Série B - Greffe . - 1878-1935, surtout 1890-1917

Alignement et nivellement des rues . - 4 novembre 1892 - 5 mars 1913 Allocation et aide pécuniaire. - 14 juin 1892 - 12 décembre 1917 Allocation et aide pécuniaire. - 9 juin 1897 - 24 novembre 1917 Amendements à la charte. - 1888 - 20 septembre 1912 Amendements à la charte. - 22 janvier 1912 - 22 décembre 1917 Annexion. - 21 août 1890 - 22 mars 1916 Journaux - publication. - 21 octobre 1896 - 8 juin 1913 Annonces. - 1912-1913 Annonces. - 3 janvier 1912 - 21 décembre 1914 Annonces. - 1914-1916 Appareils à incendies à traction automobile. - 17 février 1914 - 5 mai 1916 Appropriations des comités. - 23 février 1884 - 31 décembre 1918 Arbres. - 23 octobre 1885 - 12 octobre 1917 Assurances. - 28 mars 1889 - 19 novembre 1920 Assurances. - 12 décembre 1896 - 29 mai 1917 Assurances. - 29 mars 1912 - 28 décembre 1920 Auditeurs. - 31 décembre 1884 - 31 décembre 1899 Auditeurs. - 21 février 1900 - 8 novembre 1905 Auditeurs. - 6 février 1906 - 1 décembre 1908 Auditeurs. - 24 mars 1909 - 19 juin 1912 Auditeurs. - 7 février 1914 - 20 mars 1918 Avis publics. - 21 août 1890 - 9 juillet 1897 Bain public. - 4 mai 1916 - 7 novembre 1917 Bateau traversier. - 17 février 1899 - 30 décembre 1914 Bateau traversier. - 4 janvier 1915 - 18 octobre 1917
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Titre propre

Greffe . - 1878-1935, surtout 1890-1917

Dénomination générale des documents

Titre parallèle

Compléments du titre

Mentions de responsabilité du titre

Notes du titre

  • Source du titre propre: Titre basé sur le contenu de la série.

Niveau de description

Série

Cote

CA M001 P025-B

Mention d'édition

Mentions de responsabilité relatives à l'édition

Mention d'échelle (cartographique)

Mention de projection (cartographique)

Mention des coordonnées (cartographiques)

Mention d'échelle (architecturale)

Juridiction responsable et dénomination (philatélique)

Date(s)

  • 1890-01-01 - ? (Production)
  • 1878-1935, surtout 1890-1917 (Production)

Description matérielle

8,14 m de documents textuels.

Titre propre de la collection

Titres parallèles de la collection

Compléments du titre de la collection

Mention de responsabilité relative à la collection

Numérotation à l'intérieur de la collection

Note sur la collection

Nom du producteur

(1883-1918)

Historique de la conservation

Portée et contenu

Série témoignant de l'ensemble des activités relatives à la gestion du teritoire de la municipalité. Série constituée des sous-séries Dossiers administratifs thématiques (B1) et Index (B2).

État de conservation

Source immédiate d'acquisition

Classement

Langue des documents

  • français
  • anglais

Écriture des documents

Localisation des originaux

Disponibilité d'autres formats

Le contenu de la série est disponible sur microfilm.

Restrictions d'accès

Délais d'utilisation, de reproduction et de publication

Instruments de recherche

Éléments associés

Éléments associés

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Identifiant(s) alternatif(s)

Numéro normalisé

N/A

N/A

Mots-clés - Nom (niveau supérieur seulement)

N/A

Identifiant de la description du document

Dates de production, de révision et de suppression

Zone des entrées

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Personnes et organismes associés

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