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Description archivistique
No 870 – Règlement à l’effet d’amender le règlement no 752 concernant la construction des bâtiments dans le quartier Notre-Dame de Grâce, tel qu’amendé par des règlements subséquents. - 1925
No 871 – Règlement concernant la construction des bâtiments dans le quartier Saint-Paul et abrogeant le règlement no 785. - 1925
No 872 – Règlement au sujet de la construction et de l’établissement de buanderies publiques. - 1925
No 873 – Règlement pourvoyant à l’émission d’un emprunt de 11 000 000 $ en anticipation de la perception du revenu pour l’année civique 1925. - 1925
No 874 – Règlement concernant les kiosques ou étagères pour la vente des journaux. - 1925
No 875 – Règlement concernant la construction des bâtiments dans le quartier Saint-Eusèbe. - 1925
No 876 – Règlement à l’effet d’emprunter une somme de 2 500 000 $ pour ajouter au fonds de roulement de la cité. - 1925
No 877 – Règlement à l’effet d’accorder certaines indemnités à la famille de feu William J. Woodvine, en son vivant pompier, tué accidentellement dans l’exercice de ses fonctions. - 1925
No 879 – Règlement pourvoyant à un emprunt de 600 000 $ dont 500 000 $ pour la pose de conduites et de services d’eau et 100 000 $ pour des besoins urgents. - 1925
No 880 – Règlement amendant le règlement no 811 concernant la construction des bâtiments sur la rue Saint-Antoine, tel qu’amendé par le règlement no 824. - 1925
No 881 – Règlement pourvoyant à un emprunt de 6 000 000 $ pour l’agrandissement et le développement de l’aqueduc et la construction de réservoirs et de bassins filtrants. - 1925
No 882 – Règlement à l’effet d’accorder une indemnité à la famille de feu Wilbrod Desjardins, en son vivant lieutenant dans la brigade des incendies, mort des suites de blessures reçues dans l’exercice de ses fonctions. - 1925
No 883 – Règlement à l’effet d’amender, en autant qu’une partie du quartier Mont-Royal est concernée, le règlement no 752 concernant la construction des bâtiments dans le quartier Notre-Dame de Grâce, tel qu’amendé par des règlements subséquents. - 1925
No 884 – Règlement à l’effet d’amender le règlement no 614 concernant la construction des bâtiments sur l’avenue Mont-Royal. - 1925
No 885 – Règlement à l’effet d’amender le règlement no 489 concernant la construction des bâtiments dans le quartier Laurier et à l’effet d’abroger les règlements nos 767 et 788. - 1925
No 886 – Règlement concernant les guides. - 1925
No 887 – Règlement concernant la fabrication et l’emploi de blocs de construction. - 1925
No 888 – Règlement à l’effet d’emprunter une somme de 3 000 000 $ pour ajouter au fonds de roulement de la cité. - 1925
No 889 – Règlement amendant le règlement no 432 intitulé : « Règlement concernant les contributions foncières, la taxe d’affaires, la taxe de l’eau, la taxe sur le capital, les taxes personnelles et les permis (licences) », tel qu’amendé par les règlements nos 451, 456, 485, 508, 530, 548, 557, 591, 621, 643, 681, 688, 690, 713, 729, 744, 753, 765, 776, 777, 810, 819, 823 et 852. - 1925
No 890 – Règlement relatif à la circulation et à la sécurité publique et abrogeant les règlements nos 111, 193, 212, 231, 294, 330, 331, 370, 401, 413, 420, 428, 440, 450, 467, 496, 504, 510, 518, 535, 536, 559, 564, 587, 606, 619, 646, 642, 699, 700, 702, 717, 738, 745, 789, 802, 808, 809, 817 et 841. - 1925
No 891 – Règlement concernant le lait et abrogeant les sections 18, 19, 20, 21, 22 et 23 du règlement 105. - 1925
No 892 – Règlement pourvoyant à un emprunt de 600 000 $ pour l’exécution de travaux requis pour l’enfouissement, dans les conduits souterrains, des fils du système municipal de télégraphie d’alarme d’incendie et du système municipal d’éclairage. - 1925
No 893 – règlement à l’effet d’amender le règlement no 752 concernant la construction des bâtiments dans le quartier Notre-Dame de Grâce, tel qu’amendé par des règlements subséquents. - 1925
No 894 – Règlement amendant le règlement no 432 intitulé « Règlement concernant les contributions foncières, la taxe d’affaires, la taxe de l’eau, la taxe sur le capital, les taxes personnelles et les permis (licences) », tel qu’amendé par des règlements subséquents. - 1925
No 895 – Règlement concernant les constructions en bois et abrogeant les articles 65, 74, 76, 77, les paragraphes (d) et € de l’article 87, le premier paragraphe et les paragraphes (a) et (b) de l’article 88, l’article 91 et le paragraphe (c) de l’article 110 du règlement no 260, tel qu’amendé. - 1925
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