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Description archivistique
Fonds Conseil de ville de Montréal (1833-2001). - 1833-2001. Pièce Avec objets numériques
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Construction du pont Buffalo (reliant Verdun et d'Argenson), au dessus du canal de fuite de l'Aqu...
Construction du pont Buffalo (reliant Verdun et d'Argenson), au dessus du canal de fuite de l'Aqueduc de Montréal. - 1876
No 00-001 - Règlement modifiant le règlement sur les véhicules hippomobiles, les quadricycles et ...
No 00-001 - Règlement modifiant le règlement sur les véhicules hippomobiles, les quadricycles et les vélocabs (V-1). - 2000
No 00-002 - Règlement abrogeant le règlement sur la protection des non-fumeurs (P-14) et modifian...
No 00-002 - Règlement abrogeant le règlement sur la protection des non-fumeurs (P-14) et modifiant le règlement prévoyant certaines mesures relatives à la prévention des incendies et à la sécurité publique (M-3). - 2000
No 00-003 - Règlement modifiant le règlement sur la conversion des immeubles en copropriété divis...
No 00-003 - Règlement modifiant le règlement sur la conversion des immeubles en copropriété divise (C-11). - 2000
No 00-004 - Règlement sur la construction et l'occupation de bâtiments résidentiels sur un terrai...
No 00-004 - Règlement sur la construction et l'occupation de bâtiments résidentiels sur un terrain situé entre les rues Beaubien et Claude-Mouton et entre les 20ème et 21ème Avenues. - 2000
No 00-005 - Règlement sur l'occupation, par 9044-7574 Québec inc., de l'immeuble portant les numé...
No 00-005 - Règlement sur l'occupation, par 9044-7574 Québec inc., de l'immeuble portant les numéros 4690 à 4698, boulevard Édouard-Montpetit. - 2000
No 00-006 - Règlement sur l'agrandissement et l'occupation d'un bâtiment situé au 1684, boulevard...
No 00-006 - Règlement sur l'agrandissement et l'occupation d'un bâtiment situé au 1684, boulevard de Maisonneuve Ouest. - 2000
No 00-007 - Règlement sur la démolition des bâtiments situés au 2075, avenue Northcliffe et au 20...
No 00-007 - Règlement sur la démolition des bâtiments situés au 2075, avenue Northcliffe et au 2074, avenue Marlowe et sur l'agrandissement et l'occupation du bâtiment situé au 2055, Avenue Northcliffe à des fins de centre d'hébergement et de soins de longue durée. - 2000
No 00-008 - Règlement sur le programme particulier d'urbanisme du quartier international. - 2000
No 00-008 - Règlement sur le programme particulier d'urbanisme du quartier international. - 2000
No 00-009 - Règlement modifiant le règlement portant approbation du plan de construction et d'occ...
No 00-009 - Règlement modifiant le règlement portant approbation du plan de construction et d'occupation d'un ensemble résidentiel de 154 unités de logements situé sur un emplacement formé par le quadrilatère formé des rues Sainte-Cunégonde, Charlevoix, Rufus-Rockhead et Lévis, dans le quartier Sainte-Cunégonde (7385). - 2000
No 00-010 - Règlement sur l'installation d'un panneau publicitaire autoroutier sur le toit du bât...
No 00-010 - Règlement sur l'installation d'un panneau publicitaire autoroutier sur le toit du bâtiment portant le numéro 1890, boulevard Crémazie est. - 2000
No 00-011 - Règlement modifiant le règlement d'urbanisme (U-1). - 2000
No 00-011 - Règlement modifiant le règlement d'urbanisme (U-1). - 2000
No 00-012 - Règlement sur l'agrandissement et l'occupation, par la Commission scolaire de la Poin...
No 00-012 - Règlement sur l'agrandissement et l'occupation, par la Commission scolaire de la Pointe de l'Île, du bâtiment portant les numéros 1200, boulevard du Tricentenaire et 12675, rue René-Lévesque. - 2000
No 00-013 - Règlement sur l'occupation des bâtiments portant les numéros 8230 et 8240, rue Hochel...
No 00-013 - Règlement sur l'occupation des bâtiments portant les numéros 8230 et 8240, rue Hochelaga. - 2000
No 00-014 - Règlement autorisant un emprunt de 5 903 837,00 $ pour dépenses en capital. - 2000
No 00-014 - Règlement autorisant un emprunt de 5 903 837,00 $ pour dépenses en capital. - 2000
No 00-015 - Règlement autorisant un emprunt de 2 891 230,24 $ pour dépenses en capital. - 2000
No 00-015 - Règlement autorisant un emprunt de 2 891 230,24 $ pour dépenses en capital. - 2000
No 00-016 - Règlement sur la fermeture comme rue d'un terrain situé au sud-ouest de la 18ème Aven...
No 00-016 - Règlement sur la fermeture comme rue d'un terrain situé au sud-ouest de la 18ème Avenue, au nord-ouest de l'Avenue Blaise-Pascal. - 2000
No 00-017 - Règlement sur la construction d'un bâtiment commercial situé sur un emplacement formé...
No 00-017 - Règlement sur la construction d'un bâtiment commercial situé sur un emplacement formé par les parties de lots 278, 279, 280, 279-65 et le lot 278-149 du cadastre de la paroisse Sault-au-Récollet, localisé au sud du boulevard Henri-Bourassa, à l'ouest de la rue Meilleur, dans le district électoral de Ahuntsic et sur la démolition des huit bâtiments situés sur l'emplacement. - 2000
No 00-019 - Règlement modifiant le règlement d'urbanisme (U-1). - 2000
No 00-019 - Règlement modifiant le règlement d'urbanisme (U-1). - 2000
No 00-020 - Règlement sur l'occupation, par résidence Queen Garden / Le jardin de la Reine, de l'...
No 00-020 - Règlement sur l'occupation, par résidence Queen Garden / Le jardin de la Reine, de l'immeuble portant les numéros 4967 et 4969, avenue Dornal. - 2000
No 00-021 - Règlement sur l'occupation, par le regroupement québécois des centres d'aide et de lu...
No 00-021 - Règlement sur l'occupation, par le regroupement québécois des centres d'aide et de lutte contre les agressions à caractère sexuel, du rez-de-chaussée du bâtiment portant les numéros 4373-4377, rue Saint-Hubert. - 2000
No 00-022 - Règlement sur l'occupation, par l'école Progressive inc., du bâtiment portant le numé...
No 00-022 - Règlement sur l'occupation, par l'école Progressive inc., du bâtiment portant le numéro 690, boulevard Crémazie est. - 2000
No 00-023 - Règlement sur la modification et l'agrandissement, par le CHSLD Saint-Michel, du bâti...
No 00-023 - Règlement sur la modification et l'agrandissement, par le CHSLD Saint-Michel, du bâtiment portant le numéro 8040, 9ème Avenue. - 2000
No 00-024 - Règlement sur l'occupation, par madame Cora Barney, du bâtiment portant les numéros 3...
No 00-024 - Règlement sur l'occupation, par madame Cora Barney, du bâtiment portant les numéros 3825 et 3827, avenue Girouard. - 2000
No 00-025 - Règlement sur la construction et l'occupation d'un bâtiment situé au 59, rue Saint-Ja...
No 00-025 - Règlement sur la construction et l'occupation d'un bâtiment situé au 59, rue Saint-Jacques. - 2000
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