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Description archivistique
Bienvenue Sous-série
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Avis publics. - 2001-2017

Série portant sur la publication dans les journaux d'avis publics concernant entre autre les appels d'offres, les règlements, les séances de consultation publique, les assemblées du conseil, les ventes aux enchères, ... Série contenant l...

Pièces déposées (CM)

Pièces déposées (CM)

Sous-série contenant les pièces déposées lors des séances du Conseil de Ville, en support aux décisions. Cette sous-série comprend les enregistrements sonores des séances, au format CD/DVD.

Élections générales. - 2001-2017

La sous-série témoigne des opérations et résultats liés à la tenue des différentes élections générales depuis 2001. Elle contient des listes et des cartes électorales, des déclarations de candidature, des avis publics, des résultats officiels, des...

Projets. - 1965-2014.

La sous-série témoigne principalement de la Charte montréalaise des droits et responsabilités et du Prix du maire en démocratie, ainsi que du droit d'initiative (1994-2012), de la politique de consultation et de participation publique de la V...

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