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Description archivistique
Fonds Commission des marchés. - 26 janvier 1833 - 14 septembre 1947, surtout 1840-1910 Texte Avec documents numériques
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Travaux au Marché Sainte-Anne . - 26 janvier 1833 - [1893?]

Dossier portant sur des travaux et des améliorations aux étals du Marché Sainte-Anne. Dossier contenant des rapports, des estimés de travaux, une requête et de la correspondance. Titre basé sur le contenu du dossier. Documents en anglais et en français. Une requête de citoyens de la ville concernant la qualité des matériaux utilisés au Marché Sainte-Anne se trouve au 119-07-03-01, grand format no 5.

Dossier administratif . - [après 1835 - avant 1910]

Dossier portant principalement sur des travaux et des réparations, des demandes d'augmentation de salaires, des sollicitations pour des postes de clercs de marché, des demandes concernant des étals, des bancs et la vente de produits dans les marchés publics. Dossier contenant des requêtes, des pétitions, des offres de service, des reçus, des spécifications et des estimés pour des travaux ainsi que de la correspondance. Titre basé sur le contenu du dossier. Documents en anglais et en français.

Dossier administratif . - [après 1835 - avant 1910]

Dossier portant sur des travaux et des réparations, des demandes concernant des étals et des bancs dans les marchés publics ainsi que des sollicitations pour des postes de clercs de marché. Dossier contenant des requêtes, des listes de locataires, des offres de service, une pétition et de la correspondance. Titre basé sur le contenu du dossier. Documents en anglais et en français. Une requête de Marc Larose se trouve au 114-05-04-02, grand format no 1 et une pétition concernant le prix des licenses des étals privés se trouve au 119-05-01-01.

Dossier administratif . - [après 1835 - avant 1910]

Dossier portant principalement sur des travaux et des réparations, des sollicitations pour des postes de clercs de marché, des demandes concernant des étals, des bancs et la vente de produits dans les marchés publics. Dossier contenant des requêtes, des pétitions, des reçus, des estimés pour des travaux, une liste de marchands et de la correspondance. Titre basé sur le contenu du dossier. Documents en anglais et en français.

Dossier administratif . - 11 juin 1840 - 10 décembre 1840

Dossier portant principalement sur des inspections, des travaux et des réparations, des problèmes concernant des animaux dans les marchés publics et sur un cas de refus d'obtempérer aux ordres. Dossier contenant des requêtes, des affidavits, une pétition et un constat d'amende. Titre basé sur le contenu du dossier. Documents majoritairement en anglais.

Dossier administratif . - 15 juin 1842 - 27 décembre 1842

Dossier portant principalement sur des travaux et des réparations, des demandes de remboursements et des dépenses diverses dans les marchés publics. Dossier contenant des rapports et des comptes de dépenses, des reçus, une requête, une copie d'un acte en brevet et de la correspondance. Titre basé sur le contenu du dossier. Documents en anglais.

Dossier administratif . - 2 janvier 1843 - 31 décembre 1843

Dossier portant principalement sur des travaux et des réparations, des dépenses diverses ainsi que des demandes concernant des étals et des bancs dans les marchés publics. Dossier contenant des rapports et des comptes de dépenses, des reçus, une requête et de la correspondance. Titre basé sur le contenu du dossier. Documents en anglais.

Dossier administratif . - 2 janvier 1844 - 17 décembre 1844

Dossier portant principalement sur des dépenses diverses, des travaux et des réparations dans les marchés publics et des demandes de rémunération. Dossier contenant des rapports et des comptes de dépenses, des requêtes, des reçus ainsi que de la correspondance. Titre basé sur le contenu du dossier. Documents majoritairement en anglais.

Budget du Marché Bonsecours . - 1 mars 1844 - 31 juillet 1942

Dossier portant sur les revenus, les dépenses, les assurances, l'incendie et les réparations effectuées à la suite de cet incendie au Marché Bonsecours. Dossier contenant des états des revenus, des états des sommes collectées, des estimés des dépenses, des rapports et de la correspondance. Titre basé sur le contenu du dossier. Documents en anglais et en français. Des états annuels des sommes collectées et des états trimestriels des sommes collectées se trouvent au A89-08-04-01, grands formats nos 7 à 13 et des états annuels des sommes collectées et des états trimestriels des sommes collectées se trouvent au 119-07-03-01, grands formats nos 6 à 23.

Agrandissement du Marché Bonsecours . - 20 mars 1844 - 11 décembre 1937

Dossier portant sur des travaux et un projet d'agrandissement du Marché Bonsecours. Dossier contenant des offres de service, des spécifications et des estimés pour des travaux, un contrat, une coupure d'un journal, un rapport et de la correspondance. Titre basé sur le contenu du dossier. Documents en anglais et en français.

