Titre propre
Gestion des documents . - 1981-2001
Dénomination générale des documents
Titre parallèle
Compléments du titre
Mentions de responsabilité du titre
Notes du titre
Niveau de description
Ss-série
Cote
Mention d'édition
Mentions de responsabilité relatives à l'édition
Mention d'échelle (cartographique)
Mention de projection (cartographique)
Mention des coordonnées (cartographiques)
Mention d'échelle (architecturale)
Juridiction responsable et dénomination (philatélique)
Date(s)
-
1981-2001 (Production)
Description matérielle
1,54 m de documents textuels et cartographiques.
Titre propre de la collection
Titres parallèles de la collection
Compléments du titre de la collection
Mention de responsabilité relative à la collection
Numérotation à l'intérieur de la collection
Note sur la collection
Nom du producteur
Historique de la conservation
Portée et contenu
Cette sous-sous-série regroupe des dossiers se rapportant à la gestion des documents et aux archives historiques à la CUM ainsi qu'à divers projets:
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Programme de gestion des documents à la Communauté (dossier général #3103) (1981-2000)
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Approbation des règles de conservation (#3103-1, #3103-2, #3103-3) (1983-2001)
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Copie du "Guide de gestion des documents" (versions de 1991 et 1997)
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Dossiers, par service, des différents projets de règles qui ont été approuvés (1991-1999)
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Demandes de dossiers au centre de semi-actifs (1989-2001)
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Documentation des systèmes informatiques du secrétariat,
(DATAFLEX): Gestion des documents et Échéancier des nominations,
Volume 1 - Usagers, Volume 2 - Système (Dossier 3232) -
Étude exploratoire en matière de gestion des documents et inventaire (1985) (# 4112)
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Liste de classement 1985-1986 (#4111)
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plan et liste de classement au 1986-02-05
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id. au 2001-12-31
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Programme de gestion des documents du bureau du président (#5465)
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Implantation du plan de classification corporatif - (dans divers services) (# 7785)
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Implantation du plan de classification corporatif - mise à jour (# 7785-1)
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Microphotographie - index - affidavits (# 7863)
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Projet Clairvoyance - 1994 à 1995 (# 7888)
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Suivi du traitement de la règle # 395 (contient les approbations pour la destruction ou l'envoi aux archives
historiques de tous les dossiers du plan de classification, regroupés cote par cote.) -
Gestion de la liste des règlements - 1990 à 2001 (#515)
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Gestion des documents - Documents historiques - 1990 à 1995 (# 5745)
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Gestion des documents - Liste des documents inactifs - 1992 à 1993 (# 6474)
Elle est constituée surtout de correspondance et de rapports.
Plan de classification des régimes de retraite de la Communauté urbaines de Montréal : R41-01-1A-14
Titre basé sur le contenu de la sous-sous-série.
Documents en français.
État de conservation
Source immédiate d'acquisition
Classement
Langue des documents
Écriture des documents
Localisation des originaux
CMR11: 168, 285, 1355, 2784, 2789, 3237 (pte).