques Panneton qui accompagne les demandes de subvention entre 1980 et 1991. Il témoigne également des montants de subventions accordés à diverses bibliothèques sur le territoire de la communauté urbaine de Montréal en 1986. Le dossier contient des déclarations officielles, l'état détaillé de l'utilisation de l'octroi pour l'exercice financier de l'année précédente, le rapport annuel des bibliothèques publiques et de la correspondance.

État de conservation

Source immédiate d'acquisition

Classement

Langue des documents

  • anglais
  • français

Écriture des documents

Localisation des originaux

Disponibilité d'autres formats

Restrictions d'accès

Délais d'utilisation, de reproduction et de publication

Instruments de recherche

Éléments associés

Éléments associés

Accroissements

Identifiant(s) alternatif(s)

Numéro normalisé

N/A

N/A

Mots-clés - Nom (niveau supérieur seulement)

N/A

Identifiant de la description du document

Dates de production, de révision et de suppression

Zone des entrées

Sujets associés

Personnes et organismes associés

Lieux associés

Genres associés

Localisation physique

  • Boîte: 047-06-08-03