Titre propre
Histoire judiciaire . - [18-]
Dénomination générale des documents
Titre parallèle
Compléments du titre
Mentions de responsabilité du titre
Notes du titre
Niveau de description
Sous-série
Cote
Mention d'édition
Mentions de responsabilité relatives à l'édition
Mention d'échelle (cartographique)
Mention de projection (cartographique)
Mention des coordonnées (cartographiques)
Mention d'échelle (architecturale)
Juridiction responsable et dénomination (philatélique)
Date(s)
-
[18-] (Production)
Description matérielle
Env. 74,5 cm de documents textuels (18 volumes).
Titre propre de la collection
Titres parallèles de la collection
Compléments du titre de la collection
Mention de responsabilité relative à la collection
Numérotation à l'intérieur de la collection
Note sur la collection
Nom du producteur
Historique de la conservation
Portée et contenu
La sous-série témoigne des procédures judiciaires et des jugements rendus à Montréal entre 1651 et 1717, de même que de ceux rendus dans la prévôté de Québec entre 1667 et 1740. À ce titre, elle renseigne sur les différents types de procédures judiciaires ayant cours à cette époque, qu'il s'agisse d'audiences civiles ou pénales, de signatures officielles de contrat devant témoins ou encore du compte-rendu de comparutions, de sentences ou de procès entamés suite à divers litiges. Elle informe par ailleurs du nom des parties, de la date et de la nature de ces procédures. Enfin, la sous-série renseigne sur l'histoire judiciaire canadienne, principalement à l'époque de la Nouvelle-France.
La sous-série renferme des transcriptions d'extraits de documents judiciaires du 17e et 18e siècles qui sont reliés en quatorze volumes de même que diverses notes sur l'histoire judiciaire du pays et regroupées en quatre volumes.
Titre basé sur le contenu de la série.
Les documents sont en français et en anglais.
État de conservation
Les volumes sont abîmés. Leurs reliures sont défaites et les pages sont friables. Certaines présentent des rousseurs.
Source immédiate d'acquisition
Classement
Langue des documents
Écriture des documents
Localisation des originaux
163-01-05-01 (D1 Volumes 1 et 2) (Serveur 605 à 610)
163-01-06-03 (D1 Volumes 3 et 5) (Serveur 610 à 615)
163-01-06-04 (D1 Volumes 6 à 7) (Serveur 616 à 619)
163-01-07-01 (D1 Volumes 8 et 13) (Serveur 620 à 625)
163-01-07-02 (D1 Volume 9) (Serveur 626 à 630)
163-01-07-03 (D1 Volume 14) (Serveur 631 à 635)
163-01-07-04 (D1 Volume 10) (Serveur 648 à 653)
163-01-07-05 (D1 Volumes 11 et 12) (Serveur 654 à 661)
163-02-01-05 (D2 Volumes 1 à 4) (Serveur 571 à 573).
Disponibilité d'autres formats
Pièce disponible en version numérique (Tiff 300ppp).