Sous-série 03 - Histoire judiciaire . - [18-]

SHM2-3-3_D01_vol08 SHM2-3-3_D01_vol02 SHM2-3-3_D01_vol05 SHM2-3-3_D01_vol11 SHM2-3-3_D02_vol03 SHM2-3-3_D02_vol04 SHM2-3-3_D01_vol12 SHM2-3-3_D02_vol02 SHM2-3-3_D01_vol03 SHM2-3-3_D01_vol06 SHM2-3-3_D01_vol01 SHM2-3-3_D01_vol09A SHM2-3-3_D01_vol09B SHM2-3-3_D01_vol07 SHM2-3-3_D01_vol10A SHM2-3-3_D01_vol10B SHM2-3-3_D01_vol14A SHM2-3-3_D01_vol14B SHM2-3-3_D01_vol13 SHM2-3-3_D02_vol01

Titre propre

Histoire judiciaire . - [18-]

Dénomination générale des documents

Titre parallèle

Compléments du titre

Mentions de responsabilité du titre

Notes du titre

Niveau de description

Sous-série

Cote

CA M001 SHM002-3-03

Mention d'édition

Mentions de responsabilité relatives à l'édition

Mention d'échelle (cartographique)

Mention de projection (cartographique)

Mention des coordonnées (cartographiques)

Mention d'échelle (architecturale)

Juridiction responsable et dénomination (philatélique)

Date(s)

  • [18-] (Production)

Description matérielle

Env. 74,5 cm de documents textuels (18 volumes).

Titre propre de la collection

Titres parallèles de la collection

Compléments du titre de la collection

Mention de responsabilité relative à la collection

Numérotation à l'intérieur de la collection

Note sur la collection

Nom du producteur

Historique de la conservation

Portée et contenu

La sous-série témoigne des procédures judiciaires et des jugements rendus à Montréal entre 1651 et 1717, de même que de ceux rendus dans la prévôté de Québec entre 1667 et 1740. À ce titre, elle renseigne sur les différents types de procédures judiciaires ayant cours à cette époque, qu'il s'agisse d'audiences civiles ou pénales, de signatures officielles de contrat devant témoins ou encore du compte-rendu de comparutions, de sentences ou de procès entamés suite à divers litiges. Elle informe par ailleurs du nom des parties, de la date et de la nature de ces procédures. Enfin, la sous-série renseigne sur l'histoire judiciaire canadienne, principalement à l'époque de la Nouvelle-France.

La sous-série renferme des transcriptions d'extraits de documents judiciaires du 17e et 18e siècles qui sont reliés en quatorze volumes de même que diverses notes sur l'histoire judiciaire du pays et regroupées en quatre volumes.

Titre basé sur le contenu de la série.
Les documents sont en français et en anglais.

État de conservation

Les volumes sont abîmés. Leurs reliures sont défaites et les pages sont friables. Certaines présentent des rousseurs.

Source immédiate d'acquisition

Classement

Langue des documents

Écriture des documents

Localisation des originaux

163-01-05-01 (D1 Volumes 1 et 2) (Serveur 605 à 610)
163-01-06-03 (D1 Volumes 3 et 5) (Serveur 610 à 615)
163-01-06-04 (D1 Volumes 6 à 7) (Serveur 616 à 619)
163-01-07-01 (D1 Volumes 8 et 13) (Serveur 620 à 625)
163-01-07-02 (D1 Volume 9) (Serveur 626 à 630)
163-01-07-03 (D1 Volume 14) (Serveur 631 à 635)
163-01-07-04 (D1 Volume 10) (Serveur 648 à 653)
163-01-07-05 (D1 Volumes 11 et 12) (Serveur 654 à 661)
163-02-01-05 (D2 Volumes 1 à 4) (Serveur 571 à 573).

Disponibilité d'autres formats

Pièce disponible en version numérique (Tiff 300ppp).

Restrictions d'accès

Délais d'utilisation, de reproduction et de publication

Instruments de recherche

Éléments associés

Éléments associés

Accroissements

Identifiant(s) alternatif(s)

Numéro normalisé

Mots-clés - Sujets (non utilisés)

Mots-clés - Lieux (non utilisés)

Mots-clés - Nom (niveau supérieur seulement)

Mots-clés - Genre (non utilisés)

Identifiant de la description du document

Dates de production, de révision et de suppression

Zone des entrées

Sujets associés

Personnes et organismes associés

Lieux associés

Genres associés

Localisation physique

  • Boîte: 163-01-05-01
  • Boîte: 163-01-06-03
  • Boîte: 163-01-06-04
  • Boîte: 163-01-07-01
  • Boîte: 163-01-07-02
  • Boîte: 163-01-07-03
  • Boîte: 163-01-07-04
  • Boîte: 163-01-07-05
  • Boîte: 163-02-01-05