Sous-série 1 - Index (3e série). - 1914-1961

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Titre propre

Index (3e série). - 1914-1961

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Titre parallèle

Compléments du titre

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Notes du titre

Niveau de description

Sous-série

Dépôt

Cote

CA M001 VM001-03-1

Mention d'édition

Mentions de responsabilité relatives à l'édition

Mention d'échelle (cartographique)

Mention de projection (cartographique)

Mention des coordonnées (cartographiques)

Mention d'échelle (architecturale)

Juridiction responsable et dénomination (philatélique)

Date(s)

  • 1914-1961 (Production)

Description matérielle

Titre propre de la collection

Titres parallèles de la collection

Compléments du titre de la collection

Mention de responsabilité relative à la collection

Numérotation à l'intérieur de la collection

Note sur la collection

Nom du producteur

Historique de la conservation

Portée et contenu

Index des dossiers de résolutions de la 3e série, créés par le conseil municipal et le comité exécutif entre 1914 et 1961.

État de conservation

Source immédiate d'acquisition

Classement

Langue des documents

Écriture des documents

Localisation des originaux

Disponibilité d'autres formats

Disponible sur microfilm et en format numérique.

Restrictions d'accès

Délais d'utilisation, de reproduction et de publication

Instruments de recherche

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N/A

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  • Espace réseau: Serveur