Titre propre
Index aux archives, contrats, protêts et autres divers. - 1875-1903
Dénomination générale des documents
Titre parallèle
Compléments du titre
Mentions de responsabilité du titre
Notes du titre
Niveau de description
Dossier
Cote
CA M001 P023-C-1-D001
Mention d'édition
Mentions de responsabilité relatives à l'édition
Mention d'échelle (cartographique)
Mention de projection (cartographique)
Mention des coordonnées (cartographiques)
Mention d'échelle (architecturale)
Juridiction responsable et dénomination (philatélique)
Date(s)
-
1875 à 1903 (Production)
Description matérielle
1,4 cm de documents textuels.
Titre propre de la collection
Titres parallèles de la collection
Compléments du titre de la collection
Mention de responsabilité relative à la collection
Numérotation à l'intérieur de la collection
Note sur la collection
Nom du producteur
(1874-1905)
Historique de la conservation
Portée et contenu
Index servant d'instrument de repérage pour les documents légaux et juridiques numérotés de 60 à 411 couvrant les années 1891 à 1901.
État de conservation
Source immédiate d'acquisition
Classement
Langue des documents
Écriture des documents
Localisation des originaux
073-01-04-04 (microfilm 3-30-20-P23-5).
Disponibilité d'autres formats
Disponible sur microfilm.
Restrictions d'accès
Délais d'utilisation, de reproduction et de publication
Instruments de recherche
Instrument de recherche
Éléments associés
Accroissements
Identifiant(s) alternatif(s)
Numéro normalisé
N/A
N/A
Mots-clés - Nom (niveau supérieur seulement)
N/A
Identifiant de la description du document
Dates de production, de révision et de suppression
Document numérique - métadonnées
Nom du fichier
P023-C-1-D001_op.pdf
Latitude
Longitude
Taille du fichier
8.1 MiB