Dossier D1 - Historique du Comité consultatif . - 7 octobre 1946 - [avant le 9 décembre 1952]

Titre propre

Historique du Comité consultatif . - 7 octobre 1946 - [avant le 9 décembre 1952]

Dénomination générale des documents

Titre parallèle

Compléments du titre

Mentions de responsabilité du titre

Notes du titre

  • Source du titre propre: Le titre est basé sur le contenu du dossier

Niveau de description

Dossier

Cote

CA M001 VM103-1-D1

Mention d'édition

Mentions de responsabilité relatives à l'édition

Mention d'échelle (cartographique)

Mention de projection (cartographique)

Mention des coordonnées (cartographiques)

Mention d'échelle (architecturale)

Juridiction responsable et dénomination (philatélique)

Date(s)

  • 7 octobre 1946 - [avant le 9 décembre 1952] (Production)

Description matérielle

0,2 cm de documents textuels.

Titre propre de la collection

Titres parallèles de la collection

Compléments du titre de la collection

Mention de responsabilité relative à la collection

Numérotation à l'intérieur de la collection

Note sur la collection

Historique de la conservation

Portée et contenu

Le dossier contient des documents reliés à la constitution du Comité consultatif, et à la nécessité de former un comité pour étudier la construction d'habitations à loyer modique. Le dossier comprend de la correspondance, un résumé d'entrevue du Comité exécutif, des articles de journaux et un rapport du Comité des citoyens pour les logements à prix modiques.

État de conservation

Source immédiate d'acquisition

Classement

Langue des documents

  • français

Écriture des documents

Localisation des originaux

Disponibilité d'autres formats

Restrictions d'accès

Délais d'utilisation, de reproduction et de publication

Instruments de recherche

Éléments associés

Éléments associés

Accroissements

Note générale

Certains documents sont annotés

Identifiant(s) alternatif(s)

Numéro normalisé

N/A

N/A

Mots-clés - Nom (niveau supérieur seulement)

N/A

Identifiant de la description du document

Dates de production, de révision et de suppression

Zone des entrées

Sujets associés

Personnes et organismes associés

Lieux associés

Genres associés

Localisation physique

  • Boîte: 108-02-05-01