Titre propre
Histoire seigneuriale . - 1846-1855
Dénomination générale des documents
Titre parallèle
Compléments du titre
Mentions de responsabilité du titre
Notes du titre
Niveau de description
Sous-série
Cote
Mention d'édition
Mentions de responsabilité relatives à l'édition
Mention d'échelle (cartographique)
Mention de projection (cartographique)
Mention des coordonnées (cartographiques)
Mention d'échelle (architecturale)
Juridiction responsable et dénomination (philatélique)
Date(s)
-
1846-1855 (Production)
Description matérielle
Env. 91 cm de documents textuels ; 25.5 x 38.5 cm ou plus petit.
Titre propre de la collection
Titres parallèles de la collection
Compléments du titre de la collection
Mention de responsabilité relative à la collection
Numérotation à l'intérieur de la collection
Note sur la collection
Nom du producteur
Historique de la conservation
Portée et contenu
La sous-série témoigne du régime seigneurial tel qu'il était appliqué principalement sous le Régime français, mais également sous le Régime britannique. Elle informe des différentes lois et règlements relatifs au régime seigneurial et élaborés et modifiés au fil des ans. Elle renseigne également sur le système de concession des terres, sur la procédure de confiscation des tenures en cas de haute trahison, sur les pouvoirs du Gouverneur et de l'Intendant à l'intérieur de ce régime, ainsi que sur les différentes procédures judiciaires relatives aux conflits entourant la concession, la vente, le legs ou le don de terres, notamment les enquêtes et les jugements. Enfin, la sous-série contient des informations sur plusieurs fiefs des régions de Québec, Trois-Rivières et Montréal. À ce titre, la sous-série comporte tout un volume consacré au fief Nazareth (aujourd'hui la Cité du multimédia à Montréal).
La sous-série renferme quatorze volumes regroupant différents documents : notes personnelles de Louis-Hippolyte La Fontaine sur le système seigneurial, extraits d'enquêtes et de jugements relatifs à des procès sur des litiges autour de concessions, extraits d'ouvrages à caractère historique sur le système seigneurial, transcriptions d'actes de concession, extraits des registres du Conseil d'État, textes de loi ou de règlements, etc. Elle contient également diverses notes et coupures de presse sur les affaires seigneuriales, notamment des extraits de documents présentés à la Cour sur la tenure seigneuriale.
Titre basé sur le contenu de la série.
Les documents sont en français et en anglais.
État de conservation
Les pages des volumes sont friables et certaines présentent des rousseurs. Les reliures des volumes 18 (D22) et 19 (D23) sont très abîmées.
Source immédiate d'acquisition
Classement
Langue des documents
Écriture des documents
Localisation des originaux
163-01-03-04 (D1 à D2 ) (Serveur 397 à 400)
163-01-04-04 (D2 (suite) à D20) (Serveur 400 à 410)
163-01-05-02 (D21 Volumes 18 et 19) (Serveur 578 à 586)
163-01-05-03 (D22 et D23) (Serveur 587 à 588)
163-01-05-04 (D21 Volumes 21 et 22) (Serveur 589 à 591)
163-01-05-05 (D21 Volume 23) (Serveur 592 et 593)
163-01-06-01 (D24 et D25 Volumes 11 à 13) (Serveur 594 à 600)
163-01-06-02 (D25 Volumes 14, 15, 16, 17, 20 et 24) (Serveur 600 à 604).
Disponibilité d'autres formats
Pièce disponible en version numérique (Tiff 300ppp).