- CA M001 MTL003-3-15
- Sous-série
- 2019
Fait partie de Fonds Conseil d'agglomération (2005-)
8 résultats avec documents numérisés Afficher les résultats avec des objets numériques
Fait partie de Fonds Conseil d'agglomération (2005-)
Bureau de la mode. - 2008-2018.
Fait partie de Fonds Développement, urbanisme et mise en valeur du territoire. [198-]-
La sous-série contient :R18-07-04-025 trophées du Prix #modemtl 20131. #meilleure vidéo @evegravel2. #meilleur site webtransactionnel @BoutiqueTrisant3. #meilleure utilisation des médias sociaux @boutiqueonze4. #meilleur blogue de mode @alamodedem...
Rapports financiers annuels. - 2001-2018
Fait partie de Fonds Finances et évaluation foncière (2001-)
Documents complémentaires aux états financiers. - 2004-2018
Fait partie de Fonds Finances et évaluation foncière (2001-)
Certificats de publication. - 2002-2018
Fait partie de Fonds Greffe (2002- ). - 2001- .
Fait partie de Fonds Conseil d'agglomération (2005-)
Studio multimédia . - [18-]-2017
Fait partie de Fonds Service des affaires institutionnelles. - [18-]-2017.
Sous-série témoignant du travail des photographes de la Ville de Montréal. Sous-série constituée de 17 sous-sous-séries: 1-Artistique (A); 2-Vues aériennes (B); 3-Courant (C); 4-Duplicata (D); 5-Événements (E); 6-Embellissement (EM); 7-Expo 67 (EX...
Fait partie de Fonds Conseil d'agglomération (2005-)
Fiches techniques : comptes de taxes. - 2003-2017
Fait partie de Fonds Finances et évaluation foncière (2001-)
La série comprend principalement les modèles utilisés pour établir la taxation à Montréal. Elle comprend des exemples de comptes de taxes foncières, de taxes locatives et spéciales et de cotisation SIDAC ainsi que des dépliants explicatifs et des ...
Règlements du conseil d'agglomération. - 2005-2017
Fait partie de Fonds Greffe (2002- ). - 2001- .
Fait partie de Fonds Greffe (2002- ). - 2001- .
Série portant sur la publication dans les journaux d'avis publics concernant entre autre les appels d'offres, les règlements, les séances de consultation publique, les assemblées du conseil, les ventes aux enchères, ... Série contenant l...
Centre d'histoire de Montréal. - 2002-2017.
Fait partie de Fonds Culture, bibliothèques, développement social, cinéma et événements
Fait partie de Fonds Conseil de Ville de Montréal (2001- )
Sous-série contenant les pièces déposées lors des séances du Conseil de Ville, en support aux décisions. Cette sous-série comprend les enregistrements sonores des séances, au format CD/DVD.
Pièces déposées (CG). - 2005- .
Fait partie de Fonds Conseil d'agglomération (2005-)
Série comprenant les documents déposés dans le cadre des séances du conseil d'agglomération. Cette sous-série comprend les enregistrements sonores des séances, au format CD/DVD.
Élections générales. - 2001-2017
Fait partie de Fonds Greffe (2002- ). - 2001- .
La sous-série témoigne des opérations et résultats liés à la tenue des différentes élections générales depuis 2001. Elle contient des listes et des cartes électorales, des déclarations de candidature, des avis publics, des résultats officiels, des...
Règlements du conseil. - 2002-2017
Fait partie de Fonds Greffe (2002- ). - 2001- .
Cartographie et occupation du sol
Fait partie de Fonds Développement, urbanisme et mise en valeur du territoire. [198-]-
Fait partie de Fonds Conseil d'agglomération (2005-)
Règlements du comité exécutif. - 2002-2016
Fait partie de Fonds Greffe (2002- ). - 2001- .
Disposition des immeubles et terrains. - 2015-
Fait partie de Fonds Développement, urbanisme et mise en valeur du territoire. [198-]-
Fait partie de Fonds Conseil d'agglomération (2005-)
Services en employabilité et développement économique local. - 1987-2015
Fait partie de Fonds Corporations de développement économique communautaire de Montréal. - 1987-2015
La sous-série témoigne des activités des CDÉC montréalaises associées à leur mandat, soit l'offre de services en employabilité et en développement économique local. Les documents nous informent surtout sur les résultats et retombées des démar...
Relations externes. - 1987-2015
Fait partie de Fonds Corporations de développement économique communautaire de Montréal. - 1987-2015
Cette sous-série témoigne des relations externes entretenues par l'Inter-CDÉC (et les corporations membres) avec les instances publiques (ville de Montréal, gouvernement du Québec et gouvernement du Canada) ainsi que plusieurs organisations c...
Administration et direction. - 1987-2014
Fait partie de Fonds Corporations de développement économique communautaire de Montréal. - 1987-2015
Cette sous-série témoigne des activités d'administration et de direction de l'Inter-CDEC. Elle regroupe les documents relatifs à la constitution des CDÉC (reconnaissance et incorporation), à la structure organisationnelle des CDÉC, à la ...
Conseil d'administration de la Société historique de Montréal - 1858-2014
Fait partie de Fonds Société historique de Montréal - 1858-2017; surtout [192-]-1995
La sous-série porte sur l'organisation, les décisions et les réalisations du conseil d'administration de la Société historique de Montréal. La sous-série concerne aussi les élections et démissions des membres du conseil.La sous-série con...