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Description archivistique
Fonds Conseil de ville de Montréal (1833-2001). - 1833-2001. Français
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Commissions spéciales et comités spéciaux. - 1840-1989.

La série témoigne des délibérations des divers comités et commissions créés ponctuellement par le Conseil de ville afin de s'attarder à des problématiques particulières.

La série est principalement composée de registres de procès-verbaux.

Il y a environ 0,1 cm de microfiches qui porte le titre "Documents officiels des Commissions spéciales" et localisée au R18-07-04-10.

Dossiers de résolutions (papier seulement) : 10001.1-6-4/1 à 10001.1-7-1/1. - 1954-1969

Dossiers décisionnels liés au complexe Maisonneuve / parc Maisonneuve. Les dossiers ont été conservés sur support papier. Inventaire :

  • 10001.1-6-4/1 : Terrains (aménagement - fondation - chemin Jardin botanique)
  • 10001.1-6-5/1 : Terrains (aménagement - route et stationnement - Jardin botanique)
  • 10001.1-6-6/1 : Terrains (aménagement - installation électrique - Jardin botanique)
  • 10001.1-6-7/1 : Terrains (aménagement - pavage et autres - chalet du golf)
  • 10001.1-6-8/1 : Terrains (aménagement - système d'irrigation - golf)
  • 10001.1-6-9/1 : Terrains (aménagement - chemin asphalté - golf)
  • 10001.1-6-10/1 : Terrains (aménagement - poste de transformation - golf)
  • 10001.1-6-11/1 : Terrains (aménagement - égouts et aqueduc - golf)
  • 10001.1-6-12/1 : Terrains (aménagement - éclairage - centre Maisonneuve / Pierre-Charbonneau)
  • 10001.1-6-13/1 : Terrains (aménagement - construction courts de tennis et stationnement)
  • 10001.1-7-1/1 : Terrains (pétition - parachèvement du centre sportif)

Ces dossiers contiennent également des photos et/ou des plans.

Dossiers de résolutions (papier seulement) : 10001.1-1.14-1/1 à 10001.1-6-3/1. - 1913-1971

Dossiers décisionnels liés au complexe Maisonneuve / parc Maisonneuve. Les dossiers ont été conservés sur support papier. Inventaire :

  • 10001.1-1.14-1/1 : Terrains (achats - Joseph Rhéaume)
  • 10001.1-1.15-1/1 : Terrains (achats - Victor Bernier et H. Lefort)
  • 10001.1-1.16-1/1 : Terrains (achats - Walter Reed)
  • 10001.1-1.17-1/1 : Terrains (achats - Joseph Rhéaume)
  • 10001.1-1.18-1/1 : Terrains (achats - compagnie de construction Saint-Laurent Ltée)
  • 10001.1-1.19-1/1 : Terrains (achats - Arthur Gaudry)
  • 10001.1-1.20-1/1 : Terrains (acquisitions - échanges et autres)
  • 10001.1-1.21-1/1 : Terrains (homologation - réserver pour établissement du Jardin botanique, avec rapport et correspondance du frère Marie-Victorin)
  • 10001.1-1.22-1/1 : Terrains (expropriation)
  • 10001.1-1.23-1/1 : Terrains (expropriations et homologations - Boyce, Viau, Sherbrooke, Pie IX)
  • 10001.1-1.23-2/1 : Terrains (expropriations et homologations - Boyce, Viau, Sherbrooke, Pie IX)
  • 10001.1-1.23-3/1 : Terrains (démolitions - bâtiments rues Boyce, Williams-David, Bennett et Théodore)
  • 10001.1-1.23-4/1 : Terrains (expropriations et homologations - Boyce, Viau, Sherbrooke, Pie IX)
  • 10001.1-1.24-1/1 : Terrains (acquisition - prêtres de Saint-Sulpice)
  • 10001.1-3-1/1 : Terrains (démolitions - bâtiments rues Desjardins et Sherbrooke et vespasienne)
  • 10001.1-3-2/1 : Terrains (démolitions - bâtiments rues Dandurand et Desjardins)
  • 10001.1-3-3/1 : Terrains (démolitions - bâtiments rues Desjardins et Laflèche)
  • 10001.1-4-1/1 : Terrains (location - propriétés dans le parc)
  • 10001.1-5-1/1 : Terrains (stationnement du golf municipal)
  • 10001.1-5-2/1 : Terrains (stationnement du golf municipal)
  • 10001.1-5-3/1 : Terrains (construction du stationnement de l'aréna Maurice-Richard)
  • 10001.1-5-4/1 : Terrains (construction du stationnement du centre Maisonneuve / Pierre-Charbonneau)
  • 10001.1-6-1/1 : Terrains (aménagements - arrosage et terrain golf, terrain de jeux, clôtures, abris, entrepôt, etc.)
  • 10001.1-6-1/2 : Terrains (aménagements - golf, jardin Indien, centre sportif, jardin botanique, terrain de jeux, etc.)
  • 10001.1-6-1/3 : Terrains (aménagements - golf, jardin botanique, centre sportif, terrain de jeux, pépinière, etc.)
  • 10001.1-6-1/4 : Terrains (aménagements)
  • 10001.1-6-2/1 : Terrains (aménagements - mât)
  • 10001.1-6-2/2 : Terrains (aménagements - entrée électrique du centre sportif)

