Sous-série 1 - Gestion courante . - 1991-1992

Titre propre

Gestion courante . - 1991-1992

Dénomination générale des documents

Titre parallèle

Compléments du titre

Mentions de responsabilité du titre

Notes du titre

  • Source du titre propre: Titre basé sur le contenu de la sous-série

Niveau de description

Sous-série

Cote

CA M001 P071-09-1

Mention d'édition

Mentions de responsabilité relatives à l'édition

Mention d'échelle (cartographique)

Mention de projection (cartographique)

Mention des coordonnées (cartographiques)

Mention d'échelle (architecturale)

Juridiction responsable et dénomination (philatélique)

Date(s)

  • 1991-1992 (Production)

Description matérielle

135 cm de documents textuels.

Titre propre de la collection

Titres parallèles de la collection

Compléments du titre de la collection

Mention de responsabilité relative à la collection

Numérotation à l'intérieur de la collection

Note sur la collection

Historique de la conservation

Portée et contenu

Sous-série portant sur la gestion courante au sein de la Direction générale de la programmation. Les dossiers témoignent des conventions intervenues entre la Corporation et les partenaires de réalisation des projets. Sous-série constituée de contrats, des études des propositions budgétaires, de budgets octroyés aux activités, des analyses des coûts des contrats, de suivis de contrats, de suivis de budget, de sommaires des revenus-dépenses, du calendrier du déroulement des événements, de publications et de correspondance.

État de conservation

Source immédiate d'acquisition

Classement

Langue des documents

  • français

Écriture des documents

Localisation des originaux

162-04-05-01 : Conventions
162-04-05-02 : Contrats et ententes
162-04-05-03 : Contrats et ententes
162-04-05-04 : Suivis de contrat
162-04-06-01 : Suivis de contrat, Suivis de budget
162-04-06-02 : Suivis de budget, Dossiers généraux
162-04-06-03 : Dossiers généraux.

Disponibilité d'autres formats

Restrictions d'accès

Délais d'utilisation, de reproduction et de publication

Instruments de recherche

Éléments associés

Éléments associés

Accroissements

Identifiant(s) alternatif(s)

Numéro normalisé

N/A

N/A

Mots-clés - Nom (niveau supérieur seulement)

N/A

Identifiant de la description du document

Dates de production, de révision et de suppression

Zone des entrées

Sujets associés

Personnes et organismes associés

Lieux associés

Genres associés

Localisation physique

  • Boîte: 162-04-05-01
  • Boîte: 162-04-05-02
  • Boîte: 162-04-05-03
  • Boîte: 162-04-05-04
  • Boîte: 162-04-06-01
  • Boîte: 162-04-06-02
  • Boîte: 162-04-06-03