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Description archivistique
Fonds Commission du développement urbain de Montréal. - 1995-2001 Sous-série
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Assemblées de la CDUM. - 7 novembre 1995 - 21 mai 1996

La boîte contient des documents relatifs aux assemblées de la CDUM tenues de novembre 1995 à mai 1996, soit les ordres du jour, les procès-verbaux, les dossiers de projets à l'étude (dossier original, pièces ajoutées par le Service des relations avec les citoyens, documents déposés par les citoyens), leurs pièces complémentaires (lettres aux requérants, avis publics, périmètres et adresses), ainsi que les recommandations de la CDUM, les résolutions du conseil exécutif et de la correspondance externe.

Assemblées de la CDUM. - 30 mai 1996 - 24 septembre 1996

La boîte contient des documents relatifs aux assemblées de la CDUM tenues de mai 1996 à septembre 1996, soit les ordres du jour, les procès-verbaux, les dossiers de projets à l'étude (dossier original, documents déposés par le requérant, documents déposés par les citoyens), leurs pièces complémentaires (lettres aux requérants, avis publics, avis de convocation, périmètres et adresses), ainsi que les recommandations de la CDUM, les résolutions du conseil exécutif et de la correspondance.

Assemblées de la CDUM. - 8 octobre 1996 - 18 décembre 1996

La boîte contient des documents relatifs aux assemblées de la CDUM tenues d'octobre à décembre 1996, soit les ordres du jour, les procès-verbaux, les dossiers de projets à l'étude (dossier original, documents déposés par les citoyens), leurs pièces complémentaires (lettres aux requérants, avis publics, avis de convocation, périmètres et adresses), ainsi que les recommandations de la CDUM et les résolutions du conseil exécutif.

Assemblées de la CDUM. - 21 janvier 1997 - 27 mai 1997

La boîte contient des documents relatifs aux assemblées de la CDUM tenues de janvier à mai 1997, soit les ordres du jour, les procès-verbaux, les dossiers de projets à l'étude (dossier original, pièces ajoutées par le Service des relations avec les citoyens, études d'impacts, documents déposés par le requérant, documents déposés par les citoyens), leurs pièces complémentaires (lettres aux requérants, avis publics, avis de convocation, périmètres et adresses), ainsi que les recommandations de la CDUM et les résolutions du conseil exécutif.

Assemblées de la CDUM. - 11 juin 1997 - 9 septembre 1997

La boîte contient des documents relatifs aux assemblées de la CDUM tenues de juin à septembre 1997, soit les ordres du jour, les procès-verbaux, les dossiers de projets à l'étude (dossier original, documents déposés par les citoyens), leurs pièces complémentaires (lettres aux requérants, avis publics, avis de convocation, périmètres et adresses) et documents complémentaires (études d'impact, documents d'information, projet de règlement), ainsi que les recommandations de la CDUM et les résolutions du conseil exécutif.

On retrouve notamment dans cette boîte des documents d'intérêt concernant le développement de la partie sud du terrain des anciens ateliers Angus ainsi que la réutilisation de ses bâtiments historiques.

Assemblées de la CDUM. - 7 octobre 1997 - 2 décembre 1997

La boîte contient des documents relatifs aux assemblées de la CDUM tenues d'octobre à décembre 1997, soit les ordres du jour, les procès-verbaux, les dossiers de projets à l'étude (dossier original, études d'impacts, documents déposés par le requérant, documents déposés par les citoyens), leurs pièces complémentaires (lettres aux requérants, avis publics, avis de convocation, périmètres et adresses) et documents complémentaires (plan d'aménagement, études de circulation, analyse d'impact, évaluations historiques, études géotechniques et environnementales, enquêtes téléphoniques, projet d'implantation, mémoire d'urbanisme), ainsi que les recommandations de la CDUM, les résolutions du conseil exécutif et de la correspondance externe.

Assemblées de la CDUM. - 3 février 1998 - 13 mai 1998

La boîte contient des documents relatifs aux assemblées de la CDUM tenues de février à mai 1998, soit les ordres du jour, les procès-verbaux, les dossiers de projets à l'étude (dossier original, pièces ajoutées par le Service des relations avec les citoyens, documents déposés par les citoyens), leurs pièces complémentaires (lettres aux requérants, avis publics, avis de convocation, périmètres et adresses) et documents complémentaires (projet de réaménagement, programme d'urbanisme), ainsi que les recommandations de la CDUM et les résolutions du conseil exécutif.

