Affichage de 47 résultats

Description archivistique
Avec documents numériques Fonds Ville Émard. - 1878-1911
Aperçu avant impression Hierarchy Affichage :
Procès-verbaux
Procès-verbaux
Livre des délibérations du conseil municipal de la municipalité de la Paroisse de la Côte Saint-Paul. - 15 avril 1878 - 20 mars 1906
Livre des délibérations du conseil municipal de la municipalité de la Paroisse de la Côte Saint-Paul. - 15 avril 1878 - 20 mars 1906
Procès-verbaux. - 2 avril 1906 - 28 octobre 1907
Procès-verbaux. - 2 avril 1906 - 28 octobre 1907
Procès-verbaux. - 13 novembre 1907 - 23 février 1909
Procès-verbaux. - 13 novembre 1907 - 23 février 1909
Procès-verbaux. - 1er mars 1909 - 25 avril 1910
Procès-verbaux. - 1er mars 1909 - 25 avril 1910
Procès-verbaux. - 2 mai 1910 - 4 juin 1910
Procès-verbaux. - 2 mai 1910 - 4 juin 1910
Règlements
Règlements
Règlements. - 12 décembre 1903 - 8 juin 1909
Règlements. - 12 décembre 1903 - 8 juin 1909
Élections
Élections
Liste des électeurs parlementaires - province de Québec - Municipalité du Boulevard Saint-Paul. -...
Liste des électeurs parlementaires - province de Québec - Municipalité du Boulevard Saint-Paul. - [13 octobre 1902 - 24 avril 1908]
Liste des électeurs parlementaires - province de Québec - Municipalité du Boulevard Saint-Paul. -...
Liste des électeurs parlementaires - province de Québec - Municipalité du Boulevard Saint-Paul. - 20 février 1908
Documents légaux et juridiques
Documents légaux et juridiques
Documents provenant des cours. - 3 avril 1900 - 28 mai 1910
Documents provenant des cours. - 3 avril 1900 - 28 mai 1910
Rôles d'évaluation foncière
Rôles d'évaluation foncière
Liste des propriétés non amendées. - [9 mars 1878 - 4 juin 1910]
Liste des propriétés non amendées. - [9 mars 1878 - 4 juin 1910]
Copie du rôle d'évaluation de la municipalité de la Paroisse de la Côte Saint-Paul 1878. - 1878
Copie du rôle d'évaluation de la municipalité de la Paroisse de la Côte Saint-Paul 1878. - 1878
Valuation roll of the Municipality of the Parish of Cote Saint-Paul 1881. - 1881
Valuation roll of the Municipality of the Parish of Cote Saint-Paul 1881. - 1881
Rôle d'évaluation de la Municipalité de la Paroisse de la Côte Saint-Paul 1884. - 1884
Rôle d'évaluation de la Municipalité de la Paroisse de la Côte Saint-Paul 1884. - 1884
Valuation roll of the Municipality of the Parish of Cote Saint-Paul 1887. - 1887
Valuation roll of the Municipality of the Parish of Cote Saint-Paul 1887. - 1887
Vraie copie de la propriété catholique d'après le rôle d'évaluation de la Municipalité de la Paro...
Vraie copie de la propriété catholique d'après le rôle d'évaluation de la Municipalité de la Paroisse de la Côte Saint-Paul de 1902. - 1902-1903
Rôle d'évaluation de la Municipalité du Village du boulevard Saint-Paul. - 1903-1904
Rôle d'évaluation de la Municipalité du Village du boulevard Saint-Paul. - 1903-1904
Rôle d'évaluation 1906. - 1906
Rôle d'évaluation 1906. - 1906
Rôle d'évaluation de la Municipalité de Ville Émard. - 1908
Rôle d'évaluation de la Municipalité de Ville Émard. - 1908
Rôle d'évaluation de la Municipalité de Ville Émard. - 1909
Rôle d'évaluation de la Municipalité de Ville Émard. - 1909
Rôles de perception foncières
Rôles de perception foncières
Résultats 1 à 25 sur 47