Le fonds témoigne des activités du Comité chargé d'étudier la réorganisation du Fonds de l'Association de Bienfaisance des Pompiers de Montréal

Le fonds est constitué des quatre séries suivantes: Constitution, comprenant des extraits de procès-verbaux et une liste des membres; Tenue des réunions comprenant des avis de convocations, un ordre du jour, des listes de présences par séances, des procès-verbaux, des compte-rendu de séances, des résolutions du Comité et des lettres d'envoi des procès-verbaux; Travaux du Comité, comprenant des études et amendements du règlement de l'association, un rapport préliminaire, de la correspondance, des mémoires, des projets de règlements, le règlement No 2489 adopté, des rapports annuels du trésorier et des rapports actuariels; et Travaux du Sous-comité, comprenant des Procès-verbaux.

Titre tiré du fonds.

Les documents sont en français et en anglais.

Le fonds comprend certains documents annotés.

Avant leur traitement, les documents du Comité chargé d'étudier la réorganisation du Fonds de l'Association de Bienfaisance des Pompiers de Montréal étaient regroupés en douze dossiers; Procès-verbaux, Divers, Liste des membres, Avis de convocation, Règlement de l'Association, Envoi des procès-verbaux, Procès-verbaux du Sous-comité, Rapport du Comité, Rapports actuariels, Rapports annuels, Rapport préliminaire et Mémoires. Lors du traitement les doubles ont été éliminés.

À la suite de l'analyse des dossiers, un plan de classification comptant quatre séries a été établi. Le cadre de classification reflète la constitution du Comité et ses activités (tenue de réunion et travaux du Comité et Sous-comité). La classification et le classement physique des documents suivent un ordre logique et chronologique.

Traitement de description : Isabelle Nadeau Oligny. Supervision et coordination : Mario Robert, analyste en gestion des documents d'archives.

Le traitement du fonds et sa description ont été réalisés en juillet 2006 dans le cadre d'Embauche - Programme carrière-été pour les étudiants.

La série porte sur la création du Comité chargé d'étudier la réorganisation du Fonds de l'Association de Bienfaisance des Pompiers de Montréal.
La série contient des extraits de procès-verbaux traitant de la constitution du Comité ainsi qu'une liste des membres.

Titre basé sur le contenu de la série. Les documents sont en français.

Le dossier porte sur la création du Comité chargé d'étudier la réorganisation du Fonds de l'Association de Bienfaisance des Pompiers de Montréal.
Le dossier contient des extraits de procès-verbaux du Conseil municipal et du Comité exécutif de la ville de Montréal.

Titre basé sur le contenu du dossier.

Les documents sont en français.

Le dossier porte sur la composition du Comité chargé d'étudier la réorganisation du Fonds de l'Association de Bienfaisance des Pompiers de Montréal.
Le dossier contient une liste des membres.

Titre tiré du dossier.

Les documents sont en français.

La série porte sur l'organisation des réunions et leur déroulement.
La série comprend des avis de convocations, un ordre du jour, des listes de présences par séances, des procès-verbaux, des comptes-rendus de séances, des résolutions du Comité et des lettres d'envoi des procès-verbaux. L'une des lettres de transmission de procès-verbaux est suivie de notes explicatives et d'un extrait de procès-verbal.

Titre basé sur le contenu de la série.

Les documents sont principalement en français.

Certains documents sont annotés.

Le dossier comprend des lettres d'avis de convocation aux séances du Comité.

Titre tiré du dossier.

Les documents sont principalement en français.

Le dossier contient un ordre du jour pour une séance.

Titre basé sur le contenu du dossier.

Le document est en français.

Le dossier comprend des listes des présences pour quelques séances du Comité chargé d'étudier le Fonds de l'Association de Bienfaisance des Pompiers de Montréal.

Titre basé sur le contenu du dossier.

Les documents sont en français.

Certains documents sont annotés.

Le dossier contient des procès-verbaux des réunions du Comité.

Titre tiré du dossier.

Les documents sont en français.

Le dossier contient deux comptes-rendus de deux séances du Comité.

Titre basé sur le contenu du dossier.

Les documents sont en français.

Certains documents sont annotés.

Le dossier porte sur les décisions du Comité.

Il contient un brouillon d'extrait de procès-verbal, de la correspondance et un extrait des minutes d'une assemblée de l'Association de Bienfaisance des Pompiers de Montréal.

Titre basé sur le contenu du dossier.

Les documents sont en français.