Assemblées de la CDUM. - 2 juin 1998 - 4 août 1998

La boîte contient des documents relatifs aux assemblées de la CDUM tenues de juin à août 1998, soit les ordres du jour, les procès-verbaux, les dossiers de projets à l'étude (dossier original, pièces ajoutées par le Service des relations avec les citoyens, documents déposés par les citoyens), leurs pièces complémentaires (lettres aux requérants, avis publics, avis de convocation, périmètres et adresses) et documents complémentaires (études d'impact, projet d'implantation, plan d'ensemble, étude d'accessibilité, étude patrimoniale), ainsi que les recommandations de la CDUM et les résolutions du conseil exécutif.

Assemblées de la CDUM. - 25 août 1998 - 3 décembre 1998

La boîte contient des documents relatifs aux assemblées de la CDUM tenues d'août à décembre 1998, soit les ordres du jour, les procès-verbaux, les dossiers de projets à l'étude (dossier original, pièces ajoutées par le Service des relations avec les citoyens, documents déposés par les citoyens), leurs pièces complémentaires (lettres aux requérants, avis publics, avis de convocation, périmètres et adresses) et documents complémentaires (études d'impact, programme d'urbanisme), ainsi que les recommandations de la CDUM et les résolutions du conseil exécutif.

Assemblées de la CDUM. - 12 janvier 1999 - 20 avril 1999

La boîte contient des documents relatifs aux assemblées de la CDUM tenues de janvier à avril 1999, soit les ordres du jour, les procès-verbaux, les dossiers de projets à l'étude (dossier original, pièces ajoutées par le Service des relations avec les citoyens, documents déposés par les citoyens), leurs pièces complémentaires (lettres aux requérants, avis publics, avis de convocation, périmètres et adresses) et document complémentaire (demande de modification au règlement), ainsi que les recommandations de la CDUM et les résolutions du conseil exécutif.

Assemblées de la CDUM. - 4 mai 1999 - 3 août 1999

La boîte contient des documents relatifs aux assemblées de la CDUM tenues de mai à août 1999, soit les ordres du jour, les procès-verbaux, les dossiers de projets à l'étude (dossier original, pièces ajoutées par le Service des relations avec les citoyens, études d'impacts, documents déposés par le requérant, documents déposés par les citoyens), leurs pièces complémentaires (lettres aux requérants, avis publics, avis de convocation, périmètres et adresses) et documents complémentaires (études de potentiel et d'impact), ainsi que les recommandations de la CDUM et les résolutions du conseil exécutif.

Assemblées de la CDUM. - 31 août 1999 - 13 octobre 1999

La boîte contient des documents relatifs aux assemblées de la CDUM tenues d'août à octobre 1999, soit les ordres du jour, les procès-verbaux, les dossiers de projets à l'étude (dossier original, pièces ajoutées par le Service des relations avec les citoyens, documents déposés par les citoyens), leurs pièces complémentaires (lettres aux requérants, avis publics, avis de convocation, périmètres et adresses) et document complémentaire (plan), ainsi que les recommandations de la CDUM et les résolutions du conseil exécutif.

Assemblées de la CDUM. - 9 novembre 1999 - 30 novembre 1999

La boîte contient des documents relatifs aux assemblées de la CDUM tenues en novembre 1999, soit les ordres du jour, les procès-verbaux, les dossiers de projets à l'étude (dossier original, pièces ajoutées par le Service des relations avec les citoyens, études d'impacts, documents déposés par le requérant, documents déposés par les citoyens), leurs pièces complémentaires (lettres aux requérants, avis publics, avis de convocation, périmètres et adresses) et documents complémentaires (étude de circulation), ainsi que les recommandations de la CDUM et les résolutions du conseil exécutif.

Assemblées de la CDUM. - 13 janvier 2000 - 8 février 2000

La boîte contient des documents relatifs aux assemblées de la CDUM tenues de janvier à février 2000, soit les ordres du jour, les procès-verbaux, les dossiers de projets à l'étude (dossier original, pièces ajoutées par le Service des relations avec les citoyens, études d'impacts, documents déposés par le requérant, documents déposés par les citoyens), leurs pièces complémentaires (lettres aux requérants, avis publics, avis de convocation, périmètres et adresses) et documents complémentaires (caractérisation du site, estimation des taux d'émission de biogaz, études d'impact, enquête sur la circulation, enquête téléphonique, proposition de mise en valeur, lettres), ainsi que les recommandations de la CDUM, les résolutions du conseil exécutif et les inscriptions.