Agrandissement du Marché Bonsecours . - 10 juin 1844 - [ca 17 mars 1931]

Dossier portant sur des travaux et l'agrandissement du Marché Bonsecours ainsi que sur la vente de produits dans le marché. Dossier contenant des requêtes, des pétitions, des rapports, des copies de coupures de journaux, un extrait du procès-verbal du Conseil de ville et de la correspondance. Titre basé sur le contenu du dossier. Documents en anglais et en français.

Dossier administratif . - 2 janvier 1845 - 18 juillet 1845

Dossier portant principalement sur des travaux et des réparations, des demandes de rémunération et des dépenses diverses dans les marchés publics. Dossier contenant des rapports et des comptes de dépenses, des reçus ainsi que des requêtes. Titre basé sur le contenu du dossier. Documents majoritairement en anglais.

Dossier administratif . - 3 février 1846 - 12 décembre 1846

Dossier portant principalement sur des travaux et des réparations, des dépenses diverses dans les marchés publics et des demandes de rémunération. Dossier contenant des rapports et des comptes de dépenses, des reçus, des factures, une requête et de la correspondance. Titre basé sur le contenu du dossier. Documents majoritairement en anglais.

Plaintes et réclamations au Marché Bonsecours . - 12 octobre 1846 - 17 juin 1895

Dossier portant sur des plaintes et des réclamations concernant des améliorations à effectuer, le prix des loyers et la vente de produits au Marché Bonsecours et à la place Jacques-Cartier. Dossier contenant des requêtes, des pétitions, des rapports, des protêts, un extrait des minutes de la Commission de la voirie et de la correspondance. Titre basé sur le contenu du dossier. Documents en anglais et en français.

Étals du Marché Bonsecours . - 11 décembre 1846 - 8 septembre 1884

Dossier portant sur des étals et la vente de produits au Marché Bonsecours. Dossier contenant des rapports, une pétition, une coupure d'un journal et de la correspondance. Titre basé sur le contenu du dossier. Documents en anglais et en français.

Dossier administratif . - 11 janvier 1847 - 31 décembre 1847

Dossier portant principalement sur des travaux et des réparations, des dépenses diverses, des demandes concernant des étals et des bancs dans les marchés publics, des demandes de rémunération et d'augmentation de salaires ainsi que sur des dommages faits à un marché. Dossier contenant des rapports, des comptes de dépenses, des requêtes, des reçus, des offres de service, un extrait des minutes de la Commission de police et de la correspondance. Titre basé sur le contenu du dossier. Documents majoritairement en anglais.

Personnel du Marché Bonsecours . - 11 janvier 1847 - 16 avril 1898

Dossier portant sur les postes de clercs de marché, les salaires, les revenus et les dépenses du Marché Bonsecours. Dossier contenant des rapports, des états des revenus et des dépenses, des rapports de dépenses et de la correspondance. Titre basé sur le contenu du dossier. Documents en anglais et en français.

Location du Marché Bonsecours . - 18 mars 1847 - 21 avril 1896

Dossier portant sur la location de la salle, les arrérages de loyer des commerçants du Marché Bonsecours et les dommages faits au marché par la milice. Dossier contenant des rapports, une liste des bouchers, une requête, une demande de remboursement et de la correspondance. Titre basé sur le contenu du dossier. Documents majoritairement en anglais.

Dossier administratif . - 27 janvier 1848 - 31 décembre 1848

Dossier portant principalement sur des travaux et des réparations, des demandes de rémunération, des sollicitations pour un poste de clerc de marché ainsi que des demandes concernant des étals, des bancs et la vente de produits dans les marchés publics. Dossier contenant des rapports et des comptes de dépenses, des requêtes, des reçus et de la correspondance. Titre basé sur le contenu du dossier. Documents majoritairement en anglais.

Dossier administratif . - 13 janvier 1849 - 31 décembre 1849

Dossier portant principalement sur des travaux et des réparations, des dépenses diverses dans les marchés publics et des demandes de rémunération. Dossier contenant des rapports et des comptes de dépenses, des reçus, des offres de service, une facture et de la correspondance. Titre basé sur le contenu du dossier. Documents majoritairement en anglais.

Dossier administratif . - 5 janvier 1850 - 31 décembre 1850

Dossier portant principalement sur des travaux et des réparations, des dépenses diverses, des demandes de rémunération, la nomination d'un clerc de marché, des demandes concernant des étals et des bancs ainsi que sur des fraudes de pesée dans les marchés publics. Dossier contenant des rapports de dépenses, des requêtes, des offres de service, des reçus, une liste des bouchers et de la correspondance. Titre basé sur le contenu du dossier. Documents majoritairement en anglais.

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