Ces dossiers contiennent également des photos et/ou des plans.

Dossiers de résolutions (papier seulement) : 10001.1-7-2/1 à 10001.5-2-1/1. - 1932-1972

Dossiers décisionnels liés au complexe Maisonneuve / parc Maisonneuve. Les dossiers ont été conservés sur support papier. Inventaire :

  • 10001.1-7-2/1 : Terrains (paiement Gilmore, Clarke et Rapuano)
  • 10001.1-8-2/1 : Terrains (tennis - éclairage)
  • 10001.1-8-3/1 : Terrains (tennis - électricité)
  • 10001.2-2-2/1 : Pavillon du jardin botanique (préparation des plans - 1932)
  • 10001.2-2-2/2 : Pavillon du jardin botanique et chaufferie (1932-1938)
  • 10001.2-4-1/1 : Pavillon du jardin botanique (transformations - 1932-1964)
  • 10001.2-4-1/2 : Pavillon du jardin botanique (réfections - 1964-1972)
  • 10001.2-5-2/1 : Pavillon du jardin botanique (location)
  • 10001.3-2-2/1 : Serres d'exposition et de service (1932-1934, avec photos de serres dans Westmount et Outremont)
  • 10001.3-2-3/1 : Serres d'exposition et de service (construction des serres E-F-G, 1955-1957)
  • 10001.3-2-4/1 : Serres d'exposition et de service (construction des serres C1-C2-D-H-J1-J2, 1955-1960)
  • 10001.3-2-5/1 : Serres d'exposition et de service (restauration serre 12 et construction serres 4 et 6, 1967-1969)
  • 10001.3-4-1/1 : Serres d'exposition et de service (1932-1970)
  • 10001.4-4-1/1 : Atelier et chaufferie du Jardin botanique (1956-1972)
  • 10001.4-4-2/1 : Atelier et chaufferie du Jardin botanique (conversion du système de chauffage - charbon vers huile)
  • 10001.4-4-3/1 : Atelier et chaufferie du Jardin botanique (chaudière)
  • 10001.5-2-1/1 : Restaurant du jardin botanique (1954-1957)

Ces dossiers contiennent également des photos et/ou des plans.

Dossiers de résolutions (papier seulement) : 10001.9-2-3/1 à 10001.20-2-1/1. - 1930-1974

Dossiers décisionnels liés au complexe Maisonneuve. Les dossiers ont été conservés sur support papier. Inventaire :

  • 10001.9-2-3/1 : construction du chalet du golf
  • 10001.9-2-3/2 : construction du chalet du golf
  • 10001.9-3-2/1 : démolition - chalet du golf
  • 10001.9-4-1/1 : aménagement - chalet du golf
  • 10001.9-4-1/2 : aménagement - chalet du golf
  • 10001.9-4-2/1 : aménagement - chalet du golf
  • 10001.9-4-3/1 : aménagement - chalet du golf
  • 10001.9-4-4/1 : aménagement - chalet du golf
  • 10001.10-1-1/1 : garage - chalet du golf
  • 10001.10-2-2/1 : entrepôt - chalet du golf
  • 10001.10-4-1/1 : entrepôt - chalet du golf
  • 10001.12-2-1/1 : atelier folklorique
  • 10001.14-4-1/1 : bassin du jardin botanique
  • 10001.15-2-1/1 : poste de contrôle du jardin botanique
  • 10001.16-2-1/1 : stade
  • 10001.17-2-2/1 : monte-pente
  • 10001.17-4-1/1 : monte-pente
  • 10001.18-4-1/1 : glissoire
  • 10001.19-2-2/1 : vespasienne
  • 10001.20-2-1/1 : construction du restaurant du golf Viau

Ces dossiers contiennent également des photos et/ou des plans.

