Titre propre
Grands livres de cotisation pour l'égout commun . - 1894-1909
Dénomination générale des documents
Titre parallèle
Compléments du titre
Mentions de responsabilité du titre
Notes du titre
- Source du titre propre: Titre basé sur le contenu de la sous-série
Niveau de description
Sous-série
Cote
CA M001 P028-D-3
Mention d'édition
Mentions de responsabilité relatives à l'édition
Mention d'échelle (cartographique)
Mention de projection (cartographique)
Mention des coordonnées (cartographiques)
Mention d'échelle (architecturale)
Juridiction responsable et dénomination (philatélique)
Date(s)
-
1894 à 1909 (Production)
Description matérielle
90 cm de documents textuels.
Titre propre de la collection
Titres parallèles de la collection
Compléments du titre de la collection
Mention de responsabilité relative à la collection
Numérotation à l'intérieur de la collection
Note sur la collection
Nom du producteur
(1878-1909)
Historique de la conservation
Portée et contenu
Sous-série contenant des grands livres de cotisation des égouts, compilant par propriétaire le montant imposé pour les égouts et le pompage.
État de conservation
Les documents D3,1 à D3,5 ont été réparés au moyen de ruban de tissu encollé. Le document D3,9 est partiellement brûlé et des pages sont friables.
Source immédiate d'acquisition
Classement
Langue des documents
Écriture des documents
Localisation des originaux
Disponibilité d'autres formats
Disponible sur microfilm.