Sous-série 02 - Histoire seigneuriale . - 1846-1855

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Titre propre

Histoire seigneuriale . - 1846-1855

Dénomination générale des documents

Titre parallèle

Compléments du titre

Mentions de responsabilité du titre

Notes du titre

Niveau de description

Sous-série

Cote

CA M001 SHM002-3-02

Mention d'édition

Mentions de responsabilité relatives à l'édition

Mention d'échelle (cartographique)

Mention de projection (cartographique)

Mention des coordonnées (cartographiques)

Mention d'échelle (architecturale)

Juridiction responsable et dénomination (philatélique)

Date(s)

  • 1846-1855 (Production)

Description matérielle

Env. 91 cm de documents textuels ; 25.5 x 38.5 cm ou plus petit.

Titre propre de la collection

Titres parallèles de la collection

Compléments du titre de la collection

Mention de responsabilité relative à la collection

Numérotation à l'intérieur de la collection

Note sur la collection

Nom du producteur

Historique de la conservation

Portée et contenu

La sous-série témoigne du régime seigneurial tel qu'il était appliqué principalement sous le Régime français, mais également sous le Régime britannique. Elle informe des différentes lois et règlements relatifs au régime seigneurial et élaborés et modifiés au fil des ans. Elle renseigne également sur le système de concession des terres, sur la procédure de confiscation des tenures en cas de haute trahison, sur les pouvoirs du Gouverneur et de l'Intendant à l'intérieur de ce régime, ainsi que sur les différentes procédures judiciaires relatives aux conflits entourant la concession, la vente, le legs ou le don de terres, notamment les enquêtes et les jugements. Enfin, la sous-série contient des informations sur plusieurs fiefs des régions de Québec, Trois-Rivières et Montréal. À ce titre, la sous-série comporte tout un volume consacré au fief Nazareth (aujourd'hui la Cité du multimédia à Montréal).

La sous-série renferme quatorze volumes regroupant différents documents : notes personnelles de Louis-Hippolyte La Fontaine sur le système seigneurial, extraits d'enquêtes et de jugements relatifs à des procès sur des litiges autour de concessions, extraits d'ouvrages à caractère historique sur le système seigneurial, transcriptions d'actes de concession, extraits des registres du Conseil d'État, textes de loi ou de règlements, etc. Elle contient également diverses notes et coupures de presse sur les affaires seigneuriales, notamment des extraits de documents présentés à la Cour sur la tenure seigneuriale.

Titre basé sur le contenu de la série.
Les documents sont en français et en anglais.

État de conservation

Les pages des volumes sont friables et certaines présentent des rousseurs. Les reliures des volumes 18 (D22) et 19 (D23) sont très abîmées.

Source immédiate d'acquisition

Classement

Langue des documents

Écriture des documents

Localisation des originaux

163-01-03-04 (D1 à D2 ) (Serveur 397 à 400)
163-01-04-04 (D2 (suite) à D20) (Serveur 400 à 410)
163-01-05-02 (D21 Volumes 18 et 19) (Serveur 578 à 586)
163-01-05-03 (D22 et D23) (Serveur 587 à 588)
163-01-05-04 (D21 Volumes 21 et 22) (Serveur 589 à 591)
163-01-05-05 (D21 Volume 23) (Serveur 592 et 593)
163-01-06-01 (D24 et D25 Volumes 11 à 13) (Serveur 594 à 600)
163-01-06-02 (D25 Volumes 14, 15, 16, 17, 20 et 24) (Serveur 600 à 604).

Disponibilité d'autres formats

Pièce disponible en version numérique (Tiff 300ppp).

Restrictions d'accès

Délais d'utilisation, de reproduction et de publication

Instruments de recherche

Éléments associés

Éléments associés

Accroissements

Identifiant(s) alternatif(s)

Numéro normalisé

Mots-clés - Sujets (non utilisés)

Mots-clés - Lieux (non utilisés)

Mots-clés - Nom (niveau supérieur seulement)

Mots-clés - Genre (non utilisés)

Identifiant de la description du document

Dates de production, de révision et de suppression

Zone des entrées

Sujets associés

Personnes et organismes associés

Lieux associés

Genres associés

Localisation physique

  • Boîte: 163-01-03-04
  • Boîte: 163-01-04-04
  • Boîte: 163-01-05-02
  • Boîte: 163-01-05-03
  • Boîte: 163-01-05-04
  • Boîte: 163-01-05-05
  • Boîte: 163-01-06-01
  • Boîte: 163-01-06-02