Résolutions (2019). - 2019.

• CA M001 MTL003-3-15
• Sous-série
• 2019

Fait partie de Fonds Conseil d'agglomération (2005-)

Bureau de la mode. - 2008-2018.

• CA M001 MTL109-01-04
• Sous-série
• 2008-2018

Fait partie de Fonds Développement, urbanisme et mise en valeur du territoire. [198-]-

La sous-série contient :R18-07-04-025 trophées du Prix #modemtl 20131. #meilleure vidéo @evegravel2. #meilleur site webtransactionnel @BoutiqueTrisant3. #meilleure utilisation des médias sociaux @boutiqueonze4. #meilleur blogue de mode @alamodedem...

Documents complémentaires aux états financiers. - 2004-2018

• CA M001 MTL105-8-2
• Sous-série
• 2004-2018

Fait partie de Fonds Finances et évaluation foncière (2001-)

Certificats de publication. - 2002-2018

• CA M001 MTL102-4-4
• Sous-série
• 2002-2018

Fait partie de Fonds Greffe (2002- ). - 2001- .

Résolutions (2018). - 2018.

• CA M001 MTL003-3-14
• Sous-série
• 2018

Fait partie de Fonds Conseil d'agglomération (2005-)

Résolutions (2017). - 2017.

• CA M001 MTL003-3-13
• Sous-série
• 2017

Fait partie de Fonds Conseil d'agglomération (2005-)

Fiches techniques : comptes de taxes. - 2003-2017

• CA M001 MTL105-3-1
• Sous-série
• 2003-2017

Fait partie de Fonds Finances et évaluation foncière (2001-)

La série comprend principalement les modèles utilisés pour établir la taxation à Montréal. Elle comprend des exemples de comptes de taxes foncières, de taxes locatives et spéciales et de cotisation SIDAC ainsi que des dépliants explicatifs et des ...

Avis publics. - 2001-2017

• CA M001 MTL102-4-5
• Sous-série
• 2001-2017

Fait partie de Fonds Greffe (2002- ). - 2001- .

Série portant sur la publication dans les journaux d'avis publics concernant entre autre les appels d'offres, les règlements, les séances de consultation publique, les assemblées du conseil, les ventes aux enchères, ... Série contenant l...

Centre d'histoire de Montréal. - 2002-2017.

• CA M001 MTL111-01-07
• Sous-série
• 2002-2017

Fait partie de Fonds Culture, bibliothèques, développement social, cinéma et événements

Élections générales. - 2001-2017

• CA M001 MTL102-3-1
• Sous-série
• 2001-2009

Fait partie de Fonds Greffe (2002- ). - 2001- .

La sous-série témoigne des opérations et résultats liés à la tenue des différentes élections générales depuis 2001. Elle contient des listes et des cartes électorales, des déclarations de candidature, des avis publics, des résultats officiels, des...

Cartographie et occupation du sol

• CA M001 MTL109-05-01
• Sous-série
• 1987-2016

Fait partie de Fonds Développement, urbanisme et mise en valeur du territoire. [198-]-

Résolutions (2016). - 2016.

• CA M001 MTL003-3-12
• Sous-série
• 2016

Fait partie de Fonds Conseil d'agglomération (2005-)

Règlements du comité exécutif. - 2002-2016

• CA M001 MTL102-4-1
• Sous-série
• 2002-2016

Fait partie de Fonds Greffe (2002- ). - 2001- .

Disposition des immeubles et terrains. - 2015-

• CA M001 MTL109-04-1
• Sous-série
• 2015-

Fait partie de Fonds Développement, urbanisme et mise en valeur du territoire. [198-]-

Résolutions (2015). - 2015.

• CA M001 MTL003-3-11
• Sous-série
• 2015

Fait partie de Fonds Conseil d'agglomération (2005-)

Services en employabilité et développement économique local. - 1987-2015

• CA M001 P169-1-7
• Sous-série
• 1987-2015

Fait partie de Fonds Corporations de développement économique communautaire de Montréal. - 1987-2015

La sous-série témoigne des activités des CDÉC montréalaises associées à leur mandat, soit l'offre de services en employabilité et en développement économique local. Les documents nous informent surtout sur les résultats et retombées des démar...

Relations externes. - 1987-2015

• CA M001 P169-1-5
• Sous-série
• 1987-2015

Fait partie de Fonds Corporations de développement économique communautaire de Montréal. - 1987-2015

Cette sous-série témoigne des relations externes entretenues par l'Inter-CDÉC (et les corporations membres) avec les instances publiques (ville de Montréal, gouvernement du Québec et gouvernement du Canada) ainsi que plusieurs organisations c...

Administration et direction. - 1987-2014

• CA M001 P169-1-1
• Sous-série
• 1987-2014

Fait partie de Fonds Corporations de développement économique communautaire de Montréal. - 1987-2015

Cette sous-série témoigne des activités d'administration et de direction de l'Inter-CDEC. Elle regroupe les documents relatifs à la constitution des CDÉC (reconnaissance et incorporation), à la structure organisationnelle des CDÉC, à la ...

Conseil d'administration de la Société historique de Montréal - 1858-2014

• CA M001 SHM022-2-1
• Sous-série
• 1858-2014

Fait partie de Fonds Société historique de Montréal - 1858-2017; surtout [192-]-1995

La sous-série porte sur l'organisation, les décisions et les réalisations du conseil d'administration de la Société historique de Montréal. La sous-série concerne aussi les élections et démissions des membres du conseil.La sous-série con...