Titre propre
Index (4e série)
Dénomination générale des documents
Titre parallèle
Compléments du titre
Mentions de responsabilité du titre
Notes du titre
Niveau de description
Sous-série
Cote
CA M001 VM001-04-1
Mention d'édition
Mentions de responsabilité relatives à l'édition
Mention d'échelle (cartographique)
Mention de projection (cartographique)
Mention des coordonnées (cartographiques)
Mention d'échelle (architecturale)
Juridiction responsable et dénomination (philatélique)
Date(s)
-
1961-1974 (Production)
Description matérielle
Titre propre de la collection
Titres parallèles de la collection
Compléments du titre de la collection
Mention de responsabilité relative à la collection
Numérotation à l'intérieur de la collection
Note sur la collection
Nom du producteur
(1832-1836, 1840-2001)
Historique de la conservation
Portée et contenu
Index des dossiers décisionnels du conseil municipal et du comité exécutif (1961-1974).
De 1961 à 1974, le Service des archives cesse de numéroter de façon séquentielle les dossiers de résolutions produits par le conseil municipal et le comité exécutif et utilise plutôt une classification thématique pour les organiser. La cote numérique donnée à chaque dossier produit est issue de cette classification thématique.
(EN COURS DE TRAITEMENT)