Certains documents sont annotés.

Le dossier contient les lettres accompagnant la transmission des procès-verbaux du Comité, aux membres du Comité et au Comité exécutif.
Le dossier comprend aussi, annexé à une lettre, des notes explicatives sur les recommandations préliminaires du Comité, un extrait du procès verbal du Comité daté du 9 mai 1958 et des projets pour de nouveaux articles de règlement pour l'association et ses membres.

Titre basé sur le contenu du dossier.

Les documents sont principalement en français.

La série traite des travaux du Comité sur la réorganisation du Fonds de l'Association de Bienfaisance des Pompiers de Montréal.
La série contient des études et amendements du règlement de cette association, un rapport préliminaire, de la correspondance, des mémoires, des projets de règlements et le règlement adopté. La série contient aussi des rapports d'études dont des rapports annuels fait par un trésorier et des rapports fait par des actuaires.

Titre basé sur le contenu de la série.

Les documents sont en français et en anglais.

Certains documents sont annotés.

Le dossier porte sur le travail du Comité en vue de modifications aux règlements de l'Association de bienfaisance des pompiers de Montréal.
Le dossier comprend le contrat entre l'association et la cité de Montréal au sujet de la contribution monétaire de cette dernière au Fonds de l'Association, daté de 1938. Le dossier contient aussi un compte d'opération de l'association, des tableaux sur le "projet pour augmenter la pension des Veuves et Orphelins de membres décédés, victimes du devoir", un rapport d'observations financières fait par l'assistant du Directeur des finances et des projets de règlements annotés et modifiés pour l'association et ses membres.

Titre basé sur le contenu du dossier.

Les documents sont en français et en anglais.

Certains documents sont annotés.

Le dossier contient un rapport préliminaire du Comité d'étude.

Titre tiré du dossier.

Les documents sont en français.

Le dossier contient de la correspondance relative à la réorganisation du Fonds de l'Association de Bienfaisance des Pompiers de Montréal.

Titre basé sur le contenu du dossier.

Les documents sont principalement en français.

Certains documents sont annotés.

Le dossier contient deux mémoires. L'un de ces documents est un "mémoire présenté conjointement à la Cité de Montréal par l'Association Internationale des Pompiers, local 985, Inc. et par l'Association de Bienfaisance des Pompiers de Montréal". Le sujet de ce mémoire est "Rentes (pensions) payables par la Cité de Montréal et l'Association de Bienfaisance de Pompiers de Montréal, aux veuves et orphelins des pompiers décédés ou rendus invalides dans l'exercice de leurs fonctions". Le deuxième document est un "mémoire explicatif du Comité chargé d'étudier la réorganisation du Fonds de pension de l'Association de Bienfaisance des Pompiers de Montréal". Ce mémoire est "relatif au règlement proposé pour établir un fonds de pension pour les pompiers de la Cité de Montréal, leurs veuves et enfants".

Titre tiré du dossier. Les documents sont en français.

Le dossier contient des projets de règlements pour la réorganisation du fonds de pension de l'Association de Bienfaisance des Pompiers de Montréal.
Le dossier contient des articles de règlements annotés et modifiés.

Titre basé sur le contenu du dossier.

Les documents sont en français et en anglais.

Certains documents sont annotés.

Le dossier contient le règlement No 2489, "Règlement établissant un fonds de pension pour les pompiers de la Cité, leurs veuves et leurs enfants". Le règlement est adopté par le Conseil de la Cité de Montréal le 21 juillet 1959.

Titre basé sur le contenu du dossier.

Le document est en français et en anglais.

Le dossier contient deux rapports financiers annuels de l'Association de Bienfaisance des Pompiers de Montréal.

Titre basé sur le contenu du dossier.

Les documents sont en français et en anglais.

Le dossier contient des rapports actuariels définissant comment le fonds de bienfaisance pourrait être établi de façon plus systématique et plus adéquate. Le dossier comprend aussi des lettres d'envoi pour certains de ces rapports.

Titre tiré du dossier.

Les documents sont en français.

La série contient essentiellement de procès-verbaux du Sous-comité chargé d'étudier le projet pour la réorganisation du Fonds de Pension de l'Association de Bienfaisance des Pompiers de Montréal.

Titre basé sur le contenu de la série.

Les documents sont en français.

Le dossier contient des procès-verbaux du sous-comité chargé de rédiger le projet de règlement du Comité de l'Association de Bienfaisance.

Titre tiré du dossier.

Les documents sont en français.