Pièce P003 - Index numérique par année. - 1831-1977.

Titre propre

Index numérique par année. - 1831-1977.

Dénomination générale des documents

Titre parallèle

Compléments du titre

Mentions de responsabilité du titre

Notes du titre

Niveau de description

Pièce

Cote

CA M001 VM002-01-D000a-P003

Mention d'édition

Mentions de responsabilité relatives à l'édition

Mention d'échelle (cartographique)

Mention de projection (cartographique)

Mention des coordonnées (cartographiques)

Mention d'échelle (architecturale)

Juridiction responsable et dénomination (philatélique)

Date(s)

  • 1831-1977 (Production)

Description matérielle

13 microfilms.

Titre propre de la collection

Titres parallèles de la collection

Compléments du titre de la collection

Mention de responsabilité relative à la collection

Numérotation à l'intérieur de la collection

Note sur la collection

Historique de la conservation

Portée et contenu

Cette série de microfilms recense les actes et contrats par année.
Microfilm 1 : années 1831 à 1903
Microfilm 2 : années 1904 à 1913
Microfilm 3 : années 1914 à 1924
Microfilm 4 : années 1925 à 1928
Serveur : Année 1928 (dossiers 2 à 364) sur fichier conservé sur serveur J
Serveur : Année 1929 (dossiers 1 à 388) sur fichier conservé sur serveur J

Jusqu’en 1929 la séquence de numéros recommence à chaque année.
A compter de 1930 la séquence recommence à 1 et se poursuit jusqu’en 1979.

Microfilm 5 : année 1944 à janvier 1946 (dossiers 3801 à 5561-5).
Microfilm 6 : années 1947 à sept. 1948 (dossiers 6600 à 8599)
Microfilm 7 : sept. 1948 à déc. 1948 (dossiers 8600 à 9149-1) + janvier 1951 à 23 février 1953 (dossiers 12215 à 13899)
Microfilm 8 : février 1953 à mai 1957 (dossiers 13900 à 15799-1)
Microfilm 9 : mai 1957 à sept. 1963 (dossiers 15800 à 17399)
Microfilm 10 : sept. 1963 à mai 1968 (dossiers 17400 à 19199-5)
Microfilm 11 : mai 1968 à mars 1971 (dossiers 19200 à 20499)
Microfilm 12 : mars 1971 à fév. 1975 (dossiers 20500 à 22499)
Microfilm 13 : fév. 1975 à nov. 1977 (22500 à 24739)

Années 1930 à 1944 (dossiers 1 à 3800) non indexés
Année 1946 (fév. à décembre dossiers 5562 à 6599) non indexés
Année 1949 + 1950 (dossiers 9150 à 12214) non indéxés
De déc. 1977 à 1979 (fin de la série) les dossiers ne sont pas indexés sauf pour la série index alphabétique (cote 4.1.4)

Index numérique (cote 4.1.5)

État de conservation

Source immédiate d'acquisition

Classement

Langue des documents

Écriture des documents

Localisation des originaux

Disponibilité d'autres formats

Restrictions d'accès

Délais d'utilisation, de reproduction et de publication

Instruments de recherche

Éléments associés

Éléments associés

Accroissements

Identifiant(s) alternatif(s)

Numéro normalisé

Mots-clés - Sujets (non utilisés)

Mots-clés - Lieux (non utilisés)

Mots-clés - Nom (niveau supérieur seulement)

Mots-clés - Genre (non utilisés)

Identifiant de la description du document

Dates de production, de révision et de suppression

Zone des entrées

Sujets associés

Personnes et organismes associés

Lieux associés

Genres associés

Localisation physique

  • Boîte: 080-01-06-02