Sous-série 3 - Grands livres de cotisation pour l'égout commun . - 1894-1909

P028-D-3-D002-P001 P028-D-3-D001-P001 P028-D-3-D003-P001 P028-D-3-D004-P001 P028-D-3-D001-P002 P028-D-3-D002-P002 P028-D-3-D003-P002 P028-D-3-D004-P002 P028-D-3-D005-P001 P028-D-3-D006-P001 P028-D-3-D007-P001 P028-D-3-D010-P001 P028-D-3-D008-P001 P028-D-3-D009-P001 P028-D-3-D007-P002 P028-D-3-D010-P002 P028-D-3-D006-P002 P028-D-3-D008-P002 P028-D-3-D009-P002 P028-D-3-D005-P002 P028-D-3-D011-P001 P028-D-3-D013-P001 P028-D-3-D012-P001 P028-D-3-D015-P001 P028-D-3-D014-P001
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Titre propre

Grands livres de cotisation pour l'égout commun . - 1894-1909

Dénomination générale des documents

Titre parallèle

Compléments du titre

Mentions de responsabilité du titre

Notes du titre

  • Source du titre propre: Titre basé sur le contenu de la sous-série

Niveau de description

Sous-série

Cote

CA M001 P028-D-3

Mention d'édition

Mentions de responsabilité relatives à l'édition

Mention d'échelle (cartographique)

Mention de projection (cartographique)

Mention des coordonnées (cartographiques)

Mention d'échelle (architecturale)

Juridiction responsable et dénomination (philatélique)

Date(s)

  • 1894 à 1909 (Production)

Description matérielle

90 cm de documents textuels.

Titre propre de la collection

Titres parallèles de la collection

Compléments du titre de la collection

Mention de responsabilité relative à la collection

Numérotation à l'intérieur de la collection

Note sur la collection

Nom du producteur

Historique de la conservation

Portée et contenu

Sous-série contenant des grands livres de cotisation des égouts, compilant par propriétaire le montant imposé pour les égouts et le pompage.

État de conservation

Les documents D3,1 à D3,5 ont été réparés au moyen de ruban de tissu encollé. Le document D3,9 est partiellement brûlé et des pages sont friables.

Source immédiate d'acquisition

Classement

Langue des documents

Écriture des documents

Localisation des originaux

Disponibilité d'autres formats

Disponible sur microfilm.

Restrictions d'accès

Délais d'utilisation, de reproduction et de publication

Instruments de recherche

Éléments associés

Éléments associés

Accroissements

Identifiant(s) alternatif(s)

Numéro normalisé

S-O

S-O

Mots-clés - Noms (niveau supérieur seulement)

S-O

Identifiant de la description du document

Dates de production, de révision et de suppression

Zone des entrées

Sujets associés

Personnes et organismes associés

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