Ss-série 1 - Gestion des documents . - 1981-2001

Titre propre

Gestion des documents . - 1981-2001

Dénomination générale des documents

Titre parallèle

Compléments du titre

Mentions de responsabilité du titre

Notes du titre

Niveau de description

Ss-série

Cote

CA M001 CUM001-C-2-1

Mention d'édition

Mentions de responsabilité relatives à l'édition

Mention d'échelle (cartographique)

Mention de projection (cartographique)

Mention des coordonnées (cartographiques)

Mention d'échelle (architecturale)

Juridiction responsable et dénomination (philatélique)

Date(s)

  • 1981-2001 (Production)

Description matérielle

1,54 m de documents textuels et cartographiques.

Titre propre de la collection

Titres parallèles de la collection

Compléments du titre de la collection

Mention de responsabilité relative à la collection

Numérotation à l'intérieur de la collection

Note sur la collection

Nom du producteur

Historique de la conservation

Portée et contenu

Cette sous-sous-série regroupe des dossiers se rapportant à la gestion des documents et aux archives historiques à la CUM ainsi qu'à divers projets:

  • Programme de gestion des documents à la Communauté (dossier général #3103) (1981-2000)

  • Approbation des règles de conservation (#3103-1, #3103-2, #3103-3) (1983-2001)

  • Copie du "Guide de gestion des documents" (versions de 1991 et 1997)

  • Dossiers, par service, des différents projets de règles qui ont été approuvés (1991-1999)

  • Demandes de dossiers au centre de semi-actifs (1989-2001)

  • Documentation des systèmes informatiques du secrétariat,
    (DATAFLEX): Gestion des documents et Échéancier des nominations,
    Volume 1 - Usagers, Volume 2 - Système (Dossier 3232)

  • Étude exploratoire en matière de gestion des documents et inventaire (1985) (# 4112)

  • Liste de classement 1985-1986 (#4111)

  • plan et liste de classement au 1986-02-05

  • id. au 2001-12-31

  • Programme de gestion des documents du bureau du président (#5465)

  • Implantation du plan de classification corporatif - (dans divers services) (# 7785)

  • Implantation du plan de classification corporatif - mise à jour (# 7785-1)

  • Microphotographie - index - affidavits (# 7863)

  • Projet Clairvoyance - 1994 à 1995 (# 7888)

  • Suivi du traitement de la règle # 395 (contient les approbations pour la destruction ou l'envoi aux archives
    historiques de tous les dossiers du plan de classification, regroupés cote par cote.)

  • Gestion de la liste des règlements - 1990 à 2001 (#515)

  • Gestion des documents - Documents historiques - 1990 à 1995 (# 5745)

  • Gestion des documents - Liste des documents inactifs - 1992 à 1993 (# 6474)
    Elle est constituée surtout de correspondance et de rapports.

Plan de classification des régimes de retraite de la Communauté urbaines de Montréal : R41-01-1A-14

Titre basé sur le contenu de la sous-sous-série.
Documents en français.

État de conservation

Source immédiate d'acquisition

Classement

Langue des documents

Écriture des documents

Localisation des originaux

CMR11: 168, 285, 1355, 2784, 2789, 3237 (pte).

Disponibilité d'autres formats

Restrictions d'accès

Délais d'utilisation, de reproduction et de publication

Instruments de recherche

Éléments associés

Éléments associés

Accroissements

Identifiant(s) alternatif(s)

Numéro normalisé

N/A

N/A

Mots-clés - Nom (niveau supérieur seulement)

N/A

Identifiant de la description du document

Dates de production, de révision et de suppression

Zone des entrées

Sujets associés

Personnes et organismes associés

Lieux associés

Genres associés

Localisation physique

  • Boîte: R41-01-1A-14