Sous-série 1 - Index (5e série - période 1974-1983)

Index des noms et raison sociales : A Index des noms et raison sociales : Ba-Ber Index des noms et raison sociales : Bes-By Index des noms et raison sociales : Ca-Cel Index des noms et raison sociales : Cen-Chip Index des noms et raison sociales : Chir-Cond Index des noms et raison sociales : Cone-Cz Index des noms et raison sociales : Da-Desp Index des noms et raison sociales : Desr-Dz Index des noms et raison sociales : E Index des noms et raison sociales : F Index des noms et raison sociales : Ga-Gin Index des noms et raison sociales : Gio-Gy Index des noms et raison sociales : H Index des noms et raison sociales : I Index des noms et raison sociales : J Index des noms et raison sociales : K Index des noms et raison sociales : Lec-Ly Index des noms et raison sociales : Ma-Mel Index des noms et raison sociales : Men-My Index des noms et raison sociales : N Index des noms et raison sociales : O Index des noms et raison sociales : Pa-Pet Index des noms et raison sociales : Pez-Py Index des noms et raison sociales : Q
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Index (5e série - période 1974-1983)

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Sous-série

Dépôt

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CA M001 VM001-05-1

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Juridiction responsable et dénomination (philatélique)

Date(s)

  • 1974-1983 (Production)

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Compléments du titre de la collection

Mention de responsabilité relative à la collection

Numérotation à l'intérieur de la collection

Note sur la collection

Nom du producteur

Historique de la conservation

Portée et contenu

Index des dossiers de résolutions du conseil municipal et du comité exécutif créés entre 1973 et 1983. Des bases de données internes (RDD et GDD) permettent une recherche similaire pour la période 1983-2001 (accès via le service des archives).

État de conservation

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Langue des documents

Écriture des documents

Localisation des originaux

Disponibilité d'autres formats

Restrictions d'accès

Délais d'utilisation, de reproduction et de publication

Instruments de recherche

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Éléments associés

Accroissements

Identifiant(s) alternatif(s)

Numéro normalisé

Mots-clés - Sujets

Mots-clés - Lieux

Mots-clés - Noms

Mots-clés - Genre

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Dates de production, de révision et de suppression

Zone des entrées

Sujets associés

Personnes et organismes associés

Lieux associés

Genres associés

Localisation physique

  • Microfilm: 083-02-10-05
  • Microfilm: 083-02-10-06
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