Assemblées de la CDUM. - 10 février 2000 - 11 avril 2000

La boîte contient des documents relatifs aux assemblées de la CDUM tenues de février à avril 2000, soit les ordres du jour, les procès-verbaux, les dossiers de projets à l'étude (dossier original, pièces ajoutées par le Service des relations avec les citoyens, études d'impacts, documents déposés par le requérant, documents déposés par les citoyens), leurs pièces complémentaires (lettres aux requérants, avis publics, avis de convocation, périmètres et adresses) et documents complémentaires (études), ainsi que les recommandations de la CDUM et les résolutions du conseil exécutif.

Assemblées de la CDUM. - 9 mai 2000 - 3 octobre 2000

La boîte contient des documents relatifs aux assemblées de la CDUM tenues de mai à octobre 2000, soit les ordres du jour, les procès-verbaux, les dossiers de projets à l'étude (dossier original, pièces ajoutées par le Service des relations avec les citoyens, études d'impacts, documents déposés par le requérant, documents déposés par les citoyens), leurs pièces complémentaires (lettres aux requérants, avis publics, avis de convocation, périmètres et adresses) et documents complémentaires (études d'impact et d'accessibilité, synthèse des propositions), ainsi que les recommandations de la CDUM et les résolutions du conseil exécutif.

Assemblées de la CDUM. - 5 octobre 2000 - 5 décembre 2000

La boîte contient des documents relatifs aux assemblées de la CDUM tenues d'octobre à décembre 2000, soit les ordres du jour, les procès-verbaux, les dossiers de projets à l'étude (dossier original, pièces ajoutées par le Service des relations avec les citoyens, études d'impacts, documents déposés par le requérant, documents déposés par les citoyens), leurs pièces complémentaires (lettres aux requérants, avis publics, avis de convocation, périmètres et adresses) et documents complémentaires (études patrimoniale, de circulation, d'ensoleillement et d'intégration, programme de développement), ainsi que les recommandations de la CDUM et les résolutions du conseil exécutif.

On retrouve notamment dans cette boîte des documents d'intérêt concernant le projet de démolition des maisons historiques Thompson et Sparrow.

Assemblées de la CDUM. - 9 janvier 2001 - 27 mars 2001

La boîte contient des documents relatifs aux assemblées de la CDUM tenues de janvier à mars 2001, soit les ordres du jour, les procès-verbaux, les dossiers de projets à l'étude (dossier original, pièces ajoutées par le Service des relations avec les citoyens, études d'impacts, documents déposés par les citoyens), leurs pièces complémentaires (lettres aux requérants, avis publics, avis de convocation, périmètres et adresses) et documents complémentaires (études d'impact, étude patrimoniale), ainsi que les recommandations de la CDUM, les résolutions du comité exécutif et du conseil municipal et de la correspondance externe.

Assemblées de la CDUM. - 4 avril 2001 - 17 mai 2001

La boîte contient des documents relatifs aux assemblées de la CDUM tenues d'avril à mai 2001, soit les ordres du jour, les procès-verbaux, les dossiers de projets à l'étude (dossier original, pièces ajoutées par le Service des relations avec les citoyens, études d'impacts, documents déposés par le requérant, documents déposés par les citoyens), leurs pièces complémentaires (lettres aux requérants, avis publics, avis de convocation, périmètres et adresses) et documents complémentaires (programme de développement, études d'impacts, études patrimoniales, études de circulation, étude d'intégration urbaine), ainsi que les recommandations de la CDUM et les résolutions du conseil exécutif.

On retrouve notamment dans cette boîte des documents d'intérêt concernant les dossiers suivants : le projet de démolition des dépendances et de l'annexe de l'ancien monastère des Religieuses adoratrices du Précieux-Sang, ainsi que la reconversion du monastère à des fins résidentielles; le projet de construction de la Grande Bibliothèque.

Assemblées de la CDUM. - 5 juin 2001 - 3 décembre 2001

La boîte contient des documents relatifs aux assemblées de la CDUM tenues de juin à décembre 2001, soit les ordres du jour, les procès-verbaux, les dossiers de projets à l'étude (dossier original, pièces ajoutées par le Service des relations avec les citoyens, études d'impacts, documents déposés par les citoyens), leurs pièces complémentaires (lettres aux requérants, avis publics, avis de convocation, périmètres et adresses) et documents complémentaires (études), ainsi que les recommandations de la CDUM et les résolutions du conseil exécutif. On y retrouve également un bilan annuel de la CDUM (sommaire décisionnel).