Dossiers de résolutions (papier seulement) : 10001.5-2-2/1 à 10001.9-2-1/1. - 1923-1972

Dossiers décisionnels liés au complexe Maisonneuve / parc Maisonneuve. Les dossiers ont été conservés sur support papier. Inventaire :

  • 10001.5-2-2/1 : Restaurant du jardin botanique (construction 1955-1958)
  • 10001.5-4-1/1 : Restaurant du jardin botanique (transformateurs 1967)
  • 10001.6-2-2/1 : Serres Louis Dupires, 5655 boulevard Pie IX (construction 1957-1960)
  • 10001.6-2-3/1 : Serres Louis Dupires (construction des serres 12, 13, 14, 15 1970-1971)
  • 10001.6-2-4/1 : Serres Louis Dupires (aménagements 1963-1972)
  • 10001.7-2-1/1 : Arena Maurice-Richard (construction 1958-1962)
  • 10001.7-2-2/1 : Arena Maurice-Richard (construction 1959-1963)
  • 10001.7-4-1/1 : Arena Maurice-Richard (aménagements 1962-1968)
  • 10001.7-4-1/2 : Arena Maurice-Richard (aménagements 1970-1972)
  • 10001.7-4-2/1 : Arena Maurice-Richard (éclairage 1962-1964)
  • 10001.8-2-1/1 : Centre Maisonneuve / Pierre-Charbonneau : gymnase, piscine, police (construction 1956-1958)
  • 10001.8-2-1/2 : Centre Maisonneuve / Pierre-Charbonneau : gymnase, piscine, police (construction 1958-1960)
  • 10001.8-2-2/1 : Centre Maisonneuve / Pierre-Charbonneau : gymnase, piscine, police (construction 1957-1961)
  • 10001.8-4-1/1 : Centre Maisonneuve / Pierre-Charbonneau : gymnase, piscine, police (aménagements 1962-1972)
  • 10001.8-4-2/1 : Centre Maisonneuve / Pierre-Charbonneau (restauration du toit de la piscine 1970-1972)
  • 10001.9-2-1/1 : Chalet du golf (construction 1923-1940)

Ces dossiers contiennent également des photos et/ou des plans.

Médaillon du collier du maire. - [1851]

Médaillon du collier du maire représentant les premières armoiries telles que dessinées par Jacques Viger.
"S’inspirant d’une vieille coutume anglaise, les maires montréalais revêtent, à partir de 1851, un costume d’apparat lors des cérémonies officielles. Cette même année, le Conseil municipal commande un riche collier destiné au premier magistrat de la ville. Fabriqué en or, ce collier arbore les armoiries de Montréal. Le 2 octobre 1851, le maire Wilson étrenne le somptueux bijou lors d’une cérémonie présidée par Lord Elgin, gouverneur général du Canada. " http://www2.ville.montreal.qc.ca/archives/democratie/democratie_fr/expo/institutions-municipales/elus-municipaux/index.shtm.
Les notes de Conrad Archambault relatives à cette pièce sont consignées au formulaire de transfert accompagnant le médaillon.

Bureau du maire. - 1854-1994.

La série témoigne principalement des activités de relations publiques du bureau du maire notamment en ce qui concerne le passage de personnalités marquantes à l'hôtel de ville; les réceptions organisées en l'honneur de la Princesse Royale Alexandra et de la Duchesse de Kent en 1954 ainsi que de son Altesse Royale la Princesse Royale en 1955; les événements publics tenus par le maire Jean Drapeau de 1964 à 1986 de même que son emploi du temps en 1963 et 1965; la correspondance de Médéric Martin lors de son premier mandat; la correspondance et les activités de Sarto Fournier; les allocutions prononcées par le maire Jean Doré; ainsi que les cadeaux reçus par les maires. Elle porte également sur la Corporation du Montréal métropolitain, les modifications à la Charte de la Cité de Montréal et aux lois concernant la Corporation du Montréal métropolitain et de la Commission de transport de Montréal, de même que sur le Wholesale Food Terminal.

La série est composée de livres d'or, de correspondance, d'invitations, d'allocutions, de registres de correspondance envoyée, de listes d'invités, de programmes, de rapports, de plans, d'objets, de dessins et de photographies.

