Le fonds témoigne des activités des 2 instances de la Commission Jacques-Viger (série 1 : 1930-1990 ; série 2 : 1987-2002). Il renseigne sur les questions débattues.
Le fonds contient des procès-verbaux, des dossiers de séances, des avis, des dossiers de demandes de permis et de la documentation de projets.
Les documents sont en français et en anglais.

La série témoigne des activités de la Commission Jacques-Viger créée en 1962 et renseigne sur les questions débattues.
La série contient les procès-verbaux et les documents de travail.
Les documents sont en français et en anglais.

La sous-série portant sur la constitution de la commission.
Elle contient des règlements municipaux, des extraits de procès-verbaux et un extrait de loi.
Les documents sont en français et en anglais.

La sous-série porte sur des décisions prises par la commission.
Elle contient des procès-verbaux.
Les documents sont en français et en anglais.

Dossier portant sur des décisions prises par la commission.
Dossier contenant des originaux de procès-verbaux. Séances 1 à 2.
Les procès-verbaux sont en français et en anglais.

Dossier portant sur des décisions prises par la commission.
Dossier contenant des originaux de procès-verbaux. Séances 3 à 15.
Les procès-verbaux sont en français et en anglais.

Dossier portant sur des décisions prises par la commission.
Dossier contenant des originaux de procès-verbaux. Séances 16 à 39.
Les procès-verbaux sont en français et en anglais. La version française de la séance 26 est manquante. La version anglaise des séances 30 à 34 est manquante.

Dossier portant sur des décisions prises par la commission.
Dossier contenant des originaux de procès-verbaux. Séances 40 à 53.
Les documents sont en français et en anglais.

Dossier portant sur des décisions prises par la commission.
Dossier contenant des originaux de procès-verbaux. Séances 54 à 68.
Les documents sont en français et en anglais.

Dossier portant sur des décisions prises par la commission.
Dossier contenant des originaux de procès-verbaux. Séances 69 à 80.
Les documents sont en français et en anglais.

Dossier portant sur des décisions prises par la commission.
Dossier contenant des originaux de procès-verbaux. Séances 81 à 92.
Les documents sont en français et en anglais.

Dossier portant sur des décisions prises par la commission.
Dossier contenant des originaux de procès-verbaux. Séances 93 à 104.
Les documents sont en français et en anglais.

Dossier portant sur des décisions prises par la commission.
Dossier contenant des originaux de procès-verbaux. Séances 105 à 116.
Les documents sont en français et en anglais.

Dossier portant sur des décisions prises par la commission.
Dossier contenant des originaux de procès-verbaux. Séances 117 à 128.
Les documents sont en français et en anglais. La version anglaise des séances 124 à 128 est manquante.

Dossier portant sur des décisions prises par la commission.
Dossier contenant des originaux de procès-verbaux. Séances 129 à 140.
Les documents sont en français et en anglais. La version anglaise des séances 129 à 140 est manquante.

Dossier portant sur des décisions prises par la commission.
Dossier contenant des originaux de procès-verbaux. Séances 141 à 152.
Les documents sont en français et en anglais. La version anglaise des séances 141, 143 à 148, 150 et 151 est manquante.

Dossier portant sur des décisions prises par la commission.
Dossier contenant des originaux de procès-verbaux. Séances 153 à 162.
Les documents sont en français et en anglais. La version anglaise des séances 156 à 162 est manquante.

Dossier portant sur des décisions prises par la commission.
Dossier contenant des originaux de procès-verbaux. Séances 163 à 235 et autres.
Les documents sont en français et en anglais.

Dossier portant sur des décisions prises par la commission.
Dossier contenant des copies de procès-verbaux. Séance 245.
Les documents sont en français.

Dossier portant sur des décisions prises par la commission.
Dossier contenant des copies de procès-verbaux. Séances 256 à 259.
Les documents sont en français.

Dossier portant sur des décisions prises par la commission.
Dossier contenant des procès-verbaux.
Les documents sont en français.

Des copies de procès-verbaux pour les séances 260 à 266, 268 à 270 et 272 sont dans la boîte H01011 - G09-03-04-03.

Dossier portant sur des décisions prises par la commission.
Dossier contenant des procès-verbaux.
Les documents sont en français.

Des copies de procès-verbaux pour les séances 273 à 278 et 280 à 282 sont dans la boîte H01011 - G09-03-04-03.

Dossier portant sur des décisions prises par la commission.
Dossier contenant des procès-verbaux.
Les documents sont en français.

Des copies de procès-verbaux pour les séances 283 à 288 et 290 à 293 sont dans la boîte H01011 - G09-03-04-03.

Dossier portant sur des décisions prises par la commission.
Dossier contenant des procès-verbaux.
Les documents sont en français.

Des copies de procès-verbaux pour les séances 295 et 296 sont dans la boîte H01011 - G09-03-04-03.

La sous-série porte sur des décisions prises par la commission.
Elle contient des ordres du jour, des procès-verbaux, des rapports, de la correspondance, des dessins, des plans et des photos.
Séances 236 à 305. Les séances 241 et 248 sont manquantes.
Les documents sont en français.