Affichage de 11275 résultats

Description archivistique
Fonds Conseil de ville de Montréal (1833-2001). - 1833-2001. Avec objets numériques
Aperçu avant impression Affichage :
Procès-verbaux (2001). - 2001.
Procès-verbaux (2001). - 2001.
Ordres du jour annotés du conseil de ville. - 2001.
Ordres du jour annotés du conseil de ville. - 2001.
Règlements de 1994 à 2001
Règlements de 1994 à 2001
Procès-verbaux du Conseil de ville de Montréal. - 1840-2001.
Procès-verbaux du Conseil de ville de Montréal. - 1840-2001.
Règlements municipaux. - 1840-2001
Règlements municipaux. - 1840-2001
Ordres du jour annotés du conseil de ville. - 1955-2001.
Ordres du jour annotés du conseil de ville. - 1955-2001.
Procès-verbaux (2000). - 2000.
Procès-verbaux (2000). - 2000.
Ordres du jour annotés du conseil de ville. - 2000.
Ordres du jour annotés du conseil de ville. - 2000.
Ordres du jour annotés du conseil de ville. - 1999.
Ordres du jour annotés du conseil de ville. - 1999.
Procès-verbaux (1999). - 1999.
Procès-verbaux (1999). - 1999.
Ordres du jour annotés du conseil de ville. - 1998.
Ordres du jour annotés du conseil de ville. - 1998.
Procès-verbaux (1998) . - 1998.
Procès-verbaux (1998) . - 1998.
Ententes et engagements du conseil. - 1989-1997.
Ententes et engagements du conseil. - 1989-1997.
Ordres du jour annotés du conseil de ville. - 1997.
Ordres du jour annotés du conseil de ville. - 1997.
Procès-verbaux (1997) . - 1997.
Procès-verbaux (1997) . - 1997.
Ordres du jour annotés du conseil de ville. - 1996.
Ordres du jour annotés du conseil de ville. - 1996.
Procès-verbaux (1996). - 1996.
Procès-verbaux (1996). - 1996.
Procès-verbaux (1995). - 1995.
Procès-verbaux (1995). - 1995.
Ordres du jour annotés du conseil de ville. - 1995.
Ordres du jour annotés du conseil de ville. - 1995.
Procès-verbaux (1994). - 1994.
Procès-verbaux (1994). - 1994.
Règlements de 1866 à 1994
Règlements de 1866 à 1994
No 9514 – Règlement modifiant le Règlement sur les exemptions en matière d’unités de stationnemen...
No 9514 – Règlement modifiant le Règlement sur les exemptions en matière d’unités de stationnement (5984, déjà modifié). - 1994
No 9518 – Règlement sur l’occupation par la corporation religieuse, l’Eglise à Montréal-Palais de...
No 9518 – Règlement sur l’occupation par la corporation religieuse, l’Eglise à Montréal-Palais de la Prière, du rez-de-chaussée du bâtiment situé au 398, rue Chatham. - 1994
No 9519 – Règlement autorisant la corporation Rogers Cantel Inc. à exploiter une installation de ...
No 9519 – Règlement autorisant la corporation Rogers Cantel Inc. à exploiter une installation de téléphonie cellulaire sur une partie du lot P.4-310 du cadastre du Village de Hochelaga, dans le quartier de Maisonneuve. - 1994
No 9523 – Règlement sur l’occupation, par le théâtre de l’esquisse, du rez-de-chaussée et du sous...
No 9523 – Règlement sur l’occupation, par le théâtre de l’esquisse, du rez-de-chaussée et du sous-sol du bâtiment situé au 1650, rue Marie-Anne Est. - 1994
Résultats 1 à 25 sur 11275