La boîte contient les documents de la dernière assemblée de la CDUM (assemblée 01-15).

Assemblées des conseils de quartier de Notre-Dame-de-Grâce, Sud-Ouest, Rivière-des-Prairies et Pointe-aux-Trembles. - 19 février 1996 - 4 novembre 1996

La boîte contient des documents relatifs aux assemblées des quartiers Notre-Dame-de-Grâce, Sud-Ouest, Rivière-des-Prairies et Pointe-aux-Trembles tenues de février à novembre 1996. On y retrouve les ordres du jour, les procès-verbaux, les rapports de suivi, les décisions du comité exécutif, les feuilles d'inscription des citoyens, des documents déposés par les citoyens, les feuilles de décisions, les motions des membres du conseil de quartier, des documents afférents, les points d'information de l'administration municipale, des avis publics, des avis de convocation et des invitations aux abonnés.

Assemblées des conseils de quartier de Hochelaga-Maisonneuve, Mercier, Plateau-Mont-Royal, Ville-Marie et Côte-des-Neiges. - 19 février 1996 - 25 novembre 1996

La boîte contient des documents relatifs aux assemblées des quartiers Hochelaga-Maisonneuve, Mercier, Plateau-Mont-Royal, Ville-Marie et Côte-des-Neiges tenues de février à novembre 1996. On y retrouve les ordres du jour, les procès-verbaux, les rapports de suivi, les feuilles d'inscription des citoyens, des documents déposés par les citoyens, les feuilles de décisions, les motions des membres du conseil de quartier, les points d'information de l'administration municipale, des avis publics, des avis de convocation et des invitations aux abonnés.

Assemblées des conseils de quartier de Cartierville, Ahuntsic, Saint-Michel, Villeray-Parc- Extension, Petite-Patrie, Rosemont et Nouveau-Rosemont. - 19 février 1996 - 4 décembre 1996

La boîte contient des documents relatifs aux assemblées des quartiers Cartierville, Ahuntsic, Saint-Michel, Villeray-Parc-Extension, Petite-Patrie, Rosemont et Nouveau-Rosemont tenues de février à décembre 1996. On y retrouve les ordres du jour, les procès-verbaux, les rapports de suivi, les décisions du comité exécutif, les feuilles d'inscription des citoyens, des documents déposés par les citoyens, les feuilles de décisions, les motions des membres du conseil de quartier et leurs documents afférents, les points d'information de l'administration municipale, des avis publics, des avis de convocation aux élus et des invitations aux abonnés.

Assemblées des conseils de quartier de Notre-Dame-de-Grâce, Sud-Ouest, Rivière-des-Prairies et Pointe-aux-Trembles. - 12 février 1997 - 10 novembre 1997

La boîte contient des documents relatifs aux assemblées des quartiers Notre-Dame-de-Grâce, Sud-Ouest, Rivière-des-Prairies et Pointe-aux-Trembles tenues de février à novembre 1997. On y retrouve les ordres du jour, les procès-verbaux, les rapports de suivi, les décisions du comité exécutif, les feuilles d'inscription des citoyens, des documents déposés par les citoyens, les feuilles de décisions, des documents afférents aux études publiques, les motions des membres du conseil de quartier, les points d'information de l'administration municipale, des avis publics, des avis de convocation, des invitations aux abonnés et des communiqués.

Assemblées des conseils de quartier de Cartierville, Ahuntsic, Saint-Michel, Villeray-Parc Extension, Petite-Patrie et Rosemont. - 17 février 1997 - 26 novembre 1997

La boîte contient des documents relatifs aux assemblées des quartiers Cartierville, Ahuntsic, Saint-Michel, Villeray-Parc Extension, Petite-Patrie et Rosemont tenues de février à novembre 1997. On y retrouve les ordres du jour, les procès-verbaux, les rapports de suivi, les décisions du comité exécutif, les feuilles d'inscription des citoyens, des documents déposés par les citoyens, les feuilles de décisions, des documents afférents aux études publiques, les motions des membres du conseil de quartier et leurs documents afférents, les points d'information de l'administration municipale, des avis publics, des avis de convocation, des invitations aux abonnés et des communiqués.

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