- CA M001 P001-A-1
- Sous-série
Fait partie de Fonds Municipalité du village de la Côte-Visitation. - 1870-1895
Fait partie de Fonds Municipalité du village de la Côte-Visitation. - 1870-1895
Procès-verbaux. - 29 octobre 1870 - 18 janvier 1886.
Fait partie de Fonds Municipalité du village de la Côte-Visitation. - 1870-1895
Registre de procès-verbaux comprenant aussi: un procès-verbal de l'assemblée des électeurs, une assermentation, un certificat de la publication d'un avis public et un avis public.
Procès-verbaux. - 1er mars 1886 - 6 février 1895.
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Registre de procès-verbaux comprenant aussi des procès-verbaux du Village De Lorimier et une assermentation.
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Règlements municipaux. - 22 mai [1891?] - 8 octobre 1892.
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Rôles d'évaluation et de perception foncières
Fait partie de Fonds Municipalité du village de la Côte-Visitation. - 1870-1895
Rôle d'évaluation. - 1893 - [1895?].
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Rôle d'évaluation comprenant aussi un livre de poll du Village De Lorimier.
Rôle de perception. - 1881 - [1894?].
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Livre de caisse. - 24 mai 1879 - 5 février 1895.
Fait partie de Fonds Municipalité du village de la Côte-Visitation. - 1870-1895
Correspondance et autres documents
Fait partie de Fonds Municipalité du village de la Côte-Visitation. - 1870-1895
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Plan et cadastre. - 14 avril 1870.
Fait partie de Fonds Municipalité du village de la Côte-Visitation. - 1870-1895
Mémoire de frais. - 14 juin [1871?].
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Correspondance. - 4 août 1888.
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Correspondance et autres documents. - 4 janvier 1891 - 4 septembre 1891.
Fait partie de Fonds Municipalité du village de la Côte-Visitation. - 1870-1895
Dossier contenant un Statement of Liabilities and Assets, de la correspondance, un recensement et un rapport des inspecteurs.
Correspondance et autres documents. - 31 janvier 1892 - 16 novembre 1892.
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Dossier contenant de la correspondance, un rapport de l'inspecteur d'hygiène, des requêtes, des résolutions du Conseil et des pétitions.
Correspondance et autres documents. - 27 février 1894 - 28 juin 1894.
Fait partie de Fonds Municipalité du village de la Côte-Visitation. - 1870-1895
Dossier contenant une pétition, un avis public et de la correspondance.
Correspondance et autres documents. - 9 janvier 1893 - 12 décembre 1893.
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Dossier contenant un rapport d'élection, de la correspondance, un rapport des auditeurs, un rapport du Comité de tramway électrique, des répartitions des comptes d'eau, un protêt, des pétitions, un rapport du Conseil d'hygiène, un rapport de l'officier sanitaire et un compte.