Série A - Gestion administrative . - 1855-1965

Érection de Cartierville . - 8 octobre 1905 - 5 mai 1906 Érection de la ville de Dollard-des-Ormeaux, annexion de Sainte-Geneviève . - 1er mai 1924 - 14 j... Annexion d'une partie de la paroisse de Saint-Joachim-de-la-Pointe-Claire au village de Pointe-Cl... Incorporation de Sainte-Anne-du-bout-de-l'île . - 23 octobre - 24 novembre 1877 Incorporation de Sainte-Geneviève et de Sainte-Anne . - 6 décembre 1858 - 18 mars 1859 Annexion de la ville de Sainte-Geneviève avec Sainte-Geneviève-de-Pierrefonds . - 15 mars - 20 av... Nomination de M. Léo Valois comme délégué pour les questions relatives aux cours d'eau et aux pon... Élection du maire pour le village de Cartierville . - 23 avril 1906 - 1er mars 1909 Élection à Dollard-des-Ormeaux . - 24 octobre 1924 - 3 février 1943 Élections et nominations à Lachine . - 19 juillet 1855 - 7 février 1911 Élections à la municipalité du village de Lachine . - 19 juillet 1855 - 16 janvier 1872 Élections dans la municipalité de la paroisse de Sainte-Anne-du-bout-de-l'Ile . - 18 juillet 1855... Élections à Sainte-Anne-de-Bellevue . - 16 janvier 1879 - 11 janvier 1888 Élections et serments de Sainte-Geneviève . - 20 juillet 1855 - 19 juillet 1949 Élections dans la municipalité du village de Sainte-Geneviève . - 13 janvier 1860 - 16 mai 1955 Élections dans la municipalité de la paroisse de Saint-Joachim-de-Pointe-Claire . - 16 janvier 18... Élections et nominations à Pointe-Claire . - 4 juillet 1855 - 9 janvier 1911 Élections et nominations à Saint-Laurent . - 20 juillet 1855 - 13 mai 1953 Nominations, municipalité de la ville de Saint-Laurent . - 1er mai 1903 Élections et nominations de l'Île Bizard . - 27 juillet 1855 - 16 juillet 1955 Élections et nominations à la municipalité de la paroisse de la Présentation de la Vierge de Dorv... Élections à Saraguay . - 13 juin 1935 - 23 novembre 1952 Élections à Summerlea . - 10 avril 1900 - 7 mars 1907 Élection : préfets et secrétaires-trésoriers . - 8 février 1858 - 11 septembre 1963 Cautionnement et police de garantie du secrétaire-trésorier . - 14 septembre 1881 - 8 juillet 1964
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Titre propre

Gestion administrative . - 1855-1965

Dénomination générale des documents

Titre parallèle

Compléments du titre

Mentions de responsabilité du titre

Notes du titre

Niveau de description

Série

Cote

CA M001 CUM003-A

Mention d'édition

Mentions de responsabilité relatives à l'édition

Mention d'échelle (cartographique)

Mention de projection (cartographique)

Mention des coordonnées (cartographiques)

Mention d'échelle (architecturale)

Juridiction responsable et dénomination (philatélique)

Date(s)

  • 1855-1965 (Production)

Description matérielle

26 cm de documents textuels , cartographiques et iconographiques (1058 pièces).

Titre propre de la collection

Titres parallèles de la collection

Compléments du titre de la collection

Mention de responsabilité relative à la collection

Numérotation à l'intérieur de la collection

Note sur la collection

Nom du producteur

Historique de la conservation

Portée et contenu

Cette première série concerne la gestion administrative du comté de Jacques-Cartier (CJC). Elle est constituée des sous-séries suivantes: Constitution du Conseil (SA,SS1), Réunions du Conseil (SA,SS2), Réunions du comité du Bureau des délégués des comtés de Jacques-Cartier et d'Hochelaga (SA,SS3).

Elle contient surtout de la correspondance, des procès-verbaux, des avis publics, des requêtes, des factures et des plans.

Titre basé sur le contenu de la série.
Documents en français sauf quelques-uns en anglais.

État de conservation

Source immédiate d'acquisition

Classement

Langue des documents

Écriture des documents

Localisation des originaux

Disponibilité d'autres formats

Restrictions d'accès

Délais d'utilisation, de reproduction et de publication

Instruments de recherche

Éléments associés

Éléments associés

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Mots-clés - Nom (niveau supérieur seulement)

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Dates de production, de révision et de suppression

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