Titre basé sur le contenu de la série.

Fonds Conseil de ville de Montréal (1833-2001). - 1833-2001.

  • CA M001 VM001
  • Fonds
  • 1833-2000

Le fonds témoigne des activités du Conseil de ville. Il renseigne sur son organisation et son fonctionnement, et donne une image fidèle de l'objet de ses délibérations.
Le fonds est constitué des séries suivantes: Conseil municipal, comprenant les ordres du jour, les procès-verbaux et des enregistrements des séances; Dossiers de résolutions 1re série; Dossiers de résolutions 2e série; Dossiers de résolutions 3e série; Dossiers de résolutions 4e série; Dossiers de résolutions 5e série; Règlements municipaux; Commissions spéciales et comités spéciaux, comprenant des procès-verbaux; Rapports soumis au Conseil; Bureau du maire, comprenant les livres d'or de 1917 à 1985; Bureau du maire-cadeaux au maire; Documents constitutifs; 3e série collectif, comprenant des dossiers thématiques; 4e série collectif, comprenant des dossiers thématiques; Dossiers d'employés; Dossiers d'employés-policiers; Collection de budgets; Enquêtes sur l'état financier de Montréal; Enquête sur des sources additionnelles possibles de revenus; Photothèque, comprenant des diapositives sur le canal Lachine.

Montréal (Québec). Conseil de ville.

Index : Aa-Aca

Index des dossiers de résolutions produits par le conseil municipal et le comité exécutif entre 1914 et 1961 : sujets allant de Aa à Aca.
Index transcrit en 2022 depuis l'original manuscrit. Une numérisation de l'original est également disponible.

Dossiers de résolutions 1979. - 1979

Le dossier témoigne des décisions prises par le conseil municipal durant l'année 1979, incluant les plans.

Tous les documents sont disponibles au format numérique.

Tous les originaux sont conservés dans les chambres fortes.

Les dossiers décisionnels sur support papier ont été échantillonnés, mais celui conservé n'est pas numérisé.

Les microfilms contiennent tous les dossiers décisionnels ainsi que les plans.

DOSSIERS DÉCISIONNELS
PAPIER

Liste des dossiers décisionnels échantillonnés sur support papier conservés dans les chambres fortes :

R59-04-1A-12 : 79-40369

DOSSIERS DÉCISIONNELS
MICROFILM

Liste des dossiers décisionnels sur microfilms numérisés et conservés dans les chambres fortes :

R28-04-05-09 : microfilms 3-2-1979-1 à 3-2-1979-42 - dossiers 79-00001 à 79-01840 [les numéros de dossiers 79-1472 à 79-1499 n'ont pas été utilisés]

R28-05-03-01 : microfilms 3-2-1979-43 à 3-2-1979-84 - dossiers 79-01841 à 79-03982

R28-05-03-02 : microfilms 3-2-1979-85 à 3-2-1979-108 - dossiers 79-03983 à 79-05013

PLANS
MICROFILM

Liste des plans sur microfilms numérisés et conservés dans les chambres fortes :

R28-06-05-02 : microfilms 3-2-1979.2-1 à 3-2-1979.2-6 - dossiers 79-00004 à 79-03610

R28-06-05-03 : microfilm 3-2-1979.2-7 - dossiers 79-03611 à 79-05022

R28-07-03-02 : microfilms 3-2-69-49 à 3-2-69-51 - dossiers 79-00124 à 79-04849

Dossiers de résolutions (5e série). - 1973-2001

La sous-série témoigne des décisions prises par le conseil municipal et le comité exécutif entre 1973 et 2001. Elle contient des résolutions, des plans, des dossiers de pièces déposées, des enregistrements audiovisuels de séance, etc.

INSTRUMENTS DE RECHERCHE
Différents instruments de recherche donnent accès aux dossiers décisionnels.

1974-1983
Il existe 3 types d'index numérisés, accessible à partir du catalogue :

Index des noms et raisons sociales : https://archivesdemontreal.ica-atom.org/index-des-noms-et-raisons-sociales
Index des sujets : https://archivesdemontreal.ica-atom.org/index-des-sujets
Index des rues et des ruelles : https://archivesdemontreal.ica-atom.org/index-des-rues-et-ruelles

1983-1997
L'application "Registre des dossiers", accessible uniquement par le personnel des archives

1997-2001
L'application GDD (gestionnaire des dossiers décisionnels), accessible uniquement par le personnel des archives.

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