Dossier D2 - Groupe de travail sur Montréal et sa région. - 1992-1994

Titre propre

Groupe de travail sur Montréal et sa région. - 1992-1994

Dénomination générale des documents

Titre parallèle

Compléments du titre

Mentions de responsabilité du titre

Notes du titre

Niveau de description

Dossier

Cote

CA M001 CUM001-A-7-2-D2

Mention d'édition

Mentions de responsabilité relatives à l'édition

Mention d'échelle (cartographique)

Mention de projection (cartographique)

Mention des coordonnées (cartographiques)

Mention d'échelle (architecturale)

Juridiction responsable et dénomination (philatélique)

Date(s)

  • 1992-1994 (Production)

Description matérielle

10 cm de documents textuels. - 1 fichier numérique.

Titre propre de la collection

Titres parallèles de la collection

Compléments du titre de la collection

Mention de responsabilité relative à la collection

Numérotation à l'intérieur de la collection

Note sur la collection

Nom du producteur

(1992-1993)

Histoire administrative

Le groupe de travail sur Montréal et sa région a été créé par le ministre des Affaires municipales le 2 avril 1992 et a remis son rapport final le 10 décembre 1993.

Son mandat est d'amorcer une réflexion publique et proposer une vision d'avenir sur Montréal et sa région par l'émission de recommandations touchant différents aspects.

Historique de la conservation

Portée et contenu

Ce dossier fournit des informations sur le Groupe de travail sur Montréal et sa région. Il est constitué de correspondance et du rapport final. Les comptes rendus ou procès-verbaux sont manquants.

Rapport Pichette - numéro de dossier du Secrétariat de la CUM : #6246

Les documents ont été numérisés et sont entreposés à l'externe (boîte CMR11:1953).

État de conservation

Source immédiate d'acquisition

Classement

Langue des documents

Écriture des documents

Localisation des originaux

Disponibilité d'autres formats

Restrictions d'accès

Délais d'utilisation, de reproduction et de publication

Instruments de recherche

Éléments associés

Éléments associés

Accroissements

Identifiant(s) alternatif(s)

Numéro normalisé

N/A

N/A

Mots-clés - Nom (niveau supérieur seulement)

N/A

Identifiant de la description du document

Dates de production, de révision et de suppression

Zone des entrées

Sujets associés

Lieux associés

Genres associés

Localisation physique

  • Espace réseau: Serveur