No 01-341 - Règlement autorisant un emprunt de 2 499 937 $ pour dépenses en capital. - 2001

• CA M001 VM001-33-03-D008-P0341
• Pièce
• 2001

Fait partie de Fonds Conseil de ville de Montréal (1833-2001). - 1833-2001.

No 01-340 - Règlement autorisant un emprunt de 452 557,31 $ pour dépenses en capital. - 2001

• CA M001 VM001-33-03-D008-P0340
• Pièce
• 2001

Fait partie de Fonds Conseil de ville de Montréal (1833-2001). - 1833-2001.

No 01-339 - Règlement modifiant le règlement intitulé "Autorisations d'utilisation de terrains, de construction et d'occupation de bâtiments à des fins spécifiques" (2713). - 2001

• CA M001 VM001-33-03-D008-P0339
• Pièce
• 2001

Fait partie de Fonds Conseil de ville de Montréal (1833-2001). - 1833-2001.

No 01-338 - Règlement sur la fermeture comme rue, ruelle et parc d'une partie du lot 2 091 711 et de 2 parties du lot 1 574 005 du cadastre du Québec, et sur le versement dans le domaine public à des fins de rue d'une partie des lots 1 574 005 et 1574 007 du cadastre du Québec. - 2001

• CA M001 VM001-33-03-D008-P0338
• Pièce
• 2001

Fait partie de Fonds Conseil de ville de Montréal (1833-2001). - 1833-2001.

No 01-337 - Règlement modifiant le règlement sur la construction et l'occupation d'un ensemble immobilier sur un emplacement compris à l'intérieur du quadrilatère délimité par le boulevard René-Lévesque, la rue Saint-Dominique, la rue Sainte-Catherine et l'avenue de l'Hôtel-de-Ville, dans le Faubourg Saint-Laurent (99-171). - 2001

• CA M001 VM001-33-03-D008-P0337
• Pièce
• 2001

Fait partie de Fonds Conseil de ville de Montréal (1833-2001). - 1833-2001.

No 01-336 - Règlement modifiant le règlement sur la construction et l'occupation d'un ensemble résidentiel (emplacement 20-03) à l'angle nord-ouest de la rue Bélanger et de la 35ème Avenue (00-158). - 2001

• CA M001 VM001-33-03-D008-P0336
• Pièce
• 2001

Fait partie de Fonds Conseil de ville de Montréal (1833-2001). - 1833-2001.

No 01-335 - Règlement modifiant le règlement autorisant le réaménagement d'un débit de boissons alcooliques situé aux 1474 et 1488, rue Sainte-Catherine est (95-155). - 2001

• CA M001 VM001-33-03-D008-P0335
• Pièce
• 2001

Fait partie de Fonds Conseil de ville de Montréal (1833-2001). - 1833-2001.

No 01-334 - Règlement sur la construction et l'occupation, par la Société Durkai Amman Koyil, à des fins de lieu de culte, d'un bâtiment sur un emplacement portant le numéro 271, rue Jean-Talon ouest. - 2001

• CA M001 VM001-33-03-D008-P0334
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• 2001

Fait partie de Fonds Conseil de ville de Montréal (1833-2001). - 1833-2001.

No 01-333 - Règlement sur l'agrandissement et l'occupation du bâtiment portant le numéro 1650, rue Préfontaine. - 2001

• CA M001 VM001-33-03-D008-P0333
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• 2001

Fait partie de Fonds Conseil de ville de Montréal (1833-2001). - 1833-2001.

No 01-332 - Règlement sur la construction et l'occupation, par le Centre de la petite enfance Gros Bec, d'un bâtiement du côté ouest de la rue Du Quesne, entre les rues Ontario et La Fontaine. - 2001

• CA M001 VM001-33-03-D008-P0332
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• 2001

Fait partie de Fonds Conseil de ville de Montréal (1833-2001). - 1833-2001.

No 01-331 - Règlement sur la démolition du bâtiment industriel situé à l'arrière du bâtiment portant le numéro 4878, avenue Henri-Julien, et du bâtiment portant le numéro 4904, avenue Henri-Julien, sur l'agrandissement et l'occupation du bâtiment résidentiel situé au 4878, avenue Henri-Julien. - 2001

• CA M001 VM001-33-03-D008-P0331
• Pièce
• 2001

Fait partie de Fonds Conseil de ville de Montréal (1833-2001). - 1833-2001.

No 01-329 - Règlement sur la construction et l'occupation d'une verrière dans le bâtiment portant le numéro 220, boulevard Crémazie ouest. - 2001

• CA M001 VM001-33-03-D008-P0329
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• 2001

Fait partie de Fonds Conseil de ville de Montréal (1833-2001). - 1833-2001.

No 01-328 - Règlement sur la transformation du bâtiment portant les numéros 2112 à 2122, boulevard Saint-Laurent, et 2, rue Sherbrooke ouest, et sur l'occupation et la construction du terrain situé à l'angle sud-est des rues Sherbrooke et Clark. - 2001

• CA M001 VM001-33-03-D008-P0328
• Pièce
• 2001

Fait partie de Fonds Conseil de ville de Montréal (1833-2001). - 1833-2001.

No 01-327 - Règlement sur la construction et l'occupation, par la Société bouddhique solidarité boussol, d'un bâtiment situé au coin sud-est du boulevard Rivière-des-Prairies et de la 5ème Rue dans le quartier Rivière-des-Prairies. - 2001

• CA M001 VM001-33-03-D008-P0327
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• 2001

Fait partie de Fonds Conseil de ville de Montréal (1833-2001). - 1833-2001.

No 01-326 - Règlement sur l'occupation, par l'hôpital Louis-H. Lafontaine (Résidence La Tourelle), du bâtiment portant le numéro 2601, boulevard Pie-IX. - 2001

• CA M001 VM001-33-03-D008-P0326
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• 2001

Fait partie de Fonds Conseil de ville de Montréal (1833-2001). - 1833-2001.

No 01-325 - Règlement sur la fermeture d'une partie de la rue Mile End située au nord-ouest de la rue Jean-Talon, entre la voie ferrée et la rue Marconi. - 2001

• CA M001 VM001-33-03-D008-P0325
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Fait partie de Fonds Conseil de ville de Montréal (1833-2001). - 1833-2001.

No 01-324 - Règlement autorisant la conclusion d'un protocole d'entente concernant l'aménagement d'une cour d'école dans une partie du parc Saint-Roch entre la ville de Montréal et la Commission scolaire de Montréal. - 2001

• CA M001 VM001-33-03-D008-P0324
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Fait partie de Fonds Conseil de ville de Montréal (1833-2001). - 1833-2001.

No 01-323 - Règlement sur la démolition des installations existantes, la construction et l'occupation d'un bâtiment portant le numéro 6860 de la rue Sherbrooke est. - 2001

• CA M001 VM001-33-03-D008-P0323
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• 2001

Fait partie de Fonds Conseil de ville de Montréal (1833-2001). - 1